Transitaire Facturation

|expédition des | | | | | |commande ou à la |marchandises | | | | | |facturation) | | | | | | | | | | | | |

OBLIGATIONS DES REDEVABLES : A) Les obligations des redevables de la TVA : 1) La déclaration d’existence : 2) La cessation d’activité : 3) Les obligations particulières : 4) Les obligations des entreprises étrangères : 5) Facturation de la TVA : 6) Obligations comptables : VI) LES MODALITES DE DECLARATION ET DE PAIEMENT: 1) Le régime général : 2) Retenue à la source : 3) Régime des acomptes provisionnels : 4) La perception de

pour définir les quantités d’huiles et d’olives qui doivent être envoyés aux différents dépôts de distribution que possède la SIOF ; et cela s’effectue après réception des états de stock des dépôts, transmis quotidiennement par faxe au poste de facturation suite à leurs besoins. Il gère toutefois les dépôts de la société dans plusieurs villes du royaume : Fès, Tanger, Kenitra, Marrakech, Oujda, Casablanca ainsi que kelaat Magouna. IL donne aussi son accord pour la livraison de marchandises aux

Assistance commerciale A. LAMLIH Directeur Technique M .BOUALAM Directeur Financier J. EL ODDI Directeur Commercial J. EL ODDI Production Conditionne ment Distribution Magasin M. AIT OUCHABOU Comptabilité A. HADRI Facturation N. KHARRAZ Assistante commerciale H. ABDOUH A. CHAOUI I .SAMINE A .LAMLIH Division Industrie H.BELGARRA B Division Santé Z.BAOUZNAG R. ASSEBAR T .MOUZOU N A. ESSADKI A. ELARFI EN H. MOUSTAR HFIR H. BENTAGH

FedExcorp., appelée FedEx Trade Networks, qui fait l’acquisition de WorldTariff, société d’information sur les droits de douane. Aujourd’hui, FedEx Trade Networks est le plus grand agent en douane d’Amérique du Nord et un chef de file parmi les transitaires et les conseillers en échanges commerciaux. En janvier 2001, FedEx Global Logistics réorganise son fonctionnement et améliore encore son service clientèle. FedEx Supply Chain Services est intégré à FedEx Services, et Caribbean Transportation Services

Descriptif de l’organisation de Renault Maroc : II.3.1 La Direction administrative et financière : Elle comprend: Le service Transit : Ce service a pour mission d’assurer le lien administratif entre le fournisseur et le transitaire, et se charge de l’ensemble des opérations d’importation et de dédouanement des véhicules, que ce soit pour les véhicules démontés destinés au montage local, pour les véhicules déjà montés ou pour les pièces de rechange. Le service contentieux

délais de dédouanement La douane marocaine a procédé à l’ informatisation des opérations de dédouanement depuis 1992. Elle a recherché une plus grande transparence en posant le principe de l'admission conforme au vu des documents soumis par le transitaire ou l’ importateur pour environ 75 % des marchandises importées. La douane exerce un contrôle postérieur après livraison, sur la valeur déclarée et peut effectuer des redressements de droits 15 jours ou un mois après livraison. Ceci occasionne un

.......... 93 Règlement des frais accessoires ........................................................................... 94 L'apurement du dossier d'exportation ................................................................... 95 LE ROLE DU TRANSITAIRE ................................................................................... 95 ANNEXES ................................................... ¡ERROR! MARCADOR NO DEFINIDO. 6 I. INTRODUCTION Les mutations de l'environnement international

avec plusieurs services : • L’Inspection Contrôle (IC) : Comme son nom l’indique l’IC assure le contrôle des clients (comptes et marchandises) et principalement les clients TPA (transport payé d’avance). • La facturation : Elle dépend de la GAV.[10] La facturation s’occupe essentiellement des clients en compte courant. • La DIT (Douala International Terminal) : est une plate forme d’échange qui permet une relation entre plusieurs personnes. Rattachée à la GCM le bureau Camrail

dans le cadre de cette activité : o AGIMEX o o o o o o o o o o o o o 2.5. SOPEM SOCOGAP ARMEMENT BRAVO SCIM ARMEMENT TGM SOCOPEC PEMACO DRAKKAR ARMEMENT LULU HARIS NTERNATIONAL LA MAREE JINRI (Ex BECHEMIN) TCHILASSI (syndique liquidateur). Les transitaires : Cette branche compte plusieurs acteurs et les plus importants sont : o SDV CONGO o o o TREE STARS SCMC/SOCOTRANS PANALPINA ETUDE SUR LA STRATEGIE A METTRE EN PLACE POUR LA MARITIMISATION DE L’ECONOMIE DE POINTE-NOIRE EN VUE DU DEVELOPPEMENT