Vendémiaire

trop nombreux pour être un contre pouvoir au corps législatif. Cette Constitution ne sera jamais appliquée, en raison de la guerre, le 10 Octobre 1793, la décision est prise de déclaré le gouvernement révolutionnaire jusqu’à la paix, décret du 19 Vendémiaire de l’An II. En effet, les parlementaires vont considérer qu’on ne peut pas gouverner avec la Constitution, eut égard de la situation de crise. Ils vont décider de confier le pouvoir à des comités (comité de sûreté générale, comité de salut public

bandits, les «Compagnons de Jéhu», menés par le comte de Saint-Hermine, volent l’argent de la république pour le faire passer aux chouans de Bretagne commandés par Cadoudal. En mai 1797, le climat politique s’aggrave, provoquant les événements du 13 vendémiaire et du 18 fructidor qui font vaciller la jeune république sans la faire tomber. Ces troubles conduisent à la déportation du général Pichegru qui est soupçonné d’accointances avec les royalistes. Pendant ce temps, le jeune colonel Bonaparte est devenu

nouvelles assemblés qui vont être élues soient choisis pour les deux tiers parmi les membres sortants de la Convention. De plus, les cinq premiers directeurs élus sont tous régicides, afin d’assurer la fixité des institutions.               Le 13 vendémiaire, au cours des premières assemblées primaires, on assiste à un retour en force des royalistes. Les élections sont contestées et la situation tourne à l’émeute, et des insurrections éclatent dans Paris avant même que le régime ait achevé sa mise en

la peur des rois et des aristocrates a joué un rôle aussi considérable que l’enthousiasme. La Révolution a voulu changer le monde. Elle inventa son propre calendrier, le calendrier républicain, aux noms poétiques (« nivôse » évoque la neige, « vendémiaire » les vendanges, « brumaire » le brouillard, « thermidor » la chaleur) et comptant, comme Rome, les années à partir de sa fondation. Ce calendrier fonctionna dix ans. La passion révolutionnaire dominante fut celle de l’égalité, plus que celle de

02/10/1996 à 0H. La loi entrera en vigueur le 03/10/1996 à 0H. La cours de cassation a justement précisé qu’il n’est pas nécessaire que l’arrivé au chef lieu du Journal Officiel est été constaté sur un registre prévu a cet effet par la loi du 19 vendémiaire en 4. L’exigence n’étant qu’une simple formalité. Si nous avons un journal officiel qui arrive à tel date il n’est pas nécessaire qu’elle soit respectée. Exception : la loi prévoit elle-même ses conditions d’entée en vigueur -> la loi fait différer

les deux tiers des députés issus de la Convention soient repris. Contre ce décret dit des deux tiers, une campagne de presse très virulente se déclenche, notamment à Paris. L'affrontement entre royalistes et républicains se produit enfin le 13 vendémiaire an IV (5 octobre 1795) pour décider du sort du pays. Certes, vingt-cinq mille personnes composent les rangs royalistes, mais huit mille seulement attaquent les Tuileries ; en face, Barras dispose de six mille hommes disciplinés ainsi que de l'artillerie

d'exécution ne fait que croître. Le bilan de la terreur 17000 exécutions après jugement. Exécutions sommaires mort en prison massacres env 50000 à 100000 morts. Le gouvernement révolutionnaire protégeait avant tout la République. Décret 19 vendémiaire an 2 (10/10/1793) le gouvernement restera révolutionnaire jusqu'à la paix. c) La chute de Robespierre : Robespierre a éliminé non pas les contre révolutionnaires mais des révolutionnaires dont certains étaient illustres. Il y a d'abord l'élimination

par le peuple. b) Le Conseil exécutif Il est composé de 24 membres, nommés par le Corps législatif. Il dirige l’administration et nomme les Agents en chef de l’Administration. B - LE GOUVERNEMENT CONVENTIONNEL Un décret de la Convention du 19 vendémiaire de l’an II décide d’écarter l’application de la Constitution: «Le Gouvernement sera révolutionnaire jusqu’à la paix ». En réalité, on va assister à la dictature de l’assemblée ou plus exactement à celle du Comité de Salut public. Dans un premier

gauche française en général. En attendant, les DDH vont plier devant les exigences du salut public et un gouvernement révolutionnaire est substitué au gouvernement constitutionnel. D. Le gouvernement révolutionnaire et la terreur. Le 19 vendémiaire an II (oct 1793), un décret proclame qu’un gouvernement sera révolutionnaire : tout le pouvoir est concentré dans un nouvel organe qui est crée en avril 1793 que l’on appel le comité de salut public : une sorte de ministère théoriquement responsable

transforme en Convention qui va, le 21 septembre 1792 voter l’abolition de la Monarchie. Pour marquer cette rupture avec l’ordre juridique ancien, la Convention décide d’adopter un nouveau calendrier avec comme date de départ le 22 septembre 1792 (1er Vendémiaire de l’an I). Cette Convention va être chargée d’élaborer une nouvelle constitution et au passage voter l’exécution du Roi qui sera décapité le 21 janvier 1793. La Convention va parvenir à adopter un nouveau texte : la Constitution du 24 juin 1793