Fiscalité approfondie
La TVA agricole

Année universitaire 2011/2012
Remerciements
Nous remercions Monsieur D pour ses nombreux conseils et enseignements concernant le droit fiscal et plus particulièrement sur la TVA.

Sommaire

Introduction
Dans le cadre de notre enseignement intitulé la « Fiscalité approfondie », nous avons formé un groupe composé de quatre étudiantes afin de réaliser la déclaration annuelle de la TVA agricole pour une entreprise sur l’exercice de 2010.
Les heures de travaux dirigés nous ont permis d’analyser la balance comptable provisoire fournie par M. DUVIGNAC et de nous interroger sur les différents mouvements comptables. Ceux-ci nous ont permis de trouver les transactions réellement réalisées et utiles au calcul de la TVA.
Quant à la réalisation du dossier et à la préparation de la soutenance, nous avons préféré travailler en groupe au delà des heures initialement prévues.
L’ensemble des travaux ont été suivis par tout le groupe. Nous n’avons pas effectué une répartition définie du travail, afin que chaque membre du groupe puisse effectuer toutes les étapes de ce travail.
Nous allons expliquer, par le biais de ce dossier, la démarche que nous avons suivie pour arriver à l’établissement de la déclaration de la taxe sur la valeur ajoutée pour l’exercice 2010.
Dans un premier temps, nous verrons comment nous avons exploité et compris la balance comptable, puis nous expliquerons la manière que nous avons utilisé pour calculer la TVA collectée et déductible. Enfin, nous proposerons les écritures d’opérations diverses concernant la TVA et la rédaction de la déclaration de TVA.

I - Notre raisonnement

1 - La TVA déductible
Afin de ne garder que les opérations qui ont engendrées un décaissement réel, nous avons sélectionné les soldes des comptes de TVA déductible à savoir :
Compte 445624 : TVA déductible sur BCI à 19.6% ;
Compte 445661 : TVA déductible sur BNCI à 5.5% ;
Compte 445664 : TVA