Transport Des Marchandises Dangereuses

------------------------------------------------- CONTRAT DE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES Bibliographie * BTL (hebdomadaire) * Lamy * Jurisclasseur Transport * Droit des Transports, Bon-Garcin * Ouvrage Christophe Paulin * Revue de droit des transports (mensuel) * DMF (droit maritime français) ------------------------------------------------- INTRODUCTION Points de convergence entre tous les contrats de transport quel que soit le mode de transport. Définition contrat de transport : pèse sur le transporteur

Le transport ferroviaire INTRODUCTION D’une longueur totale de 1 086 Kms dont 934 Kms de voies principales et 152 km de voies secondaires, le réseau de chemin de fer du Sénégal n’a connu aucune extension depuis 1968. Ce réseau comprend deux (2) axes principaux : - l’axe Ouest – Est, long de 645 Kms, qui va de Dakar à Kidira en passant par Thiès. Cet axe se prolonge au Mali, jusqu’à Bamako puis Koulikoro. Il dessert le bassin arachidier de la région de Kaolack et la zone cotonnière de la région

économiques sont concernés - croissance des contrefaçons dangereuses pour la santé et la sécurité (parfums et cosmétiques, jouets, médicaments, produits alimentaires, appareils domestiques, pièces détachées automobiles…) - croissance des produits de consommation courante et des produits technologiques de pointe - production organisée à l'échelle industrielleLa contrefaçon est un phénomène mondial, les contrefacteurs utilisent tous les modes de transport : maritime, aérien, ferroviaire, routier ou postal

maritime. 8.4- C'est encore une très importante discussion qui, si j'ose dire, se traine depuis plus de 15 ans : l'élaboration (OMI) d'une convention internationale concernant le transport par navire des HNS (Hazardous and Noxious Substances) (Marchandises nocives et potentiellement dangereuses), autrement dit le transport des produits chimiques, et les difficultés qu'elle soulève concernant les nomenclatures des produits, les plafonds de responsabilité et l'alimentation des fonds qui permettraient

utilisé en surcharge ou pour le transport d’un nombre de personnes supérieur à celui mentionné sur la carte grise du véhicule ou pour le transport payant de passagers. - Le véhicule loué ne doit pas être utilisé dans le cadre de compétitions, pour propulser ou tirer un autre véhicule. - Le véhicule loué ne doit pas être utilisé à des fins illicites, à l’apprentissage de la conduite, sur des routes non carrossables, pour transporter des marchandises dangereuses, inflammables ou explosives ou

France ......................................................... 23 Tableau 3: Délais d'entreposage ............................................................................................... 24 Tableau 4: Réglementation relative au transport des matières dangereuse ............................. 26 Tableau 5: Modalités de Traçabilité de suivi des DASRI ........................................................ 27 Tableau 6: Répartition de la production des déchets médicaux en fonctions des régions

de mode sont les premiers touchés. 3. LE TABAC Le tabac correspond à 30% des produits contrefaits. 4. LES MEDICAMENTS La contrefaçon, extrêmement dangereuse dans ce secteur, atteint l'ensemble des pharmaceutiques. Plus de 50% des médicaments vendus par les sites illégaux sont contrefaits (gélules falsifiées, inefficace et dangereuse). Les médicaments les plus chers sont les plus copiés (hormones, corticoïdes…) Source : D’après l’Organisation mondiale de la santé, février 2011 IV

troisième cahier cherche à expliquer le caractère stratégique de la logistique pour les entreprises lyonnaises. Fonction transverse au cœur des activités industrielles, commerciales et de services, la logistique assure la fluidité des flux de marchandises comme celle des flux d’information. Elle permet au tissu économique local de disposer des produits dont il a besoin et de distribuer ses propres productions dans la France et dans le monde. Nous aborderons successivement quelques définitions

La facilité de transporter des objets influe sur la contrefaçon. En effet, le transport par conteneurs a permis de décupler le commerce mondial, mais, dans un même temps, a permis de cacher plus facilement des objets. Les mœurs locales exercent une action directe sur la production des biens. Dans un pays où la copie est tolérée pour diverses raisons, il est facile de démarrer une unité de production. Les fabricants ont le désir d'abaisser le coût des marchandises. La

dynamique et en pleine mutation, joue un rôle primordial dans le tissu économique et social du Sénégal .Elle jouit d'une autonomie financière et opérationnelle lui permettant de répondre à une demande de transport de plus en plus croissante. Notre étude qui porte sur « le transport de marchandises par voie ferroviaire, cas Transrail » va être scindée en trois grandes parties : - La première partie constituera une présentation de l'entreprise, ses activités et son organisation. - La deuxième partie