Transfert Souveraineté Du Roi A La Nation

+481 : Clovis les chasse et devient roi de France +751 : Pépin le bref : Carolingiens +800 : Charlemagne empereur Entre 10eme et 18eme : 3 dynasties : Capétiens, Valois, Bourbons (Henry IV) : dernière dynastie a régner jusqu'à la révolution … 13 siècles entre Clovis et 1789 ( Ancien Régime composé de plusieurs époques : Moyen age : Clovis ( 1450 Société féodale ( 10ème au fin 13ème Etat Monarchique ( Fin 13ème Monarchie Absolue ( Fin 16ème à 1789 PREMIERE PARTIE : L’ancien régime

Introduction - De 1945 à 1975 et au delà, de façon rapide et quasiment universelle, le Empires coloniaux, dont la fondation remonte quelques fois à plusieurs siècles, s’effondrent. - Profitant des conditions nouvelles, issues de la seconde guerre mondiale, les mouvements nationalistes obtiennent l’indépendance par la force ou la négociation. - Des peuples nouveaux apparaissent à côté de ce monde à 2 têtes mis en place par les super grands, leurs voix vont modifier le concert des Nations au sein de l’ONU

Région du Sahara. CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE INTRODUCTION L’organisation des compétences entre l’Etat et les régions est une question de portée bien ancienne dans le processus de la décentralisation au Maroc et à tous les pays du monde. C’est autour de cette organisation que le système politique de chaque pays est fondé. C’est un outil qui définit l’étendue de l’autonomie des régions, aussi, il juge le devenir de la région comme acteur principal de la conception

étrangers: 2060 chez que sais-je? ->Les manuels permettent l'approfondissement des cours et TD: à titre indicatif! ->Prendre les éditions 2012 car droit évolue Introduction Les sociétés humaines sont complexes et ce, même lorsqu'on on évoque le sujet des sociétés primitives (ethnies). Elles sont structurées de telle façon qu'on ne peut pas les réduire à la somme des individus* qui les composent. En effet, des règles fixent les rôles des uns et des autres

 de  la  nation  dans  la  formation  de  l’Etat   ii) La  remise  en  cause  du  lien  entre  la  nation  et  l’Etat   2§-­Le  territoire   Il  n’y  a  pas  de  territoire  sans  état     3§-­Existence  d’un  pouvoir  souverain   A) La  notion  de  souveraineté   1) La  souveraineté  à  l’intérieur  de  l’état.   2) La  souveraineté  internationale

Droit Constitutionnel La bibliographie : lexique des termes juridiques. Dictionnaire du Droit Constitutionnel. (Pas empruntable à la bibliothèque) Lexique de Politique (complément du dico) Obligatoire l’acquisition d’un manuel : - Bernard Chantebourd, Dalloz, Droit Constitutionnel (Rouge) - Pierre Pactet, Dalloz, Droit constitutionnel (Bleu) - Le Pourhiet Anne Marie, Droit Constitutionnel (Le Bouquin de Aude) - Foillard Philippe, Droit Constitutionnel et Institutions

Première partie : La théorie générale du droit constitutionnel Le droit constitutionnel est étroitement à deux notions fondamentales, celle de pouvoir et celle de démocratie. Parce qu'il est avant tout destiné à définir les règles relatives à l'organisation et au fonctionnement d'un État et des ses institutions politiques, le droit constitutionnel se présente comme le fondement ou le support juridique du pouvoir politique. Cela étant, cette vision traditionnel du DC est aujourd'hui dépassé car

souverain La notion de cité et de polis est une référence à la Grèce. Si ça amuse certains de traduire Athènes ou la cité d’Athènes par l’État d’Athènes, ça peut entrainer une confusion conceptuelle. Dans la notion de cité, la communauté humaine et la communauté politique sont distinguées mais elles ne sont pas séparées. Autrement dit, on peut dire que la cité est la communauté humaine, sociale et politique. Mais ce n’est pas un État s’ajoutant à une société. Car dans la notion de cité, la notion de

plusieurs approches, différents angles d'analyse, sous l'angle du d car le d a pr vocation de régir les R.I, les R.I sont analysées par les philosophes, les politiques, les historiens, les économistes. Un des premiers inconvénients inhérent aux R.I vient du fait que cette notion désigne à la fois un ensemble de phénomènes mais également la discipline qui étudie ces phénomènes. L'étude des R.I essaye d'être une discipline à part entière en particulier dans le monde anglo-saxon depuis la fin de la WW2

Titre 1 : La dualité matérielle et formelle du droit constitutionnel Sur le plan matériel, le droit constitutionnel est l’ensemble des règles relatives à l’organisation de l’Etat c’est à dire aux désignations des organes, des autorités (individu, collège, assemblée) et leurs rapports. Le droit international public définie l’Etat : il y a Etat dès lors que trois conditions sont remplies (territoire, population et une puissance publique). Le territoire est le facteur de l’unité d’un groupe national