Tva Sur Immobilisation

synthèse 1. Compte de résultat 2. Bilan 3. Annexe 46 47 48 48 Ecritures courantes 1. TVA (taxe sur la valeur ajoutée) 2. Charges externes 3. Charges de personnel 4. Ventes et prestations de services 5. Emprunts 18 19 19 21 23 24 25 26 Outils de prévision 1. Compte de résultat prévisionnel 2. Plan de financement et plan de trésorerie ▲ 49 50 51 2 6. Impôts et taxes 7. Immobilisations 3 ▲ Annexes Annexe I : modèle de reçu fiscal pour don 52 53 54 56 59 Annexe II :

I. Etablissement d’une immobilisation : Pour établir une immobilisation je dois tout d’abord enregistrer la facture dans le journal achat puis l’enregistrer en tant que IMMO dans le logiciel COALA. II. Saisie d’une facture d’achat d’un client : Pour commencer j’ouvre le logiciel COALA, le logiciel de comptabilité utilisé dans le cabinet. Pour pouvoir accéder aux dossiers clients, je dois rentrer mon identifiant et mon mot de passe. (ANNEXE1) J'accède au bureau de COALA. A gauche ou

Distinction charges/actifs : Définition d’un actif selon le PCG : Identifiable Avantage économique futur Distinction charges/immobilisations : Les immobilisations sont des éléments destinés à servir de façon durable à l’entreprise. Elles ne se consomment pas par le premier usage. Tolérance fiscale : Condition requises pour admettre une immobilisation en charge : Nature de l’immobilisation HT < 500€ I. Organisation du processus des achats Objectifs : Qualité de la gestion des

vérifier que l’immobilisation est un bien TTC sinon si elle est HT, il faudra rajouter la TVA. Clients Douteux : Le montant pour calculer les reprises et dotations, doit être Brut, si celui-ci n’est pas préciser en Brut, il est considérer TTC et doit être enlever de sa TVA = 6000/1.20 = 5000 HT Si un client est irrécouvrable alors sa dépréciation sera intégralement reprise. Amortissement Immobilisation Composant dissocier : Amortissement de la machine et du composant appart. Exemple :

: Les immobilisations comprennent, en général, tous les biens et les valeurs destinés à rester « durablement »dans l’entreprise (en principe « durablement » signifie une durée supérieure à 12 mois) La classe 2, nommée « actif immobilisé », contient tout un ensemble de rubriques, classées respectivement en fonction de la nature des éléments qui les composent .On cite : -21 immobilisation en non valeur -22 immobilisations incorporelles -23 immobilisations corporelles -24\25 immobilisations financières

mise à jour : Août 2010 OUTILS D’ANALYSE FINANCIERE Page 1 sur 50 Validation : la Direction Pédagogique SUPPORT DE COURS Date de mise à jour : Août 2010 SOMMAIRE CHAPITRE 1 : LE COMPTE DE RESULTAT, LE BILAN, LES MECANISMES DE LA TVA ................................................................................................................................. 4 1. INTRODUCTION ................................................................................................

(acquis à l’étranger) : 64 000 000 DA * Droits de douanes 4 000 000 DA * TVA récupérable 10 880 000 DA * Frais de transport, d’installation et de montage nécessaire à la mise en service de l’installation (dont TVA 17%) 9 360 000 DA * Frais de transport du consommable nécessaire au fonctionnement de l’installation (shampoing pour voiture) (dont TVA 17%) 2 340 000 DA * Charges financières encourues pour l’acquisition(en TTC) 1 170

extraits de la BCE Contrôlera les compétences en gestion Contrôlera les qualifications professionnelles 3° Le commerçant doit se faire immatriculer à la TVA lorsque son activité est soumise à la TVA. Le commerçant peut mandater le guichet d’entreprises afin qu’il accomplisse les formalités nécessaires en activant le numéro d’entreprise en tant que numéro de TVA. 4° Le commerçant indépendant doit s’affilier à une caisse d’assurances sociales et à une mutuelle. Les démarches à suivre pour constituer une société

dotations) ▪ Etablissement des comptes annuels ▪ Etablissement des bulletins de paie et des déclarations sociales ▪ Etablissement des différentes déclarations (TVA, …). LE COLLABORATEUR (PAYE) Les différentes activités de ce collaborateur sont : ▪ Etablissement des bulletins de paye et des déclarations de TVA ▪ Embauche du salarié : DUE, contrat de travail ▪ Départ du salarié : procédure de licenciement, solde de tout compte. PRESENTATION DU SYSTEME INFORMATIQUE

de l'activité : | |Détermination de la TVA collectée sur les ventes et sur les prestations de service. | |Calcul de la TVA déductible sur les différentes acquisitions et réalisation des déclarations CA3 et 3519. | |Sur le logiciel de comptabilité