Trente-neuf articles

de la paix et de la sécurité dans le monde. Titre premier. Dispositions générales. Des principes fondamentaux. Article premier. Le Maroc est une monarchie constitutionnelle, démocratique et sociale. Article 2. La souveraineté appartient à la nation qui l'exerce directement par voie de référendum, et indirectement par l'intermédiaire des institutions constitutionnelles. Article 3. Les partis politiques, les organisations syndicales, les collectivités locales et les chambres professionnelles

la région est contaminée par la pesteg 1. En cas de patente nette la durée de la quarantaine est ordinairement de dix-huit jours pour les personnes, vingt-huit pour le navire et trente-huit pour la cargaison. Ces périodes sont portées respectivement à vingt-cinq, trente et quarante si la patente est suspecte et trente-cinq, cinquante et soixante si la patente est brute5. Le bureau de santé[modifier | modifier le code] Bureau de santé sur le Vieux-Port, construit en 1719 Un bureau de santé

pirateries ont été déclarés durant les deux dernières décennies. Entre 1991 et 2001, la piraterie est responsable de deux cent cinquante neuf assassinats, mille huit cent cinquante-quatre marins ont été pris en otage. Le nombre d’attaques pirates a triplé entre 1993 et 2003. Le premier semestre de l’année 2003 a été le pire jamais enregistré avec deux cent trente-quatre attaques, seize morts, cinquante-deux blessés et cent quatre vingt treize membres d’équipage pris en otage dans le monde. Le BMI

accueilli d’une voix brutale et indignée. L’une des réactions les plus vives est celle de Louis Ulbach, journaliste et critique du Figaro, connu pour ses articles satiriques signés de son pseudonyme, « Ferragus ». Dans sa chronique du 23 janvier 1868, il attaque violemment ce qu’il nomme la « littérature putride », c’est le titre de son article. Il ne voit dans le roman qu’une « flaque de boue et de sang », autrement dit un récit « brutal »,  « qui fait appel aux curiosité les plus chirurgicales »

© JURISCOPE - 1998 Déclare : TITRE PREMIER - LES PRINCIPES GENERAUX Article 1er : Le peuple malagasy constitue une Nation organisée en Etat souverain et laïc. Cet Etat est une république une et indivisible et porte le nom de “ République de Madagascar ”. La démocratie constitue le fondement de la République. Sa souveraineté s’exerce dans les limites du territoire qui lui sont reconnues par le droit international. Article 2 : La République de Madagascar est organisée en collectivités territoriales

aux yeux de la loi qui la rend habile à succéder éventuellement, reste néanmoins une bâtarde. Le 28 janvier, Henri VIII meurt brutalement, ne laissant, malgré ses six mariages successifs, qu’une postérité précaire, ses deux filles et son fils de neuf ans, Édouard VI. Le bref règne de celui-ci (1547-1553) est avant tout marqué – dans le tumulte des intrigues et des passions religieuses – par les progrès décisifs du radicalisme religieux.  Édouard VI, lui-même remarquablement instruit et acquis

JURISCOPE - 1998 Déclare : TITRE PREMIER - LES PRINCIPES GENERAUX Article 1er : Le peuple malagasy constitue une Nation organisée en Etat souverain et laïc. Cet Etat est une république une et indivisible et porte le nom de “ République de Madagascar ”. La démocratie constitue le fondement de la République. Sa souveraineté s’exerce dans les limites du territoire qui lui sont reconnues par le droit international. Article 2 : La République de Madagascar est organisée en collectivités territoriales

* TITRE PREMIER * * FORME - OBJET - DENOMINATION SOCIALE – * SIEGE SOCIAL - DUREE * ARTICLE 1 : FORME * * Il est formé entre les soussignés, propriétaires des parts sociales ci-après crées et entre les propriétaires de celles qui pourront l'être par la suite

BAIL D'APPARTEMENT Entre les soussignés : 1. ………………………………………………….. ci-après dénommée "le bailleur" d'une part, et 2. ………………………………………………….. ci-après (seul ou ensemble) dénommés "le preneur" d'autre part, IL EST CONVENU CE QUI SUIT : ARTICLE 1. : OBJET LOUE Par la présente, le bailleur donne en location au preneur qui accepte : ………………………………………………….. Les lieux sont loués dans l'état où ils se trouvent, bien connu du preneur qui déclare les avoir visités et examinés dans tous leurs détails

devenir écrivain célèbre et retourner en Orient. Il y retourne en 1922 pour devenir sergent dans la police impériale en Birmanie. C'est en 1927 qu'il démissionne et ne se consacre plus qu'à l'écriture. Il s'installe à Paris en 1928, il publie des articles dans un journal communiste puis retourne en Angleterre. Il est pris d'une grave pneumonie. Il se rend ensuite en Espagne accompagné de son épouse où il se bat au front et il y est blessé à la gorge. Il retourne alors clandestinement en Angleterre