Vierge de Montserrat

Cuba, Dominique, République Dominicaine, Équateur, El Salvador, Falkland/Malouines, Grenade, Guatemala, Guyane, Haïti, Honduras, Jamaïque, Mexique, Montserrat, Antilles Néerlandaises, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, St Kitts-Nevis, Saint Lucia, St Vincent et Grenadines, Surinam, Trinidad-et-Tobago, Îles Turks et Caïcos, Uruguay, Venezuela, Îles Vierges (GrandeBretagne). ARC désigne la Airlines Reporting Corporation. ATA désigne la Air Transport Association aux Etats-Unis. AUTORISATION D'ÉMISSION

Canada AMÉRIQUE CENTRALE Anguilla Antigua-et-Barbuda Aruba Bahamas Barbade Belize Bermudes Îles Vierges britanniques Îles Caïmanes Costa Rica Cuba Dominique République dominicaine El Salvador Grenade Guatemala Haïti Honduras Jamaïque Mexique Montserrat Antilles néerlandaises Nicaragua Panama St. Kits-et-Nevis Sainte-Lucie St Vincent-et-les Grenadines Trinidad-et-Tobago Îles Turques et Caïques Îles Vierges américaines AMÉRIQUE DU SUD Argentine Bolivie Brésil Chili Colombie Équateur Îles Falkland (Malvinas)

Bonaire — Curaçao — Saba — Sint Eustatius — Sint Maarten — Anguilla — les îles Caymans — les îles Falkland — Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud — Montserrat — Pitcairn — Sainte-Hélène et ses dépendances — le territoire de l'Antarctique britannique — les territoires britanniques de l'océan Indien — les îles Turks et Caicos — les îles Vierges britanniques — les Bermudes 29.12.2006 FR Journal officiel de l'Union européenne C 321 E/187 PROTOCOLES C 321 E/188 FR Journal

Unis, Royaume-Uni, États-Unis, Îles Vierges américaines. 2- les Etats qui ont conclu moins de 12 accords en matière d’échanges d’informations conformes au modèle OCDE (« liste grise ») : Andorre, Anguilla, Antigua et Barbuda, Aruba, Autriche, Bahamas, Bahreïn, Belgique, Belize, Bermudes, Iles Vierges britanniques, Brunei, Iles Caïmans, Chili, Iles Cook, Dominique, Gibraltar, Grenade, Guatemala, Libéria, Liechtenstein, Luxembourg, Îles Marshall, Monaco, Montserrat, Nauru, Antilles néerlandaises, Niue

grand public peut toujours regretter l’absence de « Juliette, Thomas Fersen ou Souchon » et autres artistes populaires alliant qualité et notoriété, l’Ensemble Matheus (musique classique, le 20 mai 2011), Ferran Saval, fils de Jordi Saval et Montserrat Figueras (folk, le 14 avril) ou encore la Kreiz Breizh Akademi 3 (musique trad, le 6 février) - pour ne citer qu’eux - donneront au théâtre du Champ au Roy des airs de grande scène nationale. Pas une programmation au rabais, insiste l’élu qui croit

comportementaux comme la conduite nocturne, la somnolence d’origine organique est responsable de nombreux accidents. On sait ainsi que les malades apnéiques ont 7 fois plus de chance d’être impliqués dans un accident de la circulation que des patients vierges de désordres respiratoires. Des études ont clairement montré que la somnolence lors de la conduite automobile ou le besoin de s’arrêter à cause d’un endormissement était significativement corrélé à un risque d’accident chez les malades apnéiques (Masa

Curaçao, — Saba, — Sint Eustatius, — Sint Maarten, — Anguilla, — les îles Caymans, — les îles Falkland, — Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud, — Montserrat, — Pitcairn, — Sainte-Hélène et ses dépendances, — le territoire de l'Antarctique britannique, — les territoires britanniques de l'océan Indien, — les îles Turks et Caicos, — les îles Vierges britanniques, — les Bermudes. LES LE 30.3.2010 FR Journal officiel de l’Union européenne C 83/335 DÉCLARATIONS ANNEXÉES À L'ACTE FINAL

Curaçao, — Saba, — Sint Eustatius, — Sint Maarten, — Anguilla, — les îles Caymans, — les îles Falkland, — Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud, — Montserrat, — Pitcairn, — Sainte-Hélène et ses dépendances, — le territoire de l'Antarctique britannique, — les territoires britanniques de l'océan Indien, — les îles Turks et Caicos, — les îles Vierges britanniques, — les Bermudes. LES LE 30.3.2010 FR Journal officiel de l’Union européenne C 83/335 DÉCLARATIONS ANNEXÉES À L'ACTE FINAL