Tutelle Sur Les Collectivites Locales Au Maroc

Formes de résistance du droit coutumierDroit coutumier amazigh face aux processus d’institution et d’imposition de la législation nationale au Maroc Rapport établi par : El Khatir ABOULKACEM 0Objet et problématique…………………………………..………………………………..2 I. Considérations générales sur le droit coutumier…………………….………………..5 a. l’azrf dans les chroniques historiques ……………………..…………………………..5 b. la production sur la coutume……………………………………………..……………7 c. les coutumiers écrits ………………………………………………………...…………

d’être en mesure de faire face aux défis politiques , sociales , culturels , et économiques des pays . Concernant le Maroc, Depuis son indépendance, il n’a cessé d’accorder un intérêt particulier au secteur des transports en œuvrant au développement des infrastructures et à la mise à niveau des services sur les plans institutionnel et réglementaire. Le secteur des transports au Maroc, tous modes confondus, a assuré ces dernières décennies, les missions qui lui sont dévolues d’une manière satisfaisante

Rapport de recherche Le plan d'urgence au Maroc (2009-2012) 5 avril 2012 Le projet de développement qui fait l'objet de notre analyse concerne le plan d'urgence pour l'éducation au Maroc, mis en place de 2009 à 2012. En effet, la réforme de l'éducation dans ce pays d'Afrique du Nord a débuté avec l'intronisation du nouveau Roi Mohammed VI, c'est-à-dire en 1999. Ceci dit, ces réformes ont toutes connues des échecs au fil des années

Royaume du Maroc Ministère de l’Industrie, du Commerce, de l’Energie et des Mines Département de l’Energie et des Mines Centre de Développement des Energies Renouvelables Plan Stratégique National pour le Développement des Energies Renouvelables Contribution au bilan énergétique national (%) 20% 18% 16% 14% 12% 10% 8% 6% 4% 2% 0% 19 98 20 00 20 02 20 04 20 06 20 08 20 10 20 12 20 14 20 16 20 18 Décembre 2001 20 20 Préambule Le présent document

Royaume du Maroc Univertsité Cadi Ayyad Faculté des lettres et sciences humaines Licence professionnelle en ingénierie du tourisme Marrakech Travail Réalisé Par: • Hind FAKKAKE • Wafa ESSAFI • Dalal KAHHOUL • El Yasmine EL FAYZ • Nabil EL MEKKAOUI Année universitaire : 2009-2010 Introduction Partie 1 : étude de l’environnement 1-La région de Marrakech Al Haouz 2-L’arrière pays de Marrakech Partie 2 : étude du marché 1-Etude de l’offre 2-Etude de la demande 3-La

l’organisation 10 II. Le contrôle de gestion dans les établissements universitaires 11 1. le contrôle de gestion dans le secteur public 11 a. outils de gestion classiques 11 b. nouvelles méthodes 13 2. La gestion universitaire au Maroc 14 a. caractéristiques et spécifiés des établissements universitaires 14 b. historique du système d'enseignement dans les universités marocaines 16 c. gestion administrative et financière de l'université marocaine 18 3. Le contrôle

l’Institut Agronomique et Vétérinaire Hassan II • Hamid Chrifi est Responsable du Département Appui Technique et Méthodologique Solidaire, Enda Maghreb Avec le soutien financier de DDC ©Enda Maghreb, 12, rue Jbel Moussa, Appt. 13 Rabat- Agdal, Maroc Tél : +212 (0)37 67 10 61/62 - Fax : +212 (0)37 67 10 64 Dépôt légal : 2007/2008 ISBN : 9954-444-19-X Sommaire Préface Avant propos .............................................................................................................

L’historique : Le notariat marocain est institué au Maroc par : Le Dahir du 4 mai 1925 portant organisation du notariat. Copie textuelle intégrale de la loi française dite : « Vantôse », Du 25 Vantôse an XI (16 mars 1803) Motivés par le besoin de former un corps professionnel solide, les Notaires du Royaume du Maroc se sont réunis depuis 1979, au sein d’une Association à but non lucratif, dénommée Chambre Nationale du Notariat Moderne du Maroc - CNNMM,  régie par le Dahir du 15 novembre 1958.

| Introduction  La bourse offre la possibilité aux agents économiques éprouvant des besoins de financement (Etat, collectivités locales, entreprises...) d'accéder à l'épargne publique. A ce titre, la bourse contribue au financement de l'économie et ce de manière d'autant plus significative et active que le marché est dynamique, transparent, liquide et offre à terme des perspectives

ll qu’il ’il l’a l’ réglementée pour la première fois au Maroc. L’arbitrage L’arbitrage II. l’élargissement du domaine de l'arbitrage : Le champs de l’arbitrage a été élargi pour englober certains actes de l’Etat, des collectivités locales, des entreprises publiques et des é établissements publics. En effet ff l’élargissement é concerne : 1 - les contestations pécuniaires relatives aux actes unilatéraux de l’Etat, des collectivités locales ou d’autres organismes dotés de prérogatives de puissance