Wilaya

sociales, scientifiques, politiques et culturelles de la wilaya. Par ailleurs, les limites de temps et de disponibilité d'informations nous ont poussés à nous focaliser sur la région citadine. 1. Présentation du territoire de Bejaia Le m ot bougie est apparu dans la langue française au XIVe siècle. Bejaïa, Vgayet en kabyle, V aga des phéniciens, puis Saldae au temps des Romains, est une ville d'A lgérie. Elle est aussi le chef lieu de la wilaya (département) du même nom. X Grâce à sa situation géographique

collectivités locale Janvier 2008 LA FISCALITE LOCALE Med RACHID BENZERARI Ancien sous directeur des impôts INTRODUCTION La Constitution Nationale de 1996 précise en son : Article 15 - Les collectivités territoriales de l'Etat sont la Commune et la Wilaya. La Commune est la collectivité de base. Article 16 - L'Assemblée élue constitue l'assise de la décentralisation et le lieu de la participation des citoyens à la gestion des affaires publiques. La commune qui tire de son origine « communia »,groupe

impôts de wilaya. Section 8 : Domaine de compétence du directeur des impôts de wilaya Chapitre II : Procédure Devant les Commissions de Recours Chapitre III : Procédure devant le tribunal administratif Section 1 : Dispositions générales. Section 2 : Conditions de forme. Section 3 : Procédure d’instruction du recours Section 4 : Supplément d’instruction ,contre vérification et expertise. Section 5 : Le désistement. Section 6 : Conclusions reconventionnelles du directeur des impôts de wilaya. Chapitre

D’IDENTITE A) ETAT CIVIL DU DEMANDEUR DU DOCUMENT ( .1 .2 3. Nom 4. Prénom(s) .6 .5 Féminin Date de naissance Année / Mois / Masculin Sexe Jour / .7 Lieu de naissance Pour les personnes nées en Algérie Commune Wilaya Pour les personnes nées à l’étranger Ambassade/Consulat de transcription .9 () () Veuf(ve) Nombre de conjoints / () Divorcé(e) .13 Pays de naissance Marié(e) .8 Célibataire .12 Groupe sanguin Situation

administratif pour transférer les compétences des 16 régions (devenues régions économiques) aux wilayas traditionnelles acquérant le statut de collectivité territoriale en lieu et place de la région[pertinence contestée]. Le décret no 2-09-319 du 11 juin 2009 a encore modifié le schéma en y ajoutant les préfectures d'arrondissements[pertinence contestée] en déclarant : « Le Royaume est divisé en dix-sept (17) wilayas groupant soixante-deux (62) provinces, treize (13) préfectures et huit (8) préfectures d’arrondissements

d'autorité dépendant du ministère de l'Intérieur : 1. aux régions (collectivités territoriales de 1er niveau), correspondent les wilayas, avec à leur tête un haut-fonctionnaire, le wali ; aux 16 régions sont associées 17 wilayas, la région de Tanger-Tétouan correspondant à 2 wilayas, officiellement nommées la « wilaya de la région de Tanger-Tétouan » et la « wilaya de Tétouan ». 2. concernant les préfectures ou provinces (collectivités territoriales de 2e niveau), le représentant du pouvoir

soit une population de 12 millions d'habitants ; * 26 établissements de wilaya (EPDEMIA) crées en 1987 soit une population de 7 millions d'habitants gérant 258 communes, de telles proportions indiquent qu'en dehors de la wilaya d'Alger où toutes les communes sont couvertes par un seul mode de gestion (EPIC national EPEAL), partout ailleurs coexistent deux systèmes : * EPIC nationaux-communes ; * EPIC de wilaya-communes. * 932 communes disposent d'une gestion propre soit en régie

standardiste Institut de formation de VRP et commerciaux Centre de formation aux métiers de l’Offshoring 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’INTERIEUR WILAYA DE LA REGION GHARB-CHRARDA-BENI HSSEN ‫ﺍﻝﻤﺭﻜﺯ ﺍﻝﺠﻬﻭﻱ ﻝﻼﺴﺘﺜﻤﺎﺭ‬ Centre Régional d’Investissement Fiche de projet n° T_Ar_01 Intitulé du projet Création d'une unité traitement d'argile de Secteur Artisanat Branche Extraction d’argile

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’INTERIEUR WILAYA DE LA REGION GHARB-CHRARDA-BENI HSSEN LE CENTRE REGONAL D’INVESTISSEMENT Guide des Créateurs d’Entreprises Sommaire I- Fonction du guichet d’aide à la création d’entreprises…………. 3 II- statut des entreprises…………………………………...……………... 3 II- 1- Les personnes physiques………………………….……………. Cas de commerçant………………………………………………... Cas de gérance libre……………………………………………….. Cas des succursales ou agences de commerçants…………………. II- 2- les personnes morales…………………………………

La wilaya de Tipasa fait partie de la région nord centre fortement urbanisée et polarisante à la fois, Jouissant d’atouts majeurs économiques, touristiques et naturels, la mettant à l’avant garde du reste Du territoire national. Elle ne cesse de reproduire les effets des différents déséquilibres et inégalités induits par l’attractivité de la métropole. Elle est limitée géographiquement par : la mer méditerranéenne au Nord la wilaya de Blida au Sud la wilaya d’Alger à l’Est la wilaya de