Vendémiaire

anglais » gypte. Le 5 fructidor ( 77 ) dans ces mers, et dont cerqui croisaient ce qu'en ont dit ou tainement , malgré de perbeaucoup pensé, bénévolement, ne s'entendaient sonnes, les commandons ; ce général débarqua pas avec Bonaparte le 16 vendémiaire. Disà Saint-Rapheau, il se rendit avec pensé de la quarantaine, devint sa suite à Fréjus où sa présence universel, qui se l'objet d'un enivrement manifesta sur tous les points de son passage, depuis Fréjus jusqu'à Paris. Partout des villes et des

Arts et À{ôriers. C'est d'ailleurs son râpport, au nom du comité d'Instruction publique, qui fut à I'origine de la création du Conservatoire et du choix de son emplacement. Lc Consen'atoire avait été pensé comme un hommage à Francis Bacon; le 18 vendémiaire An III, la Convention votait une loi pour la construction d'unc maison des Arts et des métiers qui aurait du reproduire l'idée de la maison de Salomon, le licu où l'on aurait amassé toutes les inventions techniques de l'humanité dont parlait le

rnilitaire. Alors l'influence politique commence à passer du côté de l'armée, une armée victorieuse qui vient, par un étonnant exploit, de conquérir la Hollande avec Pichegru. Qui aura l'armée pour lui aura le pouvoir. L'ère des généraux commence. Le 13 vendémiaire, il faut appeler Bonaparte et son artillerie pour écraser un mouvement royaliste à Paris. Le 18 fructidor, le Directoire appellera Augereau. Ces deux opérations, exigées par le salut de l'idée révolutionnaire, ont été l'école du coup d'État. Jacques

I de la République. Le calendrier républicain divisa l’année en 12 mois de 30 jours, le mois en trois décades de 10 jours chacune. Il y avait encore cinq jours pour compléter l’année. Le poète Fabre d’Eglantine trouva les noms pour les mois: Vendémiaire, Brumaire, Frimaire, Nivôse, Pluviôse, Ventôse, Germinal, Prairial, Floréal, Messidor, Thermidor, Fructidor. 68 Le gouvernement est confié à cinq “Directeurs” dont l’ensemble forme le “Directoire” (d’où le nom donné au régiment). 136 élaborer

Sciences du management, mention gestion des ressources humaines Référentiel des métiers cadres de la fonction ressources humaines 125 Université Montpellier I – ISEM – Institut Supérieur de l’Entreprise de Montpellier Espace Richter, rue Vendémiaire, bât E, CS 19519 – 34960 Montpellier Cedex 2 Tél. : 04 67 15 85 00 www.isem.univ-montp1.fr Master Mention organisation et stratégie, spécialité management stratégique des RH Université Montpellier III Paul Valéry – Faculté Sciences humaines et sociales

cela vise donc alors les parents, instituteurs, commettants, maîtres et artisans. Caractère limitatif de ces présomptions – interprétation restrictive. B. Autres fondement de la responsabilité extracontractuelle du fait d’autrui. Décret du Vendémiaire de l’an I : responsabilité des communes par rapport aux dégâts occasionnés sur leur territoire par des attroupements, rassemblements armés ou non, contre les personnes, propriétés nationales ou privées….. Art 2 de la loi du 3/7/2005 régissant le

Constitution du 24 juin 1793 ne sera jamais appliquée. En effet, le 10 octobre 1793, devant la guerre extérieure et la révolte intérieure des vendéens, la Convention déclare que « le Gouvernement sera révolutionnaire jusqu'à la paix » (décret du 19 vendémiaire an II ou 10 octobre 1793). La Constitution est enfermée dans une arche en bois de cèdre d'où elle ne ressortit jamais car le Gouvernement restera révolutionnaire jusqu'à l'adoption d'une nouvelle Constitution en 1795. De 1793 à 1795, ce furent

d’émeute Quel est le juge compétent en cas d’émeute ? a) Des hésitations de la loi et de la jurisprudence LA première idée qui prévalait était issue d’une morale révolutionnaire. Les textes qui y correspondent remontent à la loi du 10 vendémiaire an IV mais ils ont été repris dans la grande loi municipale du 5/04/1884, puis par une loi de 1914, et ensuite inscrit dans le code des collectivités territoriales. La responsabilité de la commune est engagée devant les tribunaux judiciaires

Rouen Institut des Sciences de l’Entreprise et du Management (ISEM) Master 2 « Économie Appliquée » spécialité « Banque et gestion de patrimoine » 3 avenue Pasteur 76100 Rouen Master 2 « Finance, Gestion Patrimoniale, Banque, Assurance » Rue Vendémiaire, CS 19519 34960 Montpellier cedex 2 www.univ-rouen.fr www.isem.univ-montp1.fr • Limousin Université de Limoges Master 2 « Banque : Risques et Marchés » couplé au CDPC CC PRO 5 rue Félix-Éboué, BP 3127 87031 Limoges cedex 1 www.unilim.fr 152

potentiel humain) Hangar 16, quai de Bacalan 33300 Bordeaux www.groupeinseec.com ISEM (Institut des Sciences de l’Entreprise et du Management) Management des organisations et développement responsable Espace Richter, bâtiment B, rue Vendémiaire CS 19519, 34960 Montpellier cedex 2 www.univ-montp1.fr ISG (Institut Supérieur de Gestion) Management et RH 8, rue de Lota 75116 Paris www.isg.fr Management des RH (MRH) Cité scientifique 59655 Villeneuve d’Ascq cedex www.master-rh