Transfert De Souveraineté Du Roi à La Nation

ou l’exemple de l’écriture avec « la minuscule caroline » (aujourd’hui times new roman). L’empire carolingien développe ainsi une culture européenne. La respublica Christiana prend donc la forme de l’empire carolingien, un empire européen. Cependant, à la mort de Charlemagne deux autorités universelles se font face, l’empereur et le Pape. II/La Chrétienté et l’idée universaliste Cette période est marquée par un conflit permanent entre la papauté et l’empire, c’est la théorie des deux glaives

SOMMAIRE SOMMAIRE 1 Remerciement 2 Introduction : 3 L’histoire : 4 Le régime politique marocain : 6 Le roi et ses pouvoirs actuels : 7 La constitution : 8 LES POUVOIRS : 10 Le pouvoir législatif : 11 Pouvoir executif 13 Pouvoir judicaire : 14 Le multipartisme au Maroc: 15 Les élections au Maroc : 15 2- Elections Législatives 16 PJD à la tête du gouvernement 17 Les régions et collectivités territoriales : 19 Dans la constitution : 19 Cadre de la décentralisation :

constitution comme source du droit • la notion de constitution • la vie de constitution • la protection juridique de la constitution (contrôle de constitutionnalité) III) Le régime représentatif ( c'est un régime qui reconnaît à une assemblée le droit de représenter la nation dans son ensemble) • les différents types de régime politique • le régime représentatif comme organisation typique des démocraties modernes • suffrages et modes de scrutin comme manifestation du régime représentatif Partie 1

par contre les règles de droit qui concernent, les rapports de l’individu avec l’état (personne publique) ou les règles qui concernent les rapports entre les personnes publiques entre elles relève du droit public. Il y a une différence entre de droit privé et le droit public, il y a une distinction entre eux quant aux domaines, aux techniques et aux finalités. 1 Publié Par : www.droitpublicmarocain.com | 2009 http://www.enamaroc.forumactif.com fractal_ena@yahoo.fr Le droit constitutionnel

met en avant particulièrement la distinction entre le droit privé (régit les relations entre les personnes privées) et le droit public (concerne les institutions politiques, administratives …). Cette distinction vient d’Ulpien. En droit public, on a établi des délimitations entre plusieurs disciplines : - Les institutions politiques de l’Etat : droit constitutionnel. - Le droit administratif concerne les institutions administratives (non-politiques de l’Etat), que ce soient des établissements

C’est dans le fait qu’il gouverne l’intérêt collectif et qu’il réponde à l’intérêt général que le droit public s’oppose au droit privé. En France, cette dualité du droit insiste sur une dualité de juridiction impact concret. Loi des 16-24 aout 1790 : création de la dualité de juridiction. Création de deux ordres juridictionnels : L’ordre judiciaire avec à sa tête la cour de cassation. La branche juridictionnel administrative avec à sa tête le conseil d’Etat. Paragraphe 1 : L’objet du droit constitutionnel

science observant la discipline entre états souverains : relations commerciales, économique -Concerne les rapports transfrontaliers qui mettent en scène les états mais pas seulement, qui interviennent depuis 1945 (ONU) Les rôles des organisations des nations Unis ou met en rôle les opinions publiques On constate la permanence de l’état 1 l’Etat sujet primaire des relations internationales Etat : du latin status : manière des hommes vivant en société, ce mot apparait au 15/16 eme siecles. Machiavel :

Lithographie de Frédéric Sorrier : La République universelle, démocratique et sociale, appartient à un ensemble de lithographies, représentant la chute des monarques de l’ancien régime, le pacte des peuples unis par la République, le triomphe de la République universelle démocratique et sociale, et le marché : la prospérité liée au libre échange. Les personnages du tableau renvoient à la fraternité et à la religion : fraternité chrétienne rejoint le message de fraternité des peuples. Christ fraternel

L’idée de nation et l’idée d’Europe 09/02/2010 jypranchere@gmail.com Portefeuille de lectures à chercher au Beshpo UV : textes, lectures complémentaires, résumés récapitulatifs. Examen écrit : 2h, répondre à une question générale (pas de dissertation à la française). Pas non plus une « bête » question de restitution. Possibilité (à discuter) de moduler la note écrite par une présentation orale (mais pas pour tout le monde, aller voir le prof assez tôt). Permanence lundi de 10h-12h (prévenir par mail)

Patriotes français, Mesdames et Messieurs, Une fois de plus, nous sommes rassemblés ce 1er mai pour honorer Jeanne d’Arc, héroïne nationale, Sainte et Martyre. Ce défilé est le 101ème puisque c’est en 1909 que pour la 1ère fois, les Camelots du roi, bravant l’interdiction gouvernementale inauguraient la tradition de cet hommage populaire. C’est aussi le 37ème défilé organisé par le Front National, le 1er mai exaltant ainsi chaque année la Patrie et le Travail. C’est vous tous, chers amis