Transport routier de marchandises

 Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail Mme BIBORCHI Nacira ISGI Marrakech SOMMAIRE 1ERE PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE CHAPITRE I : PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE EN VIGUEUR Section I : les formalités douanières I- La déclaration II- Le déclarant III- Le trafic douanier IV- Les conditions d’application du tarif douanier à l’importation Section II : l’infraction douanière I- Définition

Le Transport des produits surgelé Désormais les surgelés sont présent au quotidien, on estime que 96% de l'ensemble des ménages français et chaque Français en consomme plus de 30 kg par an. Ils sont pratiques , économiques et un goût généralement fidèle au produit frais. Leurs seule contrainte est qu'ils doivent être conservés à très basse température, toute rupture de la chaîne du froid entraînant une reprise de l’activité des micro-organismes. Il est donc

révolution du transport 1. Intercontinental 2. La réorganisation des systèmes logistiques en Europe II. Le suivi administratif des opérations export A. Le contrat commercial et les Incoterms 1. La répartition des prestations : qui fait quoi ? 2. La répartition des risques : qui est responsable ? 3. La répartition des coûts : qui paie quoi ? B. Les formalités douanières 1. Missions de la douane III. Le transport à l’export

les demandes des expéditeurs pour le transport de leurs marchandises ;  rechercher le moyen de transport adéquat en fonction des besoins des clients, des contraintes du transport, des caractéristiques des marchandises, des délais impartis ;  établir les documents et formulaires liés au contrat de transport et à l’affrètement ;  prendre en charge ou s’assurer de la prise en charge des opérations d’enlèvement, d’acheminement et de distribution des marchandises en collaboration avec les autres services

d’acheminer le matériel. Les activités de logistique et de transport permette d’acheminer les flux de matière et de produit depuis l’approvisionnement en matière première jusqu’à la livraisons des produits finis au consommateur final. La logistique au sens large va donc recouvrir toutes les activités de transport : Maritime (90% du trafic mondial), Routier (80% du trafic européen), Transport Aérien, le transport ferroviaire (longue distance) et le transport fluvial. On peut aussi définir la logistique comme

Droit des transports Le Droit du transport a été défini par le Doyen Rodière comme celui qui organise le déplacement des personnes et des marchandises. Le Droit du transport a la particularité d’être un droit mixte. Il intéresse ainsi le droit public et le droit privé. Le droit public est concerné notamment par l’organisation des transports et la gestion des infrastructures. Le droit public participe aussi à l’appréhension des problèmes économiques, sociaux et environnementaux en lien avec le transport

exportatrice) vers un autre pays (entreprise importatrice). L’entreprise exportatrice fournit un produit ou un service à l’entreprise importatrice qui paie la valeur de la marchandise, mais également les formalités import ou export, en fonction des Incoterms prescrit dans le contrat de vente, directement lié au contrat de transport. Le commerce international, pour être profitable, doit remplir 3 critères : * Les biens doivent être accessibles et disponibles pour l’échange et il doit exister une

LOGISTIQUE ET TRANSPORTS CHAPITRE 1 : DEFINITION DE DEUX NOTIONS. LA LOGISTIQUE. La logistique regroupe l’ensemble des activités ayant pour but la mise en place, au moindre coût, d’une quantité déterminée de produits, à l’endroit et au moment où la demande existe. Elle a est arrivé dans un 1er temps dans le domaine militaire puis s’est développé au sein des entreprises. On peut en déduire que cette logistique gère des flux de ressources matérielles, mais également financière et d’informations nécessaires

européenne des transports et le traité constitutionnel « En attendant, qu’on ne me demande pas de reconnaître quoi que ce soit à un monde où je ne cherche plus que des traces de vie insoumise. D’autres, j’en suis sûre, ont encore cette passion. Quant à ceux qui ne l’ont pas comme à ce dont ils se réclament, c’est par tous les moyens que je me propose de leur dire non, non, non, non, non, non, non. » Annie Le Brun (Du trop de réalité ; Stock ; 2000) 1. Une libéralisation tardive des transports… puis un

LE TRANSPORT DE MATIERES DANGEREUSE Mardi 03Février 2010 Présentés par: MOZIN Grégory M1 – CISS Fatou L3 – SENE Catherine M2 – WONG M2 – THIOUB Fatou L3 – DALMEIDA Monica M1- MENG ZHAO CONG M1 Institut Supérieur des Sciences Et Techniques 48, rue Raspail – 02100 SAINT-QUENTIN – France – Tél. 03 23 62 89 59 – Fax 03 23 62 89 35 http://www.insset.u-picardie.fr/ Année scolaire 2009 – 2010 SOMMAIRE Introduction 1ère Partie: Présentation du transport des MD et de leur classification