Unification Romaine

Comprendre pourquoi en 2008, telle ou telle solution prévaut. Le Droit étant une matière historique, la quasi-totalité de nos solutions actuelles s’expliquent par des raisons historiques plus ou moins lointaines. Une multitude de règles remontent au droit romain. Une règle de droit a ainsi une existence souvent extrêmement ancienne. Pourquoi est-elle apparue ? Comme a-t-elle changé ? Pourquoi a-t-elle changé ? Section préliminaire : Genèse du Code Civil Introduction L’essentiel du cours va porter sur le droit

Histoire du Droit Préambule : La plus part des ouvrages de droit positif, en particulier le droit des obligations, font tous référence au droit romain quand ils évoquent un certain nombre de règles. On va voir qu'il existe un certain nombre de définitions qui datent de la période romaine, mais que les définitions les plus abouties sont assez tardives. En effet, la première définition correspond à l'action de payer qui est en fait, l'action de l'exécution du paiement, mais cette définition

moquerie). L’autorité publique n’intervient pas seulement pour sanctionner le droit mais élabore aussi le droit «  pouvoir de légiférer », elle crée le droit. Faire la loi c’est donc crée la Loi (conception des antiquités romaines). Pouvoir qui est créateur et soumis au Droit: Etat de droit (pouvoir réagit par le Droit), il crée lui même la règle de Droit. Cela ne peut fonctionner que dans un environnement étatique (au Moyen Age c’est la conception inverse)

           II.- Caractères du droit français des obligations                      A.- Permanence de la tradition romaine                      B.- Incidences de l'économie sur le droit            III.- Divisions chronologiques de l'histoire du droit romain                    Chapitre 1.- Droit ancien ou archaïque                          Section 1.- Origines du droit romain                                                § 1.- La loi des XII Tables                                                §

Gaudenet : Droit privé romain, Montchrestien. Ø Bouglé, Mausen, Chevreau : histoire des obligations (de l’antiquité à nos jours). On ne fera que du droit romain, car il a été construit de façon intéressante (c pa pk). Introduction : Définition d’Obligation : Une obligation suppose une capacité d’abstraction (que les anciens n’avaient pas). Les obligations juridiques ne sont pas les seules (il y a des obligations morales, religieuses, sociales…) La définition des romains au IIe après JC, a été

distinction. Elle est moins pertinente dans l’ancien droit mais elle existait tout de même. Le droit romain Le droit romain connait cette distinction entre droit public et droit privée, il va distinguer les institutions juridiques qui servent les intérêts publics des institutions juridiques qui servent les intérêts privés. C’est le début de la distinction entre droit public et droit privé. Ulpien, auteur romain. http://fr.wikipedia.org/wiki/Ulpien Montesquieu http://fr.wikipedia.org/wiki/Montesquieu parle

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT. J.M Carbasse : introduction historique au droit. (dt romain) Michel Humbert : institution pol et soc de l'Antiquité. Jean Gaudnet. - Girard (dt privé romain) Chapitre un : Fondations Romaine. Section I : Une cité à un Empire I - Les repères chronologiques essentiels Rome en 753 av Jc : D’après les analystes romains ça serait la fondation de Rome par Romulus qui aurait tracé un sillon avec une charrue, qui aurait menacé de mort quiconque le franchissait

l’antiquité jusqu’au début du 19eme siècle (modification de Napoléon). L'histoire est divisée en 4 parties (même si critiquables): antiquité  moyen age époque moderne époque contemporaine -Antiquité jusqu'au Vème siècle (grecs et romains, importants en Europe surtout Rome); 476 : la chute définitive de Rome. -Moyen Age jusqu'au XVème siècle : une période très artificiels. La rupture n'est pas très forte. Cette période fût inventé au XVIème siècle mais fût riche en découverte technologique

Histoire du droit du Veme au XVIIIeme siecle : les institutions Introduction évolution des institutions politik, administratives et judiciaires de la chute de l'empire romain occident (476 à 1789) Q°: En quoi l'histoire des institution fasconne notre conception de l'état Moyen dont dispose le pouvoir. Institution : suppose une certaine durée, stabilité, qlq chose qui demeure. 4 parties autour de la royauté du Veme au XVIIIeme siecle on est en royauté, mais ce ne sont pas les mêmes au fil

autorités officielles tel que le droit romain qui a été inventé à une époque où l'état n'existait pas et où il n'y avait pas de contrainte publique légitime . Ainsi le droit romain a en partie été construit par des autorités autonomes et totalement indépendantes des autorités publiques . Cependant , compte tenu de la diversité des expériences juridiques , il est difficile de trouver une définition brève qui puisse définir le droit féodal , le droit romain et le droit contemporain . La définition