Transfert Du Siege Social Maroc

Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Licence Professionnelle : NCF PROJET DE FIN D’ETUDES SOUS LE THEME : L’IMPACTE DE LA FISCALITE SUR LES ORGANISMES DE PLACEMENT Collectifs EN VALEURS MOBILIERES Année universitaire 2011/2012 Remerciements En préambule à ce mémoire, nous souhaitions

opportunité pour moi de découvrir comment une entreprise dans un secteur en pleine expansion, avec une concurrence acharnée et une évolution remarquable, a pu dépasser ces obstacles pour établir un stagiaire par lequel elle a pu devenir une banque leader au Maroc. Mon rapport de stage s’organisera donc de la façon suivante : * Dans un premier temps je vais aborder la description et l’organisation administrative de la banque Marocaine du Commerce Extérieur. * Je poursuivrai par le fonctionnement

[pic] I – Fiche signalétique : |Nomination sociale |Groupe Office Chérifien de Phosphates | |Siège social |Angle route d’El Jadida et boulevard de la grande ceinture, | | |Casablanca, Maroc | |Date de création OCP

[pic] Faculté des Sciences juridiques Economiques et Sociales de Salé Master spécialisé : Risque et Management de la banque Préparé par : EL QOBI Ahmed Année Universitaire 2009/2010 [pic] TABLE DES MATIERES INTRODUCTION ……………………………………………………

d’effectuer ce stage au sein d’une banque, sont apparemment simples : - combler mon désir de travailler à la banque - découvrir les services « back office » de l’agence [pic] La Banque Populaire existe depuis 1926 au Maroc, crée à l'époque sur le modèle Français institué par le dahir du 25 mai 1926, portant sur l'organisation du crédit au petit et moyen commerce et industrie, et ce par la création des sociétés à capital variable dite  « Banque Populaire ». Ce

quasi-stagnation des IDE et des transferts des MRE ! Ce seront là, en gros, les répercussions de la crise financière sur l’économie marocaine à court et moyen termes. Le ralentissement de l’activité des secteurs secondaire et tertiaire en 2008 risque de se prolonger en 2009. Mais ce ralentissement sera compensé par le secteur primaire qui va reprendre son activité pour enregistrer un taux de variation de 15% au lieu de 10% cette année. « Les effets de la crise sont limités pour le Maroc. Mais il ne faut pas

va apporter les éléments de réponse dans le présent travail. Chapitre I : Etude juridique d’un projet Section 1) Notion et structure d’activité d’entreprise Section 2) Caractéristiques des différentes formes juridiques des entreprises au Maroc : Chapitre II : Les formalités juridiques de constitution d’une entreprise Section 1) formalités administratives Section 2) Le centre régional d’investissement (CRI) Conclusion Introduction L'entreprise correspond à une réalité économique

AL ABBSI Année Universitaire : 2008/2009 Remerciements. Introduction………………………………………………………….5 1ère partie :   Présentation de la Banque Populaire. 2-Historique et évolution ………………………………………..8 3- Organisation du Crédit Populaire du Maroc…………………17 4-L’organigramme et structure ………………………………...20 2ème partie : Description des activités bancaires. 1-Les différents services………………………………………..23 2- Les produits offerts par la BP………………………………..39 Conclusion………………………………………………………

considérable. Et pour cause, les plus grands constructeurs internationaux sont présents au Maroc et une forte croissance de production du secteur pourrait être enregistrée aussi bien pour le marché interne que pour l’exportation. A noter que le Maroc représente 3% des exportations d’équipements automobiles de la zone MEDA. Parmi les principales sociétés qui opèrent dans ce secteur, il ya Renault. En effet, présent au Maroc depuis 80ans, Renault est leader du marché automobile marocain avec ses marques Renault

1.3.1.2 Bénéfices ou revenus de source étrangère dont le droit d’imposition est accordé au Maroc par les conventions fiscales de non double imposition 8 1.3.1.3 Prestations de services 9 1.3.1.4 Travaux immobiliers et de montage 9 1.3.1.5 Rémunérations perçues d’un établissement situé à l’étranger 9 1.3 2 Sociétés n’ayant pas leur siège social au Maroc 9 1.4 EXONERATIONS 11 1.4.1 Exonérations permanentes 11 1.4.2 Exonérations