Tresorerie Provinciale Maroc

{draw:frame} Trésorerie Préfectorale de Rabat Service Opérations Bancaires et Comptabilité Année universitaire : 2009*-20*10 Remerciements Il m'est tout particulièrement agréable d'avoir une occasion aussi précieuse afin d'adresser mes chaleureux remerciements à toute personne ayant contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail. Ma profonde reconnaissance est destinée à Monsieur El Bouayachi chef de Service des Opérations Bancaires et de la Comptabilité, Ainsi,

et pour leur disponibilité permanente. Je n’oublierais pas de remercier aussi tous mes camarades de classe, avec qui j’ai partagé deux années de ma vie au sein de l’ISTA. Mes vifs remerciements vont également aux membres de la Trésorerie Générale du Royaume, et précisément l’ensemble du personnel du Service Gestion des Dépôts au Trésor et du Service Marketing et Développement de l’Activité Bancaire, notamment mon encadrante Mlle Rabia OULHIAD, pour leur accueil chaleureux, leur

diplôme universitaire de technologie Par : EL BOUAZZAOUI FATIMA EZZAHRASous le Thème :«LA FRAUDE FISCALE AU MAROC : LES MESURES ET LES MECANISMES DE LUTTE MISES EN PLACE PAR LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS »Effectué au sein de la Direction Provinciale des Impôts MEKNES Du 01/04/2023 » au 31/05/2023Encadré par : Mme ASMAE JAOUHARI Année universitaire 2022/2023 RemerciementsJe tiens à exprimer ma profonde gratitude

Les collectivités locales au Maroc sont, selon la constitution du 7 octobre 1996 : « les régions, Les préfectures et les provinces et les communes. Toute autre collectivité locale est créée par Loi. Elles élisent des assemblés chargées de gérer démocratiquement leurs affaires. » Ces collectivités territoriales sont dotées de la personnalité morale et de l’autonomie financière. Les collectivités territoriales au Maroc sont nombreuses. Elles ne suivent pas toutes les Mêmes règles de fonctionnement

Meryem Nouri Année universitaire : 2009-2010 Sommaire : Introduction CHAPITRE I : Présentation de la trésorerie générale du royaume I. Historique II. Aperçu sur la TGR 1) Mission & attribution 2) Les métiers de la TGR en chiffres III. Objectifs IV. Réorganisation V. La structure interne 3) L’organigramme

Royaume du Maroc Colloque International sur les Finances Publiques sous le thème : « Cohérence des finances publiques au Maroc et en France» « La cohérence budgétaire de l’Etat territorial : Pour une meilleure articulation des finances Locales avec le budget de l’Etat » Noureddine BENSOUDA Trésorier Général du Royaume Rabat, le 10 septembre 2011 2 Introduction Dans un contexte international et régional marqué par des changements profonds, le Maroc s’est délibérément engagé dans une

RAPPORT ANALYTIQUE SUR LA PASSATION DES MARCHES ROYAUME DU MAROC Bureau régional Moyen-Orient & Afrique du Nord Banque mondiale Février 2000 LISTE DES ABREVIATIONS ET ACRONYMES BTP CCAG CCED CED CGED CL CMM CPC CPED CPS DEPP DH EEP FDI FIDIC GATT LACI OMC ONCF ONE ONEP PRES RGP SEGMA TG TVA Bâtiment et travaux publics Cahier des clauses administratives générales Contrôleur central des engagements de dépenses Contrôle des engagements de dépenses Contrôleur général des engagements de

Plan : INTRODUCTION La Création et la Nature du contrôle financier L’organisation du contrôle financier Le fonctionnement du contrôle financier: CONCLUSION INTRODUCTION  Historique du contrôle et éthique du Maroc 1-L’Ethique du Maroc traditionnel Avant le protectorat en 1912 le contrôle public était régi par les règles musulmanes d’organisation des fonds publics. Celles-ci, reposait sur le corps des Oumana (pluriel d’amine). Ces derniers sont recrutés parmi les nobles

repertoir 1 SOMMAIRE . Cabinet de Monsieur le Ministre……………………………………………….3 . Secrétariat Général.…………………………………………………………………5 . Inspection Générale des Finances……………………………………………..7 . L’Administration des Douanes et Impôts Indirects……………….….10 . La Trésorerie Générale du Royaume………………………………………...16 . La Direction Générale des Impôts……………………………………………..40 . La Direction du Budget……………………………………………………………..47 . La Direction du Trésor et des Finances Extérieurs…………………...52 . La Direction des Entreprises Publiques

gestion Produits à provenir de l'Office des changes Produits à provenir de la Caisse nationale du crédit agricole Produits à provenir de la Banque Centrale Populaire Intérêts sur placements et avances Intérêts sur les opérations de gestion de la Trésorerie Publique Recettes d'emprunt Emprunts intérieurs à moyen et long termes Contre-valeur des emprunts extérieurs Produit des bons d'équipement sur réserve d'investissement Recettes provenant de l'emprunt obligatoire Dons et legs Dons Prélévement sur