Zonage

administratives du domaine de l'eau - Limitation des usages de l'eau - I.O.T.A. - I.C.P.E. - Périmètres de protection - Débit affecté - Plan de prévention des risques inondations - Abandon d'exploitation minière - D.I.G. et D.U. - Compétences transférées - Zonage d'assainissement et pluvial - Concessions hydroélectriques - Règlement d'eau - Actes de gestion du domaine public S.A.G.E. Rapport et cartographie Etat des lieux Diagnostic Orientations Mesures Décisions administratives hors domaine de l'eau

Surfaces du Grand Lyon soumises à un, deux ou trois risques (carte 1) Rectorat 1999 – 2000 (Recensement des populations scolaires et établissements scolaires) + Risque géologique : zones de prévention du POS + Risque technologique : Zonages TO, T1 et T2 du POS Contact Fichiers SIRENE 2001 (Répertoires des entreprises) POPULATION • Population résidente dans le périmètre considéré • Population scolarisée dans le périmètre considéré • Population travaillant dans le périmètre

COURS DE L'AUDIT Référence de l'audit DATE NOM ET PRÉNOM FONCTION 4/22 A - LA MAÎTRISE D’OUVRAGE Exigence 1 2 3 Charte qualité Quelles sont les raisons pour lesquelles ce chantier a été réalisé sous charte qualité ? Zonage Est-ce que la collectivité a effectué un zonage d’assainissement soumis à enquête publique ? Étude diagnostic En cas de remplacement d’un réseau existant, avez-vous fait réalisé une étude diagnostic Avez-vous engagé les études préalables suivantes: - Étude à la parcelle

où l'intensité du séisme est la plus importante.  Les ondes sismiques émises lors d'un séisme se propagent à travers les roches du sol, jusqu'à atteindre la surface terrestre. 41 7.1 SITUATION La Réunion est classée en zone de sismicité 0 du zonage sismique de la France. La Commune du TAMPON est donc concernée par les séismes mais sans risque élevé, les foyers des séismes se situent dans la croûte terrestre et sont répartis le long des zones de failles ou de plissements. Les séismes peuvent

fonctionnaliste. II) La banlieue, une diversité fonctionnelle faible remise en question ? 1) La banlieue, terrain d’expérimentation du fonctionnalisme : un zonage prononcé Le courant fonctionnaliste prend racine avec L’urbaniste Le Corbusier, dans La charte d’Athènes, en 1942. C’est un véritable manifeste pour un urbanisme fonctionnel, un zonage efficace, une organisation rationnelle de la vie quotidienne afin de satisfaire les quatre fonctions fondamentales de l’homme moderne, c'est-à-dire, se loger

documents importants dans un PLU : C'est un outil prospectif qui va tenter d'anticiper. Un diagnostic PADD ( projet du développement durable) pour les 10 à 20 ans de la commune. Le règlement d'urbanisme (avec ce qu'on appelle la carte de zonage et chaque zone est affecté d'une nomenclature nationale, c'est avec celui-ci qu'on peut savoir si une zone est libre à la construction ou non ex : la taille d'un immeuble). Exemple du PLU d'Issoire conforter la vocation industrielle et artisanale

donc des documents qui manifestent l’intention de la commune de s’approprier, l’organisation de leur territoire. Le PLU est une machine lourde et complexe qui subit l’héritage du POS, il détermine précisément un certain nombre d’élément de zonages, de sous-zonages d’affectation des parcelles, il coûte relativement cher, nécessite un certain temps pour être réalisé ? On prend ici un risque juridique car il peut être annulé pour non-conformité par le tribunal. Il n’a d’intérêt que pour être utilisé dans

une nouvelle cohérence grâce à la création de zones verte et orange L’étude sur le stationnement réalisée en 2003 et présentée en conseils de quartiers a permis de déterminer un plan de zonage adapté aux usages de stationnement réglementé. Après un an et demi de fonctionnement, quelques adaptations de ce plan de zonage s’imposent. Ce qui change • Le périmètre dévolu à la carte résidant s'accroît et la possibilité d'obtenir cette carte est étendue aux personnes qui travaillent dans ce même périmètre

périphérique constituée des prem iers ensembles de bâtiments collectifs, faite de constructions de grande taille puis de tours et de barres disposées en plan libre dans des espaces verts, mais aussi des zones industrielles et commerciales nées du zonage et de la séparation des fonctions. 4) Une forme de frange urbaine à la densité faible, au bâti éparpillé ou à peine regroupé le long des voies. Frange où une utilisation agricole et une part verte importante dominent. Dans ce découpage en enveloppes

le PNR du Haut-Languedoc, le PNR de la Narbonnaise en Méditerranée et le PNR des Pyrénées Catalanes. La région abrite également le Parc National des Cévennes qui couvre 117 communes sur 3 départements (Lozère, Gard et Ardèche). Zonage Figure [ 10 ]: carte de zonage du Languedoc-Roussillon L’arrière pays est peu peuplé et présente des problèmes d’accès au aux équipements. Les forêts et les pâturages recouvrent les montagnes ou les plateaux. La variété des ensembles naturels, qui abrite de nombreux