Utiliser Les Instruments Pour Vérifier Le Parallélisme De Deux Droites

INTRODUCTION À L'HISTOIRE DU DROIT Le droit est l'oeuvre continue et jamais achevée des générations. Le droit est toujours une composante de l'identité d'un peuple, de son patrimoine. Notre droit résulte de trois héritages successifs qui se sont amalgamés au fil des siècles entre eux. Ces éléments c'est l'héritage de Rome, l'apport de la religion catholique, et c'est enfin la contribution de la Germanité, ce sont les racines avec lesquelles s'est édifié un droit français et une identité française

NOUS, PEUPLES DES NATIONS UNIES, RÉSOLUS à préserver les générations futures du fléau de la guerre qui deux fois en l'espace d'une vie humaine a infligé à l'humanité d'indicibles souffrances... à unir nos forces pour maintenir la paix et la sécurité internationales ; à accepter des principes et instituer des méthodes garantissant qu'il ne sera pas fait usage de la force des armes, sauf dans l'intérêt commun...1(*) Tel est l'objectif principal des Nations Unies, préserver l'humanité du fléau de la

principe unique : l’eau ; il mesura les pyramides grâce à l’usage des rapports mathématiques Héraclite d’Ephèse (544-484) - « Héraclite l’obscur » ne nous a laissés que quelques fragments mystérieux - tout change, tout coule : on ne se baigne jamais deux fois dans le même fleuve - les conflits sont moteurs - les contraires sont indissociables ; l’action est vaine - le logos est la pensée universelle qui régit le changement - l’univers est feu ; il a toujours existé - Héraclite est mélancolique

Titre 1 : L'Union après le traité de Lisbonne On a maintenant deux traités différents relatifs à l'UE, et l'ensemble des dispositifs des traités a été renuméroté. Une première communauté avait été créée en vertu du traité CECA, avec six États membres, le 18 avril 1951, entré en vigueur en juillet 1952. Il a été conclu pour cinquante ans, et est arrivé à échéance en 2002. La CECA a donc disparu. Cela signifie que les domaines qui relevaient de la CECA ont été depuis 2002 régis par les règles

MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE ABDERRAHMANE MIRA – BEJAÏA FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES Colloque National sur [pic] Béjaïa le 23-24 mai 2007 Auditorium Aboudaou Président d’honneur Professeur MERABTI DJOUDI, Recteur de l’Université Abderrahmane Mira Comité Scientifique Président : Professeur ZOUAÏMIA Rachid, U. Béjaïa Membres : • Pr. KHERBACHI Hamid, U. Béjaïa • Pr. KHELLADI

Charles Gide Professeur d’Économie sociale à la Faculté de Droit de l’Université de Paris (1919) Cours d’Économie politique Tome I (Livre premier) Un document produit en version numérique par Mme Marcelle Bergeron, bénévole Professeure à la retraite de l’École Dominique-Racine de Chicoutimi, Québec et collaboratrice bénévole Courriel : mailto:mabergeron@videotron.ca Dans le cadre de la collection : "Les classiques des sciences sociales" dirigée et fondée par Jean-Marie Tremblay, professeur

Le 22/09/09 Droit des affaires Introduction au droit commercial La définition et le domaine du droit commercial Le droit commercial est un droit privé mais ce qui le caractérise est qu’il est un droit professionnel, qui va s’appliquer aux personnes exerçant le commerce, ainsi qu’aux actes de commerces. En ce sens, c’est un droit d’exceptions qui connaît des particularités. Par commerce, on entend le négoce mais aussi la banque, l’assurance, l’industrie. Les personnes commerçantes sont

créées pour 3 mois par exemple. Le droit va s’intéresser aux institutions en leur donnant 2 sens principaux : Un sens organique : La dimension organique des institutions est ce qui permet d’évoquer l’Administration, c’est-à-dire que le mot va alors designer un organe ou un ensemble, une collection, d’organes, de corps.A ce moment-là, le droit de instituions administratives envisagent quelles organes accomplis l’œuvre qui va accomplir l’œuvre ? C'est le droit qui va donner les indications sur les

------------------------------------------------- Droit Administratif II Conseil pour l’examen : Bien connaître la jurisprudence, l’essentiel étant de connaître l’année des arrêts. Rappel bibliographique : Cf. bibliographie du cour de droit Administratif I (S3) Le droit Administratif est un droit essentiellement jurisprudentiel : les notions sont posées par les arrêts des juridictions, qu’il faut donc bien connaître. On trouve ces arrêts sur légifrance, ou dans des recueil de décision

Officiel de l’OHADA N° 10 – 4ème Année / SYSTEME COMPTABLE OHADA 295 CHAPITRE 6 : OPERATIONS ET PROBLEMES SPECIFIQUES SECTION 1 : REEVALUATION REEVALUATION DES BILANS Comme le précise l'article 35 de l'Acte uniforme, le Système Comptable OHADA utilise, comme la grande majorité des modèles comptables internationaux, la convention du coût historique. La combinaison de cette convention et des principes généraux de prudence et de continuité de l'exploitation conduit aux diverses règles d'évaluation