équilibres Institutionnels En Espagne

DROIT INSTITUTIONNEL COMMUNAUTAIRE M. de L’ECOTAIS 21-01-2011 Traité de l’UE (europa.eu) Jean Paul JACQUE « droit institutionnel de l’UE » édition Dalloz Claude BLUMANN et Louis DUBUIS « droit institutionnel de l’U » édition Litec Giles RIDEAU « droit institutionnel de l’UE » édition LGDJ Guy ISAAC « droit communautaire général » édition COLIN « Grands arrêts » édition Dalloz Tome 1 Jurisclasseur Europe Revues : Europe, RMC, RTDE (revue trimestrielle de droit européen), CDE (cahier de droit européen)

niveau de la Direction de Rabat 2 Système électrique national équilibre Offre / Demande de l’année 2008 PRODUCTION INDEPENDANTE: -JLEC : 10022.12 GWh (40,56%) - TAHADART : 2867.39 GWh (11.6%) - Eolien : 152.63 GWh (0.61%) PRODUCTION ONE: - Thermique : 8577.1 GWh (34.7%) - Hydroélectrique : 1208.6GWh (4.8%) - Éolien : 145.64 GWh (0.58%) -Espagne : 4226.5 GWh (17.1%) INTERCONNEXIONS INTERCONNEXIONS - AlgérieMaroc-Espagne (0,74%) : 183.6 GWh IMPORT DE L’ETRANGER AUTO PRODUCTEURS 39

Banques de dépôt, détails BFI Bancassurance BC Ménages, PME ZINZINS (I institutionnel) Marchés ETAT Grandes E

le collectif, l’intérêt général. C’est un esprit particulier. Il faut être aware : lire la presse, être en contact avec le monde politique… Le droit public n’est pas spontané. Nous étudierons aussi le droit comparé, avec d’autres systèmes institutionnels (étatsunien, anglais, chinois). Bibliographie Les manuels : ils sont différents du lycée… Ces manuels sont construits comme un cour et sont indispensable. Précis dalloz – droit constitutionnel. (pas conseillé) Bernard Chantebout / Droit constitutionnel

résultats sur le bien-être social, ainsi que la montée de la pauvreté différentielle dans le monde, ont promu le concept de développement durable dans lequel on cherche à établir des relations synergiques entre efficience économique, équité sociale et équilibre écologique. Le développement économique d’un pays, et particulièrement celui d’un secteur d’activité, devient alors soujacent d’un certain nombre de conditions qui doivent l’accompagner. On cite à cet égard la consistance de ses effets d’entrainement

à l’origine des coopérations territoriales avec les jumelages de ville par ex Dans les années 50, le conseil de l’Europe ne concernait que l’Europe libre c’est-à-dire l’Europe occidentale et donc un nombre limité d états. Certaines dictatures (Espagne et Portugal ) empêchaient l’adhésion de ses pays. Mais dès les années 50 , la Turquie à été accepté dans le conseil de l’Europe bien qu’elle ne soit pas un modèle de démocratie sous la pression des américains qui avait besoin de la Turquie sur le

« génie d’un peuple » Aristote. Auj. parler d un point de vue constit au minimum comparaison des points de vue des dts constit (cadres constit européens) Constit européenne de 2005 -> Penser constit détachée de l Etat Constit instrument pour équilibrer poids éco dans l’U.E «  Les traditions constit communes aux Etats membres » = intégrer dans nos réponses les réponses constit faites au minimum dans les Etats dans les pays Européens. Travaux cités Havermaz sur le patrimoine constit euro. Cf

succès grandissant. La démocratie est accusée de mal fonctionner, elle n'est plus adaptée par rapport aux nouvelles réalités. Les symptômes de cette crise se font ressentir : ◦ Crise des institutions représentatives : Il y a un véritable désordre institutionnel et l'équilibre des pouvoirs est fortement menacé. Ces crises provoquent une crise ministérielle et les gouvernements ont du mal a mener des politiques à long terme. L’État étant intervenu au pont de vue économique pendant la guerre, l'exécutif

Bosnie-Herzégovine, Costa Rica, Croatie, Danemark, Honduras, Kazakhstan, Maroc, Norvège, Portugal Troisième quartile Chine, Équateur, Guatemala, Indonésie, Sri Lanka Australie, Autriche, Canada, Égypte, Émirats arabes unis, Lituanie, Pérou, Uruguay Espagne, Lettonie, Nouvelle-Zélande, Ukraine Bulgarie, Chili, Jamaïque Quatrième quartile Faible Algérie, Corée (République de), États-Unis, Grèce, Inde, Japon, Kenya, Paraguay, Philippines, province chinoise de Taiwan, Turquie, Venezuela (République

Histoire de droit 09/09/10 [...] juge fr faut comprendre ses évolutions de demi teinte, préoccupation de la justice. Juge a perdu grde partie de puissance et pvr autonomie. Doit envisager cadre institutionnell Chapitre 1 : cadre institutionnelle : le roi-justicier Présente figure de chef de l'état tres differente de celle étudié en droit constit ( depuis rev fr essentiel des débats consiste a savoir qui détient la puissance legislative, qui a l'iitiative de la loi, comment vote la loi=obsession