Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

structure du marché de l’assurance : 25 2.1.2. Analyse du portefeuille de contrats des entreprises d’assurance : MAROC 40 2.2.1. Le rôle social de l’assurance : 40 42 43 2.2.2. Place de l’assurance dans l’intermédiation financière : 2.2.3. Constitution des provisions techniques : 2.2.4. Structure des placements : 45 2.2.5. Les revenus financiers : 48 2.2 ROLES SOCIAL, ECONOMIQUE ET FINANCIER DE L’ASSURANCE AU 2.2.6. L’affectation des placements entre l’assurance vie et l’assurance non-vie : CONCLUSION

du droit social CHAPITRE 1 : La définition du droit social Au sens large le droit social regroupe l’ensemble ds règles qui régissent le travail, la répartition des avantages sociaux, et la protection sociale des individus. Le droit social comporte 3 branches : Le droit de la sécurité sociale Le droit de la protection sociale Le droit du travail Le droit social comprend d’abord le droit de la sécurité sociale. Le droit social définit l’ensemble des règles qui garantissent la sécurité économique

ville numérique 33 Le déploiement du système d’information du CHU de Grenoble 45 Académie de Toulouse : les ENT pour une vie scolaire e-managée 59 Thomson Reuters : un management technologique à distance 69 Mauritanie : les technologies sociales au service des pays en développement 75 Éclairages  77 Des claviers, des souris… et des Hommes, vingt ans d’histoire des Tic à distance 89 L’égalité d’accès et la territorialisation : au-delà des cyber-bases 101 Responsabilité de la

......... 88 4 Les technologies de l’information et de la communication au service de la justice ............................................................................................................... 103 5 Le Pacte National Economique et Social ......................................................... 166 6 Le Fond de Régulation des Recettes des Hydrocarbures ................................. 173 7 Procédure de passation des marchés publics : Le Recours .............................. 184

26 26 26 27 27 27 CHAPITRE I : PRINCIPE CHAPITRE II : CHAMP D'APPLICATION Section I : Personnes imposables Section II : Lieu d'imposition CHAPITRE III : BASE D'IMPOSITION Section I : Base imposable Section II : Taux d'imposition CHAPITRE IV : RECOUVREMENT CHAPITRE V : OBLIGATIONS DES CONTRIBUABLES CHAPITRE VI : CONTENTIEUX DE L'IMPOT CHAPITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES TITRE III : IMPOT SUR LES REVENUS SALARIAUX ET ASSIMILES (I.R.S.A) CHAPITRE I : PRINCIPE CHAPITRE II : CHAMP D' APPLICATION Section

publics ou assujettis divers des parties et des receveurs : Droits de timbre et assimilés : Taxe sur les contrats d’assurance : Recouvrement de l’Impôt : Exemptions et régimes spéciaux Page 11 28 31 37 41 46 49 59 65 71 73 76 80 Partie III : Impôts indirects TITRE I TITRE II TITRE III : Droits d’accises : Droits et taxes divers : De la liquidation et du recouvrement en matière de contributions indirectes 93 114 116 Partie VI : Taxes sur la valeur ajoutée CHAPITRE I CHAPITRE I CHAPITRE II CHAPITRE

choisir les moyens ainsi que la faculté qui lui est reconnue d'exécuter elle-même le transport de ses biens ou de le confier à l'organisme ou à l'entreprise de son choix. La mise en œuvre de cet objectif s'effectue dans les conditions économiques, sociales et environnementales les plus avantageuses pour la collectivité et dans le respect des objectifs de limitation ou de réduction des risques, accidents, nuisances, notamment sonores, émissions de polluants et de gaz à effet de serre. Article L1111-2

............................................................ Chapitre 3. Modalités de mise sous contrôle des risques....................................................... Contrôle technique et sécurité ............................................................................... Procédures de sécurité et de gestion de crise .......................................................... Contrôle financier des risques ............................................................................... Chapitre

Sciences économiques et sociales Tle ES Livre du professeur Direction : DIDIER ANSELM DIDIER ANSELM Professeur de Sciences économiques et sociales Lycée Charles-Gabriel Pravaz, Pont-de-Beauvoisin (38) KARIN BAKHTI Professeur de Sciences économiques et sociales Lycée international Europole, Grenoble (38) PASCAL BINET Professeur de Sciences économiques et sociales Lycée Ambroise Croizat, Moûtiers (73) MARC JAYAT Professeur de Sciences économiques et sociales Lycée Stanislas, Paris (75) GÉRARD

Sciences économiques et sociales Tle ES Livre du professeur Direction : DIDIER ANSELM DIDIER ANSELM Professeur de Sciences économiques et sociales Lycée Charles-Gabriel Pravaz, Pont-de-Beauvoisin (38) KARIN BAKHTI Professeur de Sciences économiques et sociales Lycée international Europole, Grenoble (38) PASCAL BINET Professeur de Sciences économiques et sociales Lycée Ambroise Croizat, Moûtiers (73) MARC JAYAT Professeur de Sciences économiques et sociales Lycée Stanislas, Paris (75) GÉRARD LAUREYS