Voisinage Problème Nuisances Sonores

techniques permettant de participer au renforcement de la compétitivité et de la recherche scientifique. Toute opération d’amélioration des conditions de protection de l’environnement, indépendamment des mesures de suppression ou de réduction des nuisances liées à la nature de l’activité. Tout équipement, hors site, du terrain support du projet en réseaux de voiries, d’assainissement, d’alimentation en eau, d’électricité ou de téléphonie. Station d’épuration et terrassement. Les délais sont fixés dans

quelques heures) mais, dans la journée, il faisait trop chaud. Et puis, elle n’avait pas de « chemise de jour ». En plus, les vêtements que Stefan lui proposait – un de ses jeans retroussé aux ourlets et un polo beaucoup trop grand – lui posaient problème. Au contact du tee-shirt, elle visualisait des centaines de femmes entassées dans de petites pièces mal éclairées, travaillant comme des forcenées sur des machines à coudre. — Ça viendrait d’un atelier clandestin ? s’étonna Stefan lorsqu’elle

BIHAN – Ingénieur études et recherche à l’Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques (Ineris) – Hygiène industrielle et nanomatériaux. Philippe LEPOUTRE – Responsable du pôle technique auprès de l’Autorité de Contrôle des Nuisances Sonores Aéroportuaires (Acnusa) – Bruit. Didier MARCHAL – Directeur Hygiène Sécurité Environnement (HSE) Europe de la division Automotive Experience de Johnson Controls Inc. – Santé au travail. Annie MOCH – Professeur à l’Université Paris X Nanterre

renforcement de la compétitivité et de la recherche scientifique. Protection de l’environnement Toute opération d’amélioration des conditions de protection de l’environnement, indépendamment des mesures de suppression ou de réduction des nuisances liées à la nature de l’activité. Infrastructure externe Tout équipement, hors site, du terrain support du projet en réseaux de voiries, d’assainissement, d’alimentation en eau, d’électricité ou de téléphonie. Station d’épuration et terrassement

17 31 61 77 91 103 117 VLAD CONSTANTINESCO La responsabilité de la Commission européenne : la crise de 1999 S O M M A I R E JEAN-JACQUES HEINTZ ET HAFIDA LAHIOUEL Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie : des problèmes… une réussite ROBERT BADINTER De Nuremberg à la Cour pénale internationale VÉRONIQUE PUJAS Carences et nouvelles dimensions de la responsabilité politique : éléments de politiques comparées CHRONIQUES 133 155 165 DIMITRIS KOTROYANNOS Le

que le juge international joue ici un rôle croissant, qui pourrait s’avérer majeur au regard de différents enjeux : - à un premier niveau, celui de l’effectivité des politiques environnementales, au sens de leur contribution à la résolution des problèmes environnementaux, - à un second niveau, celui de l’unité et la cohérence du droit international. L’approche retenue était une approche juridico-institutionnelle classique. La recherche menée a été principalement juridique. La recherche a été centrée

et espaces publics communaux ; -          le suivi et le contrôle de gestion des déchets industriels ; -          les opérations de reboisement et la création de bois communaux ; -          la lutte contre l'insalubrité, les pollutions et les nuisances ; -          la protection des ressources en eaux souterraines et superficielles ; -          l'élaboration de plans communaux d'action pour l’environnement ; -          la création, l’entretien et la gestion des espaces verts, parcs et jardins

géographiques et sociales, seront établies. Des « droits à l’école » seront attribués à chaque enfant et utilisables dans toutes les écoles : ce dispositif permettra d’établir une véritable liberté de choix, pour que chacun puisse bénéficier dans son voisinage d’écoles publiques et privées conventionnées. En pratique, l’État affectera aux parents une somme d’argent par élève. Chaque parent pourra l’utiliser dans un établissement public ou privé de son choix. Le conventionnement des écoles privées devra

.......................................... 6.3.3. Les partis en ligne et les net-campagnes .................. 6.3.4. Les mobilisations politiques : les mouvements sociaux et les communautés citoyennes .................... 6.4. Les enjeux et problèmes ...................................................... 6.4.1. La fracture numérique .............................................. 6.4.2. À la recherche d’une citoyenneté active et éclairée ... 6.4.3. Une société sans médiateurs ? ...........

faible pour bâtiment à tous usages Energie électrique : branchement de l'catégorie et distribution de l'énergie électrique à l'intérieur des immeubles, centres commerciaux tertiaires. Courants faibles : installations téléphoniques, signalisations sonores et lumineuses, sonorisations d'ambiance, câblages informatiques, vidéo surveillance, audiovisuel... 16. Réseaux des fluides pour bâtiments à tous usages Plomberie et assainissement, chauffage, climatisation, ventilation mécanique, fluides médicaux