Variation Tva

 Fiscalité approfondie La TVA agricole Année universitaire 2011/2012 Remerciements Nous remercions Monsieur D pour ses nombreux conseils et enseignements concernant le droit fiscal et plus particulièrement sur la TVA. Sommaire Introduction Dans le cadre de notre enseignement intitulé la « Fiscalité approfondie », nous avons formé un groupe composé de quatre étudiantes afin de réaliser la déclaration annuelle de la TVA agricole pour une entreprise sur

Transport TVA déductible sur achat de biens et services 4 704.00 330.00 986.66 60 20.66 Facture 378 de TR 03/06/05 2154 44562 2385 404 Matériel industriel TVA déductible sur immobilisation Immobilisation corpo en cours Fournisseurs d’immobilisation Facture F 4651 50 000.00 9 800.00 4 000.00 55 800.00 09/06/05 411 701 Clients 36 000.00 Ventes de produits finis 36 000.00 Facture Vte 1515 12/06/06 601 6241 44566 4091 765 401 Achats de matières premières Transport sur achats TVA déductible

Transport TVA déductible sur achat de biens et services 4 704.00 330.00 986.66 60 20.66 Facture 378 de TR 03/06/05 2154 44562 2385 404 Matériel industriel TVA déductible sur immobilisation Immobilisation corpo en cours Fournisseurs d’immobilisation Facture F 4651 50 000.00 9 800.00 4 000.00 55 800.00 09/06/05 411 701 Clients 36 000.00 Ventes de produits finis 36 000.00 Facture Vte 1515 12/06/06 601 6241 44566 4091 765 401 Achats de matières premières Transport sur achats TVA déductible

stocks implique donc une prévision réaliste des ventes futures. Variation de stocks = stock initiale – stock final On la trouve au compte de résultat au débit (en charges). Si la variation est négative, on mettra un moins mais toujours dans la colonne débit. Si stocks initiale > stock final => variation positive : c'est une charge, en effet, on a sorti (ou détruit) du stock, qu'il va falloir reconstiituer. En outre, plus la variation de stock est forte, moins on paiera d'IS. Car résultat =

rentabilité des k propres : RC/C = TRCP Si l’entreprise n’est pas endetté C=A, il n’y a pas de charges d’intérêt et RC=RA. C=A RA/A = RC/ C = RA=RC RC=RA taux de rendement des actifs financier = taux RCP Les variations du rendement des k propres sont identiques aux variations du rendement des actifs économique. Le seul risque est le risque d’exploitation. C. En cas d’endettement Si les actifs économiques sont financés en parti par l’emprunt D= valeur des dettes RD= rémunération

assurances, dons, RSI et autres frais non soumis à TVA. Lorsque l’exercice comptable d’un client est terminé, il faut archiver tous ces documents, toujours selon le même ordre de classement. B) LA CODIFICATION Après le classement des factures une codification est nécessaire. Chaque dossier client possède un plan comptable fournisseur personnalisé. On inscrit le numéro de compte fournisseur et la contre partie sera un compte de charge avec la TVA correspondante. Pour les extraits bancaires

provider), repose sur l’utilisation d’un progiciel comptable en ligne (réduction des coûts d’acquisition, mise à jour en temps réel, utilisation à distance) mais (risque de la connexion internet, risque de données stockées chez un prestataire de service) TVA Le plan comptable propose l’ajout du chiffre 2 à la fin des numéros de tous les comptes concernant les transactions communautaires. Imposable par nature = Livraisons de biens corporels, prestations de services de services effectués à titre onéreux par

trésorerie - - Autres dettes Fiscales et sociales : TVA et impôts sur les sociétés dus à la fin de l’année, Casse sociale, caisses de retraite… - Les différentes catégories de biens et de dettes sont classées dans des comptes. Ils sont regroupés par nature. Compte de résultat On y trouve toutes les causes de la formation d’un bénéfice. Compte de résultat CHARGES N N-1 PRODUITS N N-1 Exploitation - Achats de marchandises - Variation de stocks de marchandises (+ ou -) - Autres charges

versés Les impôts (acomptes, liquidation de l’impôt…) Les charges de personnel La TVA à décaisser Les achats TTC de biens et services… Trésorerie finale Trésorerie initiale Encaissements + Décaissements - Attention ! On ne décaisse pas les amortissements et les provisions ! Les salaires ne sont pas soumis à la TVA ! Ne pas oublier la TVA à décaisser ! Ne pas oublier la fiscalité : TVA, d’IS… ! Les étapes ? Budget Budget Budget Budget Budget Budget des ventes

mise à jour : Août 2010 OUTILS D’ANALYSE FINANCIERE Page 1 sur 50 Validation : la Direction Pédagogique SUPPORT DE COURS Date de mise à jour : Août 2010 SOMMAIRE CHAPITRE 1 : LE COMPTE DE RESULTAT, LE BILAN, LES MECANISMES DE LA TVA ................................................................................................................................. 4 1. INTRODUCTION ................................................................................................