Tva Sur Immobilisation

|PASSIF | |ACTIF IMMOBILISE |CAPITAUX PROPRES | |Immobilisations incorporelles |Capitaux | |Frais d'établissement |Réserves

balance Fiche 9 : La normalisation et la réglementation comptables Fiche 10 : Application de synthèse Fiche 11 : Les achats de biens et services Fiche 12 : Les ventes de biens et services Fiche 13 : La rémunération du personnel Fiche 14 : La TVA, les impôts et taxes, l’impôt sur le résultat Fiche 15 : Les paiements et encaissements Fiche 16 : Le suivi du compte « banque » Fiche 17 : Les entrées d’immobilisations Fiche 18 : Les valeurs mobilières de placement Fiche 19 : Les capitaux propres

(achat de marchandise) par le montant hors taxe qui figure sur la facture fournisseur. - On débite aussi le compte 3455 (Etat TVA récupérable sur achat) par le montant de la TVA. - On crédite par contre, le compte 441…… (Compte fournisseur : nom du fournisseur qui nous a vendu la marchandise) par le montant TTC de l'achat. 6111 Achat de marchandise A 3455 Etat tva récup/ achat B 441….. Fournisseur…… A+B * journal des ventes: Le présent journal est consacré à la passation des

ACOURS DE FISCALITE : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE La TVA est un impôt récemment institué en Tunisie, elle ne date que de 1988. La loi n° 88-61 du 2 juin 1998 portant promulgation du code de la TVA a réglementé les différents aspects de cette imposition. La TVA a été adoptée pour remplacer les trois taxes sur les chiffres d’affaires; à savoir, la taxe à la production, la taxe de consommation, la taxe sur les prestations de services. Ces taxes ont été qualifiées de vétustes et archaïques, elles

: Schéma de comptabilisation chez le preneur 4 Chapitre 2 : Approche économique 7 Section 1 : Fondement de l'approche 7 Section 2 : Schéma de comptabilisation chez le preneur 8 Partie II : Régime fiscal du leasing 11 Chapitre 1 : En matière de TVA 11 Section 1 : Au niveau des loyers relatifs aux contrats de leasing 11 Section 2 : Au niveau des cessions de biens donnés en leasing 12 Chapitre 2 : En matière d'IS 13 Section 1 : Les contrats conclus avant le 01/01/2008 13 Section 2 : Les contrats

II- Traitement fiscal de la TVA La TVA est un impôt global, elle frappe les biens et les services vendus au Maroc quel que soit leur origine (marocaine ou étrangère). En revanche elle n’est pas perçue sur les produits exportés (elle permet ainsi de réaliser la neutralité fiscale au niveau des transactions internationales). C’est une taxe indirecte de consommation supportée en définitive par le consommateur final : son montant doit être reversé au percepteur sous déduction de la taxe que l’entreprise

: L’usure d’une immobilisation ou d’un matériel est un fait quotidien. Des erreurs commises par le comptable. L’inventaire Cela constitue le recensement, la vérification physique, l’évaluation de l’ensemble des biens et des dettes et leur valeur actuelle. C’est donc un ensemble de rapprochement entre données comptable et réalité qu’il faut procéder à fin que la situation traduise ou reflètent l’image de l’entreprise. Cette inventaire porte sur : - Les immobilisations : il s’agit de les

Analyse de diverses opérations 1. Les avocats sont imposables à la TVA si leur chiffre d'affaires est supérieur à 41 500 €. S'ils bénéficient de la franchise, ils peuvent néanmoins opter pour leur assujettissement à la TVA. 2. Les activités d'expert-comptable et de commissaire aux comptes sont soumises à la TVA. 3. Les activités médicales sont exonérées de TVA, sans possibilité d'option. En principe une clinique n'est pas soumise à TVA, sauf pour les activités qui ne présentent pas un caractère médical

contre passation totale et partielle) Activité 2 : Le traitement comptable des opérations courantes 2.1 Les facture 2.1.1 La facture Doit Établissement de la facture et présentation (documents réels) Notions de TVA : Enregistrement comptable de la TVA facturée et de la TVA récupérable 2.1.2 Les réductions commerciales : Rabais Remise Ristourne Règles de calcul et présentation de la facture avec les réductions commerciales La comptabilisation des réductions commerciales 2.1.3 La réduction

taux réduit de TVA de 5,5 %. Les travaux comptables sont réalisés à l’aide d’une suite logicielle (comptabilité, facturation, paie, etc.) fonctionnant en réseau. ( La société BBO utilise les journaux auxiliaires suivants : • achats : AC • banque B.R.O. BQ1 • banque Crédit Agricole BQ2 • opérations diverses : OD • ventes : VT • caisse : CA • à nouveau : AN ( Règles d’enregistrement préconisées par le groupe : • Immobilisations : Lors de l’acquisition