Transitaire Facturation

assurance 0,4 % sur 1,15 de DAT et 0,25% sur 1,2 de CIP, DD = TEC = 8 % • dimension d’un carton : 0,6 x 0,5 x 0,4 poids 14 kgs Nous ne savons pas encore si nous acheminerons cette commande par voie maritime ou aérienne. Nous recevons de notre transitaire la cotation suivante : • maritime : TC 20’ : 1500 usd tout compris ( transit time :20 jours ) • aérien ( transit time : 3 jours ) et coefficient aéroport : 95 % • mini : 50 usd • de 0 à 500 : 4 usd / kg • de 500 à 2500 : 3,5 usd/kg • de

acteurs, le transitaire occupe une place prépondérante puisqu’il joue un rôle de portail facilitant les relations entre les agents économiques opérant à Madagascar et l’immense éventail d’opportunités offert par marché mondial. Dans quelles conditions s’exerce alors l’activité de transitaire ? Pour répondre à cette problématique, notre étude va porter sur trois questions : la définition du transit et du transitaire, le régime juridique du transit, et les responsabilités du transitaire. I/ Définition

période de stage s’avère très nécessaire pour un jeune étudiant qui lui permet de se familiariser avec le monde du travail et de connaître les secrets de celui-ci. Par ailleurs, le motif qui nous a permet d’effectuer un mois de stage chez un transitaire est l’importance du transit dans le commerce extérieur et dans l’économie mondiale, vu son impact sur l’échange bilatéral et/ou multilatéral des différents pays. De même, notre stage se déroule au sein de la société BAHI TRANSIT, une société

sur ses fautes personnelles. Il a une obligation de moyens. Le commissionnaire : L’agent de fret aérien Le groupeur de fret Les affréteurs L’organisateur de transports multimodaux Mandataire : Le commissionnaire en douane français Le transitaire Le consignataire de marchandise Le consignataire de navire L’agent de Handling L’agent maritime Autre : Le manutentionnaire portuaire Le courtier interprète et conducteur de navire Les services de pilotage maritime Les entreprises de remorquages

Chapitre 1 : le rôle du transitaire au Maroc : Le transitaire en douane a un rôle très détermine par la loi, c’est celui qui aide la douane par l’établissement de la DUM « déclaration unique des marchandises »l’objet de l’export / import. Sa mission commence des le premier contact de son client pour effectuer à son compte l’opération de dédouanement. Le transitaire, qui est agrée en douane au Maroc, est un partenaire de l’administration des douanes et impôts indirects, quel que soit

les autres modes de transport • Le transport aérien de certains produits dangereux est interdit. Les règles et le contrat : Le contrat de transport aérien se négocie entre le transporteur et le chargeur , celui-ci pouvant être le transitaire ou l’intervenant qui paye le cout du transport et il se matérialise par la lettre de transport aérien (LTA). Le transporteur a les obligations suivantes : • Il est responsable de la marchandise de la prise en charge au déchargement. En cas

dommages et les dommages qui l’atteignent mettent le transporteur dans l’obligation de réparer sauf démonstration par lui qu’il y a cause d’exonération au sens de la loi. A partir de là, la chose est au risque du destinataire ou de l’acconier ou du transitaire et elle n’est plus au risque du transporteur. C’est au moment de la livraison que le réceptionnaire doit adresser ses réserves écrites, s’ils veulent éviter que les marchandises soient présumées avoir été reçues par lui dans l’Etat où elles sont

| |1-Mise en attente de dépotage, transmission de l’anomalie au service transit (avec prise photo de tommy sce transit), attente d’instructions du service | |transit. Consigne donnée par le transitaire de ne pas dépoter le TC en attente de la visite de l’expert. | |2-Dépotage par les équipe DCR, isolation et comptage des pots écrasés en présence de l’expert Mr ALEF

d’acteurs : — les clients — les transporteurs aériens — les agents de fret — les aéroports. L’organisation Les différents intervenants en transport aérien sont : • L'agent de fret aérien qui organise le transport principal, • Le transitaire commissionnaire, mandataire, qui assure les opérations et les formalités relatives au transport. Concernant le matériel utilisé, deux types d'appareils participent au transport international de marchandises : • Les avions mixtes : ils transportent

fait appel à un transitaire pour s’occuper du transport et de la chaîne documentaire, en l’occurrence Transcausse. B) L’organisation du travail Le travail de vente et de l’organisation des opérations est divisé en deux catégories ; les fruits et les légumes. Un responsable est en charge pour chaque type de produits. Ensuite une personne est chargée de gérer le traitement de chaque dossier et de vérifier la coordination des informations en collaboration avec le transitaire et ses informations