Transport Des Marchandises Dangereuses

Chapitre2 : Description du cadre de projet …………………………………..……….…10 Deuxième partie : …………………………………………………………..….…..….…11 Chapitre 1 : Le transport international…………………………………………………. 12 Généralités ……………………………………………………………….……………....12 Différents types………………………………………………………………………..…15 Tableau de bord des échanges extérieurs ………………………………………….….…19 Chapitre 2 : Le transport maritime ………………………………………………………20 Définition ………………………………………………………………………………...20 Chapitre 3 : Le groupage maritime……………………………………………………

GCA Groupe Charles André Secteurs d’activité : -Alimentaire : (transport de produit vrac ou liquide par le rail oui la route) Le transport routier est utilisé pour la collecte ou la distribution sur les courtes distances. -Automobile : GCA, sous la marque TEA, permet aux constructeurs, aux loueurs et aux vendeurs de véhicules d’occasion d’organiser efficacement la distribution de leurs véhicules en Europe en confiant à un seul acteur la maîtrise de leur chaîne logistique, de l’usine

Convention sur le contrat de transport international de marchandises par route (CMR) signée le 19 mai 1956 à Genève     PREAMBULE   Les parties contractantes,   Ayant reconnu l'utilité de régler d'une manière uniforme les conditions du contrat de transport international de marchandises par route, particulièrement en ce qui concerne les documents utilisés pour ce transport et la responsabilité du transporteur, Sont convenues de ce qui suit :     CHAPITRE 1er. — CHAMP D'APPLICATION

répertoire plus complet figure à la fin des explications; RS 813 Commerce des toxiques Loi sur les toxiques (LTox) Ordonnance sur les toxiques (OTox) Ordonnance sur les fiches de données de sécurité relatives aux toxiques et aux abus de substances dangereuses pour l'environnement. OTox – L'article 2 définit les notions d'acquisition et de fourniture ainsi que les mesures propres à rendre les toxiques inoffensifs. Les articles 31 et suivants décrivent les autorisations générales pour l'acquisition

de l’entreprise 2/ Les implications techniques des choix opérés en matière de Logistique - Incidence sur la gestion des stocks - Incidence sur l’emballage 3/ Les implications administratives des choix opérés en matière de Logistique - Transport et douane - Transport et paiements Présenté par Arnold Fernandez IAE de Montpellier Master CAI 28/01/2011 Introduction à la Logistique 1 28/01/2011 II Le choix d’une solution Logistique 1/ Recherche des possibilités 2/ Analyse et choix 3/ Incidences

ASSURANCE TRANSPORT DE MARCHANDISES Face aux difficultés rencontrées dans les relations entre chargeurs et entreprises de transport, il existe une solution pour sécuriser les flux de marchandises et donc, les opérations commerciales. 1. Assurance ad valorem En souscrivant une couverture d'assurance AD VALOREM (sur la valeur), on transférer les risques de dommage sur les marchandises sur une compagnie d'assurance qui indemnisera, non pas en vertu d'un principe de responsabilité mais uniquement

Transit System…………………………………....9 Les missions des services……………………………………………10 Chapitre II : Le métier de Transit. Introduction…………………………………………………..13 Les acteurs du métier de transit……………………………...13 Le déclarant en Douane…………………………………………….14 Le transport…………………………………………………………...16 les régimes économiques en Douane…………………………16 Tarifs des droits de douane…………………………………...18 Chapitre III : Les Tâches effectuées Les taches effectuées au cours du stage……………………………………21 Conclusion …………………………………………………………32

UHA – IUT DE MULHOUSE DEPARTEMENT GLT 61 Rue Albert Camus 68093 Mulhouse glt.iutmulhouse@uha.fr GUY Adrien Département GLT 1ère année anné Rapport de stage Reponsable professionnel : Monsieur José Goncalves TRANSPORTS PORTMANN & FILS ZONE D’ACTIVITE ESPALE 3, avenue Konrad Adenauer 68390 Sausheim Responsable pédagogique : Monsieur Éric Desfougeres Année 2012/2013 Anné Remerciements Tout d’abord, il paraît essentiel de remercier Messieurs Jean-Claude, Jean-Luc et Benoît Portmann

MANUTENTION 3 II SERVICES RENDUS A LA MARCHANDISE 19 III MAGASINAGE 26 IV AD VALOREM 32 V- DROITS DE PORT SUR LES MARCHANDISES ET LES PASSAGERS 35 VI- SERVICES RENDUS AUX NAVIRES 40 VII- DROITS DE PORT SUR LES NAVIRES 43 Agence Nationale des Ports 2/49 Cahier des tarifs- Port de Casablanca Mars 2007 CHAPITRE I MANUTENTION IDispositions générales II- Tarifs II.1- Manutention des marchandises II.2- Assistance aux passagers. Agence

Le contrat de transport PLAN : Introduction Partie I – la formation de contrat de transport international : A- les différents types du contrat de transport international de marchandises : B- les conditions de formation du contrat de transport international de marchandises : Partie II- l’exécution du contrat de transport international