Transitaire

spécialisé qui prend en charge la marchandise, réalise les différentes formalités de transit conformément aux instructions qu’il a reçu : c’est le transitaire. Le dédouanement de la marchandise est une étape incontournable dans les opérations du commerce international. Que cette formalité soit accomplie par l’opérateur lui-même ou par son transitaire, la connaissance préalable des règles du jeu et le respect de la législation douanière en vigueur constituent un atout majeur pour la mise en œuvre

• Le Shipping : La Saga organise les escales (techniques et/ou commerciales) des grandes compagnies maritimes internationales pour les lignes régulières comme pour les navires occasionnels • Le transit maritime, terrestre et aérien : transitaire à trois visages, la Saga accomplie sous sa responsabilité ou pour le compte de son mandat la gestion des formalités juridiques, administratives douanière et accomplit les actes matériels nécessaires aux opérations de pré et post acheminements et

d’une facture du transitaire DSV (DSV Air & Sea S.A.S.). Tout abord, la société ................................, achète de la marchandise chez son fournisseur EDA DIS TICARET (entreprise de fabrication de textile), basée en Turquie, qui la règle en TTC. Ensuite, la société .............................., confie la marchandise à la société qui s’occupe de l’acheminer jusqu’au vieux continent, plus précisément au Port Autonome de Marseille, dans notre cas la société transitaire DSV. Puis, la

procédure d’exportation des produits de la pêche Le rôle du transitaire est celui de préparer les documents douaniers après que l’exportateur lui fournit un dossier qu'il doit remettre. Cette procédure est rédigée suite à une enquête que j’ai réalisée chez un transitaire. Alors, seules les informations les plus importantes que j’ai pu les récupérer pour la rédaction de ce qui suit : D’abord, l’exportateur doit présenter au transitaire un plan contenant toutes les instructions relatives à la marchandise

marchandises et à l'application de la réglementation douanière. 2. Qui peut établir la DUM ? Selon le code des douanes, les personnes habilitées à remplir cette formalité sont les suivants : * le propriétaire de la marchandise ; * le transitaire en douane ; * les titulaires d’une autorisation de dédouanement. * a. Le propriétaire des marchandises : Sont considérées comme propriétaires des marchandises, les personnes qui peuvent justifier cette qualité par la présentation des

propriétaire, Les éléments qui serviront à déterminer le montant des droits de douane .  II -LE DÉCLARANT :  Le déclarant naturel est le propriétaire des marchandises. Il peut cependant confier cette formalité à un transitaire dûment agréé. Quant aux transitaires, ils sont définis comme suit : «toute personne physique ou morale faisant profession d’accomplir pour autrui les formalités de douane concernant la déclaration en détail des marchandises, que cette profession soit exercé à titre

fournisseurs et de celle du transitaire établissent un dossier. Mais avant tout l’établissement d’une fiche est nécessaire, sur laquelle est récapitulé l’ensemble des factures classées par fournisseurs et dans un tableau le montant de chaque facture est imputé dans la catégorie de charge concernée. Ce dossier est transmis ensuite au service de comptabilité afin qu’on puisse l’enregistrer. Il faut avant tout classer dans l’ordre les factures de fournisseur, de la douane et du transitaire. On commence tout

confirmé D - L’ASPECT TECHNIQUE 1) DOCUMENTS DOUANIERS A UTILISER A l’exportation - Exportation temporaire et le régime des retours - L’importation et la mise à la consommation - Les régimes suspensifs - Le transit et le transbordement 2) LES TRANSITAIRES 3) LES ASSURANCES ET LES DECLARATIONS 4) LES TRANSPORTS Choix des expéditeurs : * Transport Maritime * Transport aérien * Transport routier * Transport ferroviaire 5) LA FISCALITE - Exonération de la TVA à l’export E - LE DENOUEMENT JURIDIQUE

International Le Transport International Le Transport International Plan 1 - Commissionnaire de transport .......................................................................................................................4 2 - Mandataire (transitaire) .................................................................................................................................4 3 - Commissionnaire en douane ..................................................................................

déchargement de la marchandise, il faut donc passer par un transitaire ou un transporteur pour finaliser notre démarche. V. L’ACHEMINEMENT : Après avoir trouvé un armateur et non des moindre (Maersk). Le plus dur reste à faire, c’est-à-dire faire la liaison de Domont au port du Havre. Il a fallu contacter de nombreux transitaires et transporteurs routier, tout en respectant notre problématique