Transport de matières dangereuses

l’Environnement. Les principaux accords multilatéraux, qui sont présentés, sont répartis sous les thèmes suivants : A / L’air B / Le vivant C / Le milieu marin D / La désertification et la protection des écosystèmes E / Les déchets et substances dangereuses F / Les pollutions marines G/ Divers 1 A/ L’AIR 6 6 6 6 8 8 9 A.1 Dispositif international Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques Protocole de Kyoto Convention de Vienne pour la protection de la couche

Technique de Commerce Internationale |Mode de transport |Maritime |Aérien |Terrestre | | | | |Routier |Ferroviaire | |Organisation |Régi par la convention de bruxelle1924, |Régi par la convention de Varsovie|Convention de Genève

INTERVENANTS SUR LES MESURES D’URGENCE AU COURS DE LA PHASE INITIALE D’UN INCIDENT DE TRANSPORT METTANT EN CAUSE DES MARCHANDISES DANGEREUSES DOCUMENTS D’EXPÉDITION Le document d’expédition constitue un élément vital d’information pour l’intervention d’urgence en cas d’incident lié à des matières/marchandises dangereuses*. Le document d’expédition renferme les renseignements permettant l’identification des matières en cause. Utilisez ces données afin de mettre en place les mesures de sécurité nécessaires

|la hausse. |moins chers | | | |Hausse des prix des matières premières | | | |Faiblesse du dollar | |Social |Mentalités évoluent vers la protection

sont dues aux crues des cours d'eau qui sortent de leur lit, elles sont amplifiées car les hommes ont construit des bâtiments, des routes dans des zones inondables. Les tremblements de terre ou séismes sont les catastrophes naturelles les plus dangereuses et imprévisibles. Ils peuvent dévaster une région entière et sinistrer des dizaines voire des centaines de milliers de personne.Mais en France, leur ampleur est modérée. C'est le déplacement des plaques lithosphériques à la surface de la Terre

STRATEGIES DE TRANSPORT Semestre 1 2ème année 2012-2013 EXPOSE (TD 2) Le transport est une partie intégrante de tout système de production et de consommation. Il permet les déplacements des biens et des individus sur des territoires à la fois proches et éloignés. Il ne fait aucun doute que le transport, par sa magnitude, demeure une activité qui touche tous les secteurs de la société. Le transport fait l’objet d’une couverture importante dans les médias, entre autres en raison de son

l’industrialisation : Risques sanitaires (pollution), Risques sociaux (paupérisme, exode rural), Risques professionnels (accident du travail en relations avec les machines, avec les matières transformées ou le processus industriel, maladies professionnelles), Risques industriels majeur (incendie, explosion), Risques liés aux transports (automobiles, avions…). Document 2 : Les insuffisances du code civil 3. Montrez à partir de l’article 1382 du code civil, que la faute constitue la base de la responsabilité

Code de l’Education : article L 411-1 Le Décret N° 89-122 du 24 février 1989 : article 2 L’arrêté du 22 juin 1990 : article 6 La circulaire E.N. N° 97-178 du 18 09 1997 LES PREALABLES Personne Phénomène dangereux ou danger Situation dangereuse Événement déclencheur ou dangereux Dommage(s) LA DEMARCHE GLOBALE DE PREVENTION Identification du danger Evaluation des risques Actions de prévention Programmation des actions de prévention Suivi du programme d’actions DOCUMENT

Thiveaud 4 Besoin exprimé C i r c u i t d u Analyse de la demande A : Politique DMS Achat Commande externe Réception DMS stock? Mise en stock D M S Préparation de la commande interne B : Circuit sensu stricto Distribution Livraison – transport C : cas particulier de la préparation des DM Stériles Réception Mise en stock Utilisation DM utilisé/implanté 12, 13 et 14 octobre 2010 D Thiveaud C : Observance - suivi 5 Risque & DM : comment? • Analyse des risques a priori • Analyse des

de production. CHAPITRE II : LA FONCTION LOGISTIQUE Composantes de la logistique internationale : Conditionnement Emballage Marquage Palettisation Manutentions Stockage Obtention des documents Formalités douanières Choix du mode de transport Assurancetransport CHAPITRE II : LA FONCTION LOGISTIQUE La responsabilité des opérations logistiques est assurée par l'exportateur ou l'importateur en fonction de l'incoterm du contrat de vente. Quelque soit l'incoterm retenu, un dysfonctionnement