Wilaya

client. Régions Zoom sur les wilayas du Dahra Le Dahra est une région de l’Ouest algérien que le découpage administratif de 1984 a scindé en trois wilayas : Mostaganem, Mascara et Relizane. Cependant, il existe un réseau d’oueds communs et une série ininterrompue de plaines (plaines du Bas Chélif et de Ghriss) qui donnent à la région sa vocation primaire agricole. Cette région présente des atouts agricoles et touristiques importants. La richesse de la wilaya de Mostaganem réside principalement

Briqueteries du Panel EDPme - Couleur : Toutes les Briqueteries et Tuileries Le nombre de briqueteries crées a été important durant la période 1962 - 2000 et l’a été essentiellement par le Secteur Public (Entreprises des Produits Rouges et Entreprises de Wilaya). Après une courte période (2001 à 2004) où il y a eu une diminution de la création de nouvelles briqueteries, une reprise est constatée à partir de 2005. La représentativité de l’échantillon de base de l’étude La présente fiche sous sectorielle

500 millions de dinars Elle a lancé le paiement électronique en 2007 avec des cartes à puce de l'entreprise HB Technologies. Elle concurrence la Banque nationale d'Algérie. Présentation de l’institution : « Unité Postale de la wilaya d’Oran » : L’unité postale de la wilaya d’Oran fait partie du corps de l’institution publique : Algérie Poste, qui est gérée par le ministère des Postes et des technologies de l’information et de la communication situé à Alger. Les institutions publiques sont des sociétés

correspondant au 22 mars 2012 mettant fin aux fonctions de la directrice de l’urbanisme et de la construction à la wilaya de Aïn Témouchent............................................................................................ Décret présidentiel du 29 Rabie Ethani 1433 correspondant au 22 mars 2012 mettant fin aux fonctions du directeur du tourisme et de l’artisanat à la wilaya de Ouargla........................................................................................................

1430 correspondant au 1er juillet 2009 mettant fin aux fonctions du wali délégué de Bir Mourad Raïs (wilaya d’Alger)................................................................................................................................................................ Décret présidentiel du 8 Rajab 1430 correspondant au 1er juillet 2009 mettant fin aux fonctions de secrétaires généraux de wilayas.................................................................................................

exécutif N°92-285 du 06/07/1992 | 108.125 | Fabrication d’emblème national et de l’écusson porteur de l’emblème national et du fanion | Autorisation administrative | Wilaya | Décret exécutif n°99-252 du 07/11/1999. |   -   | Installations classées | Déclaration ou Autorisation | Ministère chargé de l’environnement - wilaya - APC | Décret exécutif 98-339 du 03/11/98. | ACTIVITES REGLEMENTEES DU SECTEUR DU COMMERCE DE GROS Code | Libellé de l’activité | Type d’autorisation | Organisme

Recherche Scientifique École Nationale Supérieure des Sciences de la Mer et de l’Aménagement du Littoral 4e Année Aménagement du littoral CARTOGRAPHIE THEMATIQUE  TP N°2 de Cartographie Exercices pratiques avec le logiciel PhilCarto Wilaya d’Alger ESSMAL Campus universitaire BP. 19 Dély Brahim, Alger Novembre 2014 I. Notes de révision ? I.1. Qu’est-ce qu’une carte thématique ? A quoi sert une carte thématique et quels sont ses objectifs? I.2. Qu’est-ce qu’une image cartographique

Les demandes des contribuables  Paragraphe 1 : Procédure  A- Introduction des demandes au Directeur des impôts de la wilaya  B- Recevabilité des demandes  C- Introduction des demandes  D- Autorité chargée de statuer sur les demandes  Paragraphe 2 : Les commissions de recours gracieux  A- La commission de recours gracieux de wilaya  B- La commission régionale des recours gracieux  C- Attribution des commissions de recours gracieux  B- Nature de

ROYAUME DU MAROC ______________________________ Centre Régionale D’Investissement De La Wilaya De La Région …………………………………….. CADRE RESERVE AU CENTRE Raison sociale ou dénomination Date de dépôt des pièces au Centre N° de dépôt N° du Registre du commerce de (tribunal) N° de patente N° d’identifiant fiscal N° d’affiliation à la CNSS | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

l’aménagement du territoire et de l’environnement, Vu la Constitution, notamment ses articles 85-4° et 125 (alinéa 2) ; Vu la loi n° 90-08 du 7 avril 1990, complétée, relative à la commune ; Vu la loi n° 90-09 du 7 avril 1990, complétée, relative à la wilaya ; Vu la loi n° 01-10 du 11 Rabie Ethani 1422 correspondant au 3 juillet 2001 portant loi minière ; Vu la loi n° 03-10 du 19 Joumada El Oula 1424 correspondant au 19 juillet 2003 relative à la protection de l’environnement dans le cadre du développement