Trésorerie Régional De Meknès

61 Maroc Mauritanie : Abdoulaye Sow....................................................... 229 Tunisie : Moncef Ouannes.................................................... 271 Khadija Ben Mahmoud Chérif (Regard croisé)...... 297 Grille régionale d’observations contrastées des droits culturels ...................... 313 Annexes : Déclaration de Fribourg sur les droits culturels (7 mai 2007) .......... 377 Déclaration de Rabat sur les droits culturels (19 décembre 2008) ..... 385 Préface

PAVILLON MAROCAIN EN DATE DU 31/12/2003 : Siham SAMHANE 13 ISCAE Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable Armement COMANAV I.M.T.C. I.M.T.C. COMANAV I.M.T.C I.M.T.C I.M.T.C ATLS COMANAV Nom du navire ROULIERS AGDAL FES MEKNES AKNOUL AZZAHRA PORTE CONTENEURS SAAD AL MOUNIR DOUNIA COMANAV DEXTRAMAR OUED EDDAHAB OUED ZIZ ARGANA CONTENEMAR AL QANTARA I.M.T.C KENZA STE EXMARIS CASABLANCA EXPRESS STE MED M.S.C “AL SHIPING AMINE” COMAGNIE

LA FLOTTE DE COMMERCE IMMATRICULEE SOUS PAVILLON MAROCAIN EN DATE DU 31/12/2003 : Siham SAMHANE 13 Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable ISCAE Armement COMANAV I.M.T.C. I.M.T.C. COMANAV I.M.T.C Nom du navire ROULIERS AGDAL FES MEKNES AKNOUL AZZAHRA PORTE CONTENEURS SAAD AL MOUNIR DOUNIA OUED EDDAHAB OUED ZIZ ARGANA AL QANTARA KENZA N° IMM. 6-162 6-156 6-195 6-878 6-875 Année de construction 1979 1978 1982 1993 1978 Date de Marocanisation 16-03-1990 29-07-1993 31-08-1992

COMMERCE IMMATRICULEE SOUS PAVILLON MAROCAIN EN DATE DU 31/12/2003 : Siham SAMHANE 13 ISCAE Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable Armement COMANAV I.M.T.C. I.M.T.C. COMANAV I.M.T.C I.M.T.C I.M.T.C ATLS COMANAV Nom du navire ROULIERS AGDAL FES MEKNES AKNOUL AZZAHRA PORTE CONTENEURS SAAD AL MOUNIR DOUNIA COMANAV DEXTRAMAR OUED EDDAHAB OUED ZIZ ARGANA CONTENEMAR AL QANTARA I.M.T.C KENZA STE EXMARIS CASABLANCA EXPRESS STE MED M.S.C “AL SHIPING AMINE” COMAGNIE STE M/V AGADIR DEXTRAMAR SA IMTC

Université Moulay Ismail Faculté de sciences juridiques, économiques et sociales-Meknès Mémoire pour l'obtention du Diplôme de Master en : Sous le thème: Le rôle de la gouvernance d’entreprise dans l’amélioration de la performance des entreprises exportatrices Marocaines Réaliser par : Encadrer par : Membres de jury Président: Suffragant : Année universitaire: 2012-2013 Le rôle de la gouvernance d’entreprise dans l’amélioration de la performance des entreprises exportatrices

crédit donnant lieu à provision et, deuxièmement, l’impact de la tarification sur les décisions de provisionnement. Elles se distinguent aussi quant à la base de calcul des pertes anticipées et au taux d’intérêt retenu pour actualiser les flux de trésorerie futurs. Ces divergences reflètent, en partie, des optiques différentes: • les instances de contrôle financier ont tendance à souligner que les provisions peuvent assurer aux banques un volant de sécurité contre de futures détériorations de la

d’efficacité du risk management. ____________________________________________________________ ______________________________ • Le Crédit Populaire du Maroc, constitué de la Banque Centrale Populaire (BCP) et son réseau des Banques Populaires Régionales (BPR), qui est un organisme public à caractère mutualiste, concerné en particulier par la collecte de la petite épargne. Les anciens organismes financiers spécialisés (OFS) dans le financement de secteurs d’activités particuliers : il s’agit du

Al-Maghrib donna son aval le 13 mai 2010 pour la création de «Dar Assafaa»; société de Financement spécialisée dans les produits alternatifs au Maroc.Dotée de 9 agences éparpillées sur 8 villes marocaines (Casablanca, Marrakech, Rabat, Tanger, Agadir, Meknès, Fès et Oujda), La nouvelle entité indépendante, première société de financement alternatif au Maroc, est filiale à 100% du groupe Attijariwafa Bank et a démarré son activité en juillet 2010. La filiale dispose d'un capital de 50 millions de dirhams

des créances publiques non fiscales émises par les ordonnateurs principaux de l'Etat. Il assure en outre la direction et la coordination de l’action en recouvrement des autres comptables relevant de la trésorerie générale du Royaume. 1.3.2 - Les trésoriers régionaux, préfectoraux et provinciaux exercent le recouvrement des créances publiques émises par les sous-ordonnateurs de l’Etat. Ils accordent les autorisations et visas relatifs aux actes de recouvrement forcé

Chapitre I : Le droit des sociétés commerciales I. I.1. I.2. II. II.1. II. 2. III. Les textes Présentation Commentaires critiques Les institutions Rénovation et modernisation du registre central et des registres Locaux du commerce Création des centres régionaux d’investissement La faiblesse des ressources humaines 6 8 9 9 9 10 10 11 13 13 16 18 20 20 21 22 27 27 28 Chapitre 2 : le traitement des difficultés de l’entreprise I. La prévention des difficultés I.1 Remarques analytiques I.2. Evaluation critique