Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

en Charente (environ 12 400) je devais réaliser une étude statistique pour faire ressortir des diagrammes ainsi que des histogrammes afin de faire un tour d’horizon de l’économie. Toutes les informations des entreprises étaient présentes : Raison sociale, numéro de SIRET, code Naf, adresse, effectifs,... J’ai décomposé mon analyse en plusieurs étapes : - Tout d’abord j’ai regroupé les entreprises par codes NAF pour faire ressortir ceux-ci et connaître l’importance de l’activité dans le département

et le régime pénitentiaire TITRE VIII- La femme et la common Law TITRE I LES DROITS FONDAMENTAUX DE LA FEMME Il existe plusieurs catégories des droits : droits civiques, droits politiques, droits civils, droits économiques, droits sociaux, etc. Tous ces droits qui sont fondamentaux, sont interdépendants. CHAPITRE I : LES DROITS DE L’HOMME Qu’entend-t-on par Droits de l’Homme ? Concept universel, les Droits de l’Homme peuvent se résumer comme un ensemble de règles ayant

1.4. 2 Enseignement/apprentissage du français en France comme langue d’intégration Introduction Français Langue d’Intégration (FLI) : pourquoi une nouvelle appellation ? Un processus d’appropriation du français Le français : langue d’intégration sociale, économique et citoyenne Le FLI comme démarche didactique 2.1. 2.2. Missions et fonctions d’un(e) formateur (trice) et d’un(e) coordinateur (trice) FLI dans un organisme de formation Missions et fonctions du (de la) formateur (trice) FLI Missions

l’Etat fédéral y est critiqué : ses compétences se sont beaucoup accrues au 19ème s. D’où le besoin d’analyse et de connaissance dans le but d’une bonne administration, c'est à dire : -une administration efficace, adapter pour régler les problèmes sociaux -responsive : tourner vers le bien-être des citoyens. Se développe alors une discipline appelée « Administration Public » sous l’influence de W.Wilson (futur président). Sous Kennedy, 2ème phase : importance de l’apparition des PP pour une raison

BCG 23 Figure2 : Matrice Mc Kinsey 23 Figure3 : Matrice A.D.Little 24 Figure4 : Cycle de vie d’un produit 25 Figure5 : Matrice SWOT 26 Figure6 : Chaîne de valeur 63 SIGLES ET ABREVIATIONS UE : Union Européenne NTIC : Nouvelles Technologie de l’Information et de la Communication PME : Petite et Moyenne Entreprise TPE : Très Petite Entreprise PMI : Petite et Moyenne Industrie TIC : Technologie de l’Information et de la Communication SOGETEL-CI :

recherche à 'Partie Législative' Limiter la recherche à 'Partie Réglementaire' Mot ou expression (10 mots maximum) Numéro Code du travail Version consolidée au 15 janvier 2011 Partie législative nouvelle Chapitre préliminaire : Dialogue social. (Articles L1 à L3) PREMIÈRE PARTIE : LES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL LIVRE Ier : DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION ET CALCUL DES SEUILS D'EFFECTIFS Chapitre unique. (Articles L1111-1 à L1111-3) TITRE II : DROITS

Procédures Fiscales en 2005 ; • l'élaboration du Livre d'Assiette et de Recouvrement en 2006 ; • l'élaboration du Code Général des Impôts en 2007 ; • La refonte des droits de timbre (D.T.) et de la taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles (T.S.A.V.A.) et leur insertion dans un livre III du code général des impôts en 2009. Ainsi, ont été codifies dans un seul texte, l'ensemble des dispositions relatives à l'assiette, au recouvrement et aux procédures fiscales en matière d’impôt sur les sociétés

budgétaires, implantations), l’Annuaire décrit le fonctionnement de la justice civile : activité des juridictions, description des saisines et des durées de procédures par nature d’affaire, détail sur certains contentieux significatifs (affaires familiales, impayés, protection des mineurs et des majeurs, acquisitions de la nationalité française, redressements et liquidations judiciaires). Le fonctionnement de la justice pénale est présenté sous ses différents aspects : orientation des affaires par

et vos devoirs ? Avocat au barreau des Hauts de Seine, mention de spécialisation Droit social, diplômé ès-sciences économiques (Paris) 3e cycle gestion du personnel de l’ESSEC, Guy Lautier a été pendant quinze ans Directeur des Ressources Humaines dans le premier groupe de B.T.P. français à l’époque (SCREG et ses filiales, repris par Bouygues depuis). Avocat, mention de spécialisation en droit social, conseil et formateur en Droit du travail principalement pour Francis Lefebvre Formation, Guy

soutien aux investissements (subventions). le renforcement des fonds propres (prêts ou garantie) facilitant ainsi leur accès aux concours bancaires. la structuration de ce secteur par des actions collectives (subventions). Encourager l’économie sociale et solidaire 5 La Région, coordonnatrice des politiques économiques, restructure le territoire économique et complète l’offre en immobilier d’entreprise en proposant des prestations adaptées aux attentes des entreprises régionales et à celles