Tramway de Grenoble

photovoltaïque avec stockage hybride pour l’habitat énergétiquement autonome Soutenue publiquement le 3 février 2010 Membres du jury : Président : Rapporteurs : Bernard MULTON, Pr. Laboratoire SATIE, Ker Lann Seddik BACHA, Pr. Laboratoire G2ELab, Grenoble Mohamed MACHMOUM, Pr. Laboratoire IREENA , Saint Nazaire Examinateurs : Jean-Paul GAUBERT, MCF Laboratoire LAII, Poitiers André MARTINEZ, MCF Laboratoire LERPA, La Rochelle Shahrokh SAADATE, Pr. Laboratoire GREEN, Nancy Groupe de Recherche en

propre (rails) Loi de 1997 constituant Réseau Ferré de France avait déjà reconnu la qualité de dépendance du domaine public aux biens affectés au transport public. "Exclusivement" : les aménagements de transport ferroviaire sur les voies routières (tramways, etc) utilisent une dépendance du domaine routier pour une utilisation ferroviaire, donc ne sont pas une dépendance du domaine public ferroviaire b. dans l'intérêt de la navigation maritime ou fluviale Maritime : L 2111-6 CG3P : est constitué

Havre ne pouvait décider que la Compagnie Française des tramways ne serait pas soumise aux prescriptions de l'arrêté du 24 janv. 1933 : — Cons. qu'il appartient au maire de réglementer les entreprises libres de transports en commun en vue d'empêcher la concurrence de ces entreprises avec la société concessionnaire des transports en commun dans la commune ; que, dès lors, le maire a pu légalement décider que la compagnie française des tramways, rétrocessionnaire des transports en communs sur le territoire

géographiques dans lesquels elles s’inscrivent dans le doc. 4) ; le doc. 6 montre l’importance relative de ces flux. Doc. 7 : Ce graphique évoque l’usage de la voiture qui est particulièrement élevé à Clermont-Ferrand (2,4 déplacements sur 3,7 contre 2,1 à Grenoble sur 4,2). 80 – Réponses aux questions 1. Les déplacements se font plus nombreux, plus lointains et sont fortement individuels (utilisation majoritaire de la voiture). 2. Le motif premier reste le travail, mais les déplacements volontaires (loisirs

géographie, rectorat de Grenoble Serge Bourgeat Agrégé de géographie, lycée Édouard Herriot, Voiron (Isère) Catherine Bras Agrégé de géographie, lycée Édouard Herriot, Voiron (Isère) Éric Breton Agrégé d’histoire-géographie, lycée Masséna, Nice Jean-Christophe Gay Agrégé de géographie, université de Nice-Sophia Antipolis Thomas Goussu Agrégé de géographie, lycée François-Couperin, Fontainebleau Myriam Houssay-Holzschuch Agrégée de géographie, université Joseph-Fourier, Grenoble Rémy Knafou Agrégé

grande importance. Ainsi le licenciement est sans cause réelle et sérieuse, • lorsqu'il est notifié verbalement, • lorsque le motif invoqué dans la lettre est imprécis. Cass. soc.6 février 2013 Pourvoi n°11-23738 Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 29 juin 2011), que M. X... a été engagé en qualité de livreur vendeur à compter du 7 juin 2007 par Mme Antuna Y... ; qu'il a été licencié pour faute grave par lettre du 28 janvier 2010 ; que soutenant avoir fait l'objet d'un licenciement verbal

Nuance : une partie du corps humain peut parfois donner lieu à l'application de l'article 1384-1 si cette partie du corps forme un tout indivisible avec une chose à l'origine du dommage. Ex : accidents entre cyclistes et skieurs. Cour d'appel de Grenoble, 19 décembre 2006 : deux skieurs se sont heurtés, un blessé, aucune faute reprochée aux skieurs, responsabilité du skieur car le ski est l'instrument du dommage. Paragraphe 2 : Le fait de la chose Exiger le fait de la chose revient en réalité

Métropole. Le ressort de chacun d’eux correspond, en principe, à une région et ils sont désignés par le nom de la ville dans laquelle ils siègent : Amiens, Bastia, Besançon, Bordeaux, Caen, Cergy-Pontoise, Châlon-en-Champagne, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Lille, Limoges, Lyon, Marseille, Melun, Montpellier, Nancy, Nantes, Nice, Orléans, Paris, Pau, Poitiers, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles, Basse-Terre, Cayenne, Fort-deFrance, Mamoudzou, Saint-Denis, Saint-Pierre, Papeete, Nouméa

observés, une même dépense d’énergie permet à un voyageur de parcourir en TGV une distance 4,5 fois plus grande qu’en voiture, et 9,5 fois plus grande qu’en avion. Pour les déplacements urbains, la distance possible est 11 fois plus importante en tramway et 2,5 fois plus importante en bus qu’en voiture. Avec la même consommation d’énergie, la tonne de fret parcourt 5 fois plus de distance par cabotage maritime, 4 fois plus par train entier et 2 fois plus par voie fluviale que par poids lourd. Ce dernier

Aix-en-Provence 1 715 096 1 560 343 851 420 Toulouse 1 202 889 864 936 439 553 Lille 1 150 530 1 012 634 225 891 Bordeaux 1 105 257 832 605 235 891 Nice 1 005 230 947 337 344 875 Nantes 854 807 584 683 283 288 Strasbourg 757 609 450 375 272 116 Grenoble 664 832 495 429 156 659 Rennes 654 478 305 270 206 655 Rouen 649 291 464 282 109 425 Toulon 607 050 559 421 166 733 Douai + Lens 544 143 509 553 42 413 Montpellier 536 592 383 972 252 998 Avignon 507 626 440 770 90 109 Saint-Étienne