Voies De Recours En Matière Fiscale Au Maroc

Le marché d’automobile au Maroc (Marque BMW) Réalisé par : Encadré par : Année scolaire : 2009 – 2010 Plan INTRODUCTION 1. PANORAMA MONDIAL DU SECTEUR AUTOMOBILE 2. ANALYSE DU SECTEUR

Annexes……………………………………………………………………………………………….38 Introduction Face au développement du secteur tertiaire au Maroc, l’Office National des chemins du fer comme étant un monopole stratégique et commercial, est devenu l’un des puissances qui s’imposent à l’échelon national et qui contribuent d’une façon très importante dans l’économie marocaine. En effet, et malgré le contexte économique difficile qu’a connu le Maroc ces dernières années, et ce dans une conjoncture internationale causé par la crise financière et

Rapport de stage sous thème : LA CONTRIBUTION DE L’ADII AU RENFORCEMENT DE LA COMPETITIVITE ECONMIQUE DU MAROC Lieu de stage : Direction Régionale des Douanes et Impôts Indirects Casa- port Période de stage : Du 07/07/2015 au 07/08/2015 Elaboré par : Taoufik LAAZIZ Professeur encadrant : Mme. Nezha YAMANI Tuteur du stage : Mr. Kamal IDRISSI Année académique : 2014/2015 TABLE DES MATIERES Introduction……………………………………………………………………………………………………………. 5 PREMIERE PARTIE : DEROULEMENT DU STAGE……………………………………………………

ROYAUME DU MAROC Direction Générale des Impôts ‫اﻟﻤﺪﯾﺮﯾﺔ اﻟﻌﺎﻣﺔ ﻟﻠﻀﺮاﺋﺐ‬ CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS Institué par l’article 5 de la loi de finances n° 43-06 pour l’année budgétaire 2007, promulguée par le Dahir n° 1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 Décembre 2006), tel que modifié et complété Septième édition 2013 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS 2 PREAMBULE L’élaboration du Code Général des Impôts en 2007 s’inscrit dans le prolongement des reformes menées par les pouvoirs publics suite aux Hautes Instructions

domicile au Maroc, mais y dispose d´une résidence, la compétence appartient au tribunal de cette résidence. Lorsque le défendeur n´a ni domicile, ni résidence au Maroc, il pourra être traduit devant le tribunal du domicile ou de la résidence du demandeur ou de l´un d´eux s´ils sont plusieurs. S´il y a plusieurs défendeurs, le demandeur peut saisir, à son choix, le tribunal du domicile ou de la résidence de l´un d´eux. Les actions sont portées auprès du tribunal de commerce: - en matière de sociétés

ROYAUME DU MAROC Direction Générale des Impôts ‫المديرية العامة للضرائب‬ Code général des impôts institué par l’article 5 de la loi de finances n° 43-06 pour l’année budgétaire 2007, promulguée par le dahir n° 1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 décembre 2006), tel que modifié et complété neuvième édition 2015 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS PREAMBULE L’élaboration du Code Général des Impôts en 2007 s’inscrit dans le prolongement des reformes menées par les pouvoirs publics suite aux Hautes Instructions

 Chapitre I Le secteur touristique au Maroc : Contexte général et enjeux Jouissant de sa position géographique stratégique et de sa proximité des grands centres émetteurs de tourisme, le Maroc possède en outre de véritables potentialités naturelles riches et variées ainsi qu’un patrimoine culturel et civilisationnel séculaire. Ses infrastructures touristiques répondent aux nouvelles attentes des touristes en quête de dépaysement, d’une destination à forte

de 2000 Mémoires et Projets de fin d'études réalisés dans les meilleures Business Schools. Les missions réalisées sont variées et d'une richesse inouïe, et voici quelques exemples qui en témoignent : montage d'un Business Plan, audit financier ou fiscal d'une entreprise, évaluation du système de contrôle interne, mise en place d'une comptabilité analytique, élaboration d’une cartographie des risques, analyse de la performance d’une organisation, conception d'un tableau de bord prospectif, conversion

BACCALAUREAT Sujet d’étude : Les dynamiques des périphéries Problématique du sujet d’étude : En quoi les territoires des périphéries reflètent-ils une « asymétrie » (mise en valeur inégale) centre-périphérie ? Situation(s) choisie(s) : Un pays émergent : le Maroc Séquence n° : 2 Géographie Durée : 4 heures Fil conducteur annuel : Projet didactique Une mondialisation en plein déséquilibre : décompositions et recompositions territoriales Connaissances et capacités mises en œuvre : étude des territoires et utilisation

I- Introduction…………………………………………………………………3 II- Le Maroc face à la crise financière internationale………………….4 A- Une crise financière mondiale sans précédent depuis celle de 1929………………4 1- Genèse de la crise……………………………………………………………………………..4 2- Les politiques de gestion de la crise…………………………………………………………6 B- L’impact de la crise sur le Maroc : un ralentissement marqué de l’activité économique….8 1- Le repli des échanges commerciaux de biens avec l’étranger ……………………………9 2- L’impact sur