Unité De Fabrication D Aliments De Bétail 2013

Université Hassan II – Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. 3 LICENCE PROFESSIONNELLE 2013-2014 Titre du cours…………… FISCALITE……………………………………………………… Professeur Quota horaire Téléphone Adresses électroniques: Site WEB Date début des cours Mohamed SOUAIDI………………………………………………….. 24 heures Hors examen) soit 8 séances de 3H00 …………….. 06 60 35 27 11…………………………………………………………. souaidimohamed@yahoo.fr souaidimohamed44@gmail.com www.livresouaidi.com ou.ma 1er janvier 2014 1. Objectif

la nécessité d’incorporer une valeur ajoutée aux matières premières agricoles pour leur donner les caractéristiques réclamées par le consommateur, a été résolue par la mise en place d’un complexe industriel de transformation et de distribution des aliments afin de leur assurer conservation et facilité d’usage, tout en maintenant une certaine qualité (Romain et al.). Ce développement du complexe agro-industriel ne s’est pas fait au même rythme pour tous les secteurs et pour toutes les régions. De même

pensés valoriser leur production agricoles en utilisant leur céréales pour faire de l'élevage. Mais en Europe surproduction de viande et de lait donc inutile. De plus leurs coûts de production seraient inférieures à ceux des autres producteurs de bétailles. Aujourd'hui la déspécialisation est presque impossible. Il faut agir progressivement. SECTION 4 : L'intervation de l'Etat dans l'agriculture A) La période 1945 – 1960 I/ Le changement des conditions d’exploitation : il s’agit de la baisse des

PECHE ET DE LA FORET: .......................................................... 20  II. BUDGETS DES SEGMA AU TITRE DES ANNEES 2012-2013 : BILAN D’EXECUTION ................ 23  II.1. ANALYSE QUALITATIVE ET QUANTITATIVE AU REGARD DES SEGMA CREES AU TITRE DE L’ANNEE 2013 : ............................ 23  II.1.1. Évolution du nombre des SEGMA sur la période 2008‐2013 .............................................................. 23  II.1.2. Classification par domaine d’intervention selon les grandes fonctions de l’État 

اﻟﻌﺎﻣﺔ ﻟﻠﻀﺮاﺋﺐ‬ CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS Institué par l’article 5 de la loi de finances n° 43-06 pour l’année budgétaire 2007, promulguée par le Dahir n° 1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 Décembre 2006), tel que modifié et complété Septième édition 2013 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS 2 PREAMBULE L’élaboration du Code Général des Impôts en 2007 s’inscrit dans le prolongement des reformes menées par les pouvoirs publics suite aux Hautes Instructions de Sa Majesté Le Roi Mohammed VI que Dieu L’assiste

autres droits et taxes : les droits de timbre et la taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles. L’édition du C.G.I. de 2014 a actualisé l’édition de 2013, en introduisant les modifications prévues par la loi de finances n° 110-13 pour l’année budgétaire 2014, promulguée par le dahir n° 1-13-115 du 26 safar 1435 (30 décembre 2013). 4 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année

règles de contrôle et de contentieux des impôts précités ;  livre trois : regroupe les autres droits et taxes : les droits de timbre et la taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles. L’édition du C.G.I. de 2014 a actualisé l’édition de 2013, en introduisant les modifications apportées par la loi de finances n° 110-13 pour l’année budgétaire 201 4, promulguée par le dahir n° 1-13-115 du 26 safar 143 5 (30 décembre 201 3). 4 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS ARTICLE 5 Sont modifiées

Appliquée à l’administration des affaires: Gestion des PME Par Riadh BEN AICH Sujet Diagnostic Financier et Choix de mesures correctives – Élaboration d’un tableau de bord de suivi Encadré par : Mme HEDHILI Narjess Année universitaire : 2012 – 2013 Sommaire Remerciements ........................................................................................................................................ 3 Introduction ......................................................................

Université Hassan II – Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. LICENCE PROFESSIONNELLE 2012-2013 Titre du cours…………… Professeur Quota horaire Téléphone Adresses électroniques: Date FISCALITE……………………………………………………… Mohamed SOUAIDI………………………………………………….. 24 heures (Hors examen) soit 8 séances de 3H00…………….. 06 60 35 27 11…………………………………………………………. souaidimohamed@yahoo.fr souaidimohamed44@gmail.com Mercredi 17 octobre 2012 1. Objectif Maîtriser les 3 principaux impôts

entreprise ; le travail initié par l’Observatoire Economique des IAA de Bretagne devrait nous indiquer le nombre de PME au sens européen du terme. AOC : Appellation d’Origine Contrôlée ; AOR : Appellation d’Origine Réglementée L’établissement est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l’entreprise. – Définition INSEE 2 3 8 Contrat de filière de l’industrie agroalimentaire Répartition des effectifs par taille d'établissement au 31/12/2005