REFERENTIEL DE L'AUDIT

SOMMAIRE

1 – Présentation 2 – Personnes rencontrées au cours de l’audit 3 – La maîtrise d’ouvrage 4 – La maîtrise d’œuvre 5 – L’entreprise

Page 3 Page 4 Page 5 Page 7 Page 11

6 – Les fabricants fournisseurs de composants de réseaux Page 14 7 – Les organismes de contrôle extérieur 8 – Documents consultés au cours de l’audit 9 – Commentaires 10 – Procès verbal de clôture de l’audit 11 – Glossaire Page 16 Page 18 Page 19 Page 20 Page 21

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PRESENTATION

TYPE D'AUDIT

Audit de chantier effectué sous charte qualité

RÉFÉRENTIEL(S) UTILISE(S)

CHANTIER AUDITÉ

ENTITE(S) AUDITEE(S)

DATE(S) DE L'AUDIT

COMMANDITAIRE Fonction NOM Téléphone Fax

COMPOSITION DE L'ÉQUIPE D'AUDIT Fonction NOM Téléphone Fax

COMPOSITION DU RAPPORT D'AUDIT Page de garde Commentaires Procès verbal de clôture

Nombre de pages

........ Fait à , Le L’auditeur : Le Responsable d’audit :

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PERSONNES RENCONTRÉES AU COURS DE L'AUDIT
Référence de l'audit DATE NOM ET PRÉNOM FONCTION

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A - LA MAÎTRISE D’OUVRAGE
Exigence 1 2
3 Charte qualité Quelles sont les raisons pour lesquelles ce chantier a été réalisé sous charte qualité ? Zonage Est-ce que la collectivité a effectué un zonage d’assainissement soumis à enquête publique ? Étude diagnostic En cas de remplacement d’un réseau existant, avez-vous fait réalisé une étude diagnostic Avez-vous engagé les études préalables suivantes: - Étude à la parcelle ? - Étude topographique ? - Études géotechniques ? ♦ Si nécessaire, sur demande de la maîtrise d’œuvre, avez-vous accepté de faire réaliser des études géotechniques de niveau 2 ou 3 ? - Étude de l’encombrement du sous-sol ? - Étude des paramètres hydrauliques ? La décision de réaliser le chantier sous charte a-t-elle été officialisée par une délibération de l’assemblée délibérante ? Commande au maître d’œuvre Les missions confiées au maître d’œuvre ont-elles été formalisées ? Connaissance du planning de l’opération -