Union douanière

par un poids démographique important. Les flux commerciaux, financiers et décisionnels sont très forts à l’intérieur de chaque aire de puissance, et entre les principales d’entre elles. Les trois aires de puissance dominantes : Amérique du Nord, Union européenne et Asie orientale sont centrées sur un énorme noyau mégalopolitain de plusieurs dizaines de millions d’habitants, d’où partent les impulsions majeures. I – L’Amérique du Nord : l’aire de puissance dominante Sa place, la première, est

EXPLIQUEZ QUE LA CONSTRUCTION DUNE UNION ECONOMIE ET MONETAIRE A ETE UNE ETAPE IMPORTANTE DE LINTEGRATION EUROPEENNE. J. Monnet et R. Schuman sont les deux pères fondateurs de l’Union européenne. Cette constitution européenne a été pensée et réalisée comme un élément qui rapproche les peuples afin d’éviter certaines erreurs du passée tel que la première guerre mondiale par exemple. Cette union européenne est une zone d’intégration économique qui est le processus d’intégration de différentes économies

Fonds monétaire international, créée en 1944 avec la Banque mondiale. Accordent des prêts aux pays du tiers-monde. • OMC : Organisation mondiale du travail, a pour but de libéraliser les échanges entre les pays, en diminuant notamment les barrières douanières (taxes, aides ...)    II. Les espaces de la mondialisation  La triade Les Etats de la Triade (Europe occidentale, Amérique du Nord et Japon) représentent 20% de la population mondiale mais accumulent sur leur territoire 80% du PNB et de la consommation

régime TIR 4 II- L’habilitation des acteurs du régime TIR 5 1) L’habilitation des associations garantes 5 2) L’habilitation des titulaires 5 III- Les garanties 6 V- Les formalités douanières 9 1) Les formalités douanières au bureau de départ, d’entrée (de passage) 9 2) Les formalités douanières à la sortie 10 VI- Récapitulatif sur les obligations et responsabilités des acteurs 11 VII- Exemple d’un transport sous le régime TIR 12 Sources 14 Annexes 15 I- Présentation

colonial en 1908 après que le roi ait légué la souveraineté de son domaine à l'État belge. 1921 : Traité créant l'Union économique belgo-luxembourgeoise et pouvant être vue comme les prémices du Benelux. 1944 : Signature d’une convention d'union douanière regroupant la Belgique, le Luxembourg et les Pays-Bas. Le Benelux a vocation à permettre la libre-circulation des personnes, des biens et des services. ------------------------------------------------- Le Benelux (Belgique-Nederland-Luxembourg)

Projet : Approvisionnement Frais de douane : Union des douanes de Clermont Ferrand : Directeur régional des douanes (Puy de dôme) : Frédéric STÉPHAN Numéro des douanes : 04 73 34 79 00  Sites internet des douanes : http://www.douane.gouv.fr/ Je me suis rendu a l’institut des douanes de clermont, ou nous avons demandé les coûts d’importation en provenance des Etas-Unis . Le responsable n’étant pas présent sur place la personne présente n’a pas voulu nous donner les informations à ce

1956 : Suez / compréhension union = force. 1957 : traité de Rome > CEE (union douanière, politique éco communes, marché commun) + CEEA (échec) 1958 : AELE Adhésions : 1973 : Danemark, RU, Irlande 1981 : Grèce / 1986 : Espagne et Portugal 1990 : RDA / 1995 : Suède, Finlande, Autriche 1992 : Maastricht > UE. Maintien union politique + obj création union éco/monétaire. 2004 : 10 entrées + 2007 : 2 entrées (Roumanie – Bulgarie). 1996 : union douanière Turquie – UE. Europe : résultat

* Règles établies par l’ONC. Mais chaque union douanière applique leurs règles Deux rôles : faire respecter leur règlements et récupérer des droits de douane ! Accord sur l’automobile. PAC, on protège notre agriculture, Gros dossier de l’OMC. Douane produise des statistiques Autres pays moins riches, 10%, 14% droit de douane -> très protectionniste ! L’ORGANISATION DES DOUANES 1er acteur = receveur des douanes, autorise les l’importation et exportation temporaires à l’entreprise. Indique

d'association. B) Le bilan du partenariat euro- Méditerranéen a. Quelques avances non négligeables. b. Les limites du partenariat euro- Méditerranéen. II. Union pour la méditerranée A) La consécration de l’Union pour la Méditerranée. a. Union pour la Méditerranée : rupture ou continuité de Barcelone. b. La mise en place de projets régionaux concrets et ambitieux. B) Les conditions du succès de l’Union pour la

assiste à la création des organisations internationales et à une intensification des relations bilatérales et multilatérales .L`Afrique de l'ouest n'est pas restée en marge de ce phénomène. Les anciennes colonies francophones se sont retrouvées dans une Union Economique et Monétaire Ouest Africain.les anciennes colonies britanniques ont chacune sa banque centrale et sa monnaie propre. Les chefs d'Etat et de gouvernement de l'Afrique de l'ouest, voyant la nécessité d'une intégration des trois communautés