Une séparation

Sommaire Bibliographie Introduction ------------------------------------------------------ 1 I-Les modalités de la séparation des pouvoirs --------------- 2 A-Le régime de la séparation rigide des pouvoirs ou régime présidentiel---------- 2 B-Le régime de la séparation souple des pouvoirs ou régime parlementaire---------- 3 II-La remise en cause de la séparation des pouvoirs------------------------------------- 4 A-La concentration des pouvoirs-----------------------------------------------------------

Droit Constitutionnel Sujet : « La séparation des pouvoirs est avant tout un principe de technique constitutionnelle destiné à éviter le despotisme et à garantir la liberté ». Problématique : En quoi la séparation des pouvoirs au sein de l’Etat est-elle un gage de liberté et de démocratie ? John Locke, un des premiers à avoir parlé de la séparation des pouvoirs, toutefois, pour lui ces pouvoirs n’ont pas à être égaux ni indépendants comme le rappelle Carré de Malberg. Pour Locke, il

1749,  la séparation des pouvoirs qu’il théorisait s’inspirait du régime en place en Angleterre et n’était réellement effective que dans ce seul pays. De nos jours, la démocratie est le régime adopté par la plupart des Etats mais elle est pratiquée d’une manière différente de l’Angleterre contemporaine de Montesquieu. On peut alors se demander si la séparation des pouvoirs est encore pertinente pour l’étude des régimes contemporains. I) Origines et caractéristiques de la séparation des pouvoirs

l’Assemblée, le corps des magistrats et le corps judiciaire. Au 17ème siècle John Locke qui a vécu entre 1632 et 1690 en Angleterre et a écrit à al fin de sa vie « le second traité sur le gouvernement civil » c’est le premier a évoqué le principe de la séparation des pouvoirs. Il distingue trois pouvoirs : • Le pouvoir législatif • Le pouvoir exécutif • Et le pouvoir fédératif C’est surtout le second auteur est Montesquieu 1668 à 1755 et à la fin de sa vie il écrit « de l’esprit des lois » de 1748,

La Séparation des pouvoirs en Suisse La séparation des pouvoirs est l’expression traditionnelle dans le droit constitutionnel occidental pour désigner les enseignements dégagés par Montesquieu, « De l’Esprit des Lois »(1748). Avant cela, John Locke, dans son ouvrage« Essaie sur le gouvernement civil » (1688), avait défini qu’il y a dans chaque Etat, trois sorte de puissances: la puissance de faire la loi, celle d’exécuter les « résolutions publiques» et celle de juger les crimes ou les différends

l’idée selon laquelle les pouvoirs se devait d’être séparé. Déjà au IVème siècle avant Jésus christ, Aristote parlait d’une classification du pouvoir, il n’évoque pas une séparation mais selon lui une distinction des pouvoirs permettrai un meilleur fonctionnement et une meilleure organisation de l’état. Le principe de la séparation des pouvoir trouverait ses racines en Angleterre. En effet, au 17ème siècle, les anglais sont les premiers qui ont essayé de diviser, de partager le pouvoir politique qui

1. La théorie classique La théorie classique de la séparation des pouvoirs distingue trois fonctions principales au sein des différents régimes politiques : la fonction d’édiction des règles générales constitue la fonction législative ; la fonction d’exécution de ces règles relève de la fonction exécutive ; la fonction de règlement des litiges constitue la fonction juridictionnelle. Partant du constat que dans le régime de la monarchie absolue, ces trois fonctions sont le plus souvent confondues

Marion Carde Triplette n°18 Plan de dissertation de Politique Comparée : La séparation des pouvoirs, un mythe constitutionnel ? ◇Introduction : Si bien avant notre ère, Hérodote distinguait déjà plusieurs sortes de régimes en prenant comme critère principal le nombre de personnes à la tête de l’Etat – distinguant alors monarchie (une seule personne), oligarchie (un petit groupe de personne), et démocratie (la majorité), il a fallut attendre le Traité sur le gouvernement civil

Justice et séparation des pouvoirs en droit constitutionnel français. Intervention de M. Jean-Louis DEBRÉ, président du Conseil constitutionnel lors de la deuxième conférence régionale du monde arabe qui s’est tenue à DOHA, au Qatar, les 27 et 28 avril 2008 La question de la place de la justice dans la séparation des pouvoirs présente, sous la Vème République un paradoxe qui induit parfois en erreur ceux qui ont de la Constitution une lecture superficielle. En effet, on cherchera en vain dans

Depuis l’indépendance de Bolivie en en 1825, la constitution désire la séparation des pouvoir en quatre parties différentes. Le pouvoir Législatif, Judiciaire, Exécutif et en Bolivie aussi on parait parler du pouvoir Electorale. Pourquoi la séparation des pouvoirs est un outil indispensable dans la société moderne ? Dans une première partie on veras comment sont il appliqués en Bolivie, puis on verra quelles sont les influences de la révolution français a la separacion des pouvoirs et finalement