états Généraux 1484

4. Les objectifs de l’entreprise I.5. Les principaux documents circulant dans l’entreprise I.6. Notion de flux 9 10 10 11 12 Séquence n° II : La comptabilité générale II.1. Définir la comptabilité générale II.2. L’utilité de la comptabilité générale II.3. Le caractère obligatoire de la comptabilité générale II.4. Ie code de la normalisation comptable Séquence n°III. LE BILAN A/ Définir le bilan B/ Application C/ Présentation du BILAN D/ Variation du BILAN EXEMPLES 14 15 16

entreprises I.4. Les objectifs de l entreprise I.5. Les principaux documents circulant dans l entreprise I.6. Notion de flux 9 10 10 Séquence n° II : La comptabilité générale II.1. Définir la comptabilité générale II.2. L utilité de la comptabilité générale II.3. Le caractère obligatoire de la comptabilité générale II.4. Ie code de la normalisation comptable 11 12 Séquence n°III. LE BILAN A/ Définir le bilan B/ Application C/ Présentation du BILAN D/ Variation du BILAN EXEMPLES

OFPPT Direction Recherche et Ingénierie de Formation www.ofppt.marocs.net Module N°1 : Principes de base de la comptabilité générale SECTEUR : SPECIALITE : NIVEAU : Tertiaire T.C.E Technicien PRESENTE PAR : I.S.T.A TAZA 1 Titre du module : Résumé de théorie et guide de travaux pratiques Principes de base de la comptabilité générale Document élaboré par : Nom et prénom EL KABIR AHMED ETABLISSEMENT DE FORMATION I.S.T.A DE TAZA Direction régionale

locale.....................................................................................................47 A) L'affaiblissement de l'administration issue du Moyen-âge.........................................47 B) Les gouverneurs et lieutenants généraux....................................................................48 C) Les intendants.............................................................................................................49 1) Mise en place..............................

aux conséquences de la Révolution, certains estiment qu’après elle, on a une rupture totale avec le passé et c’est d’ailleurs pour cela que l’on parle d’Ancien Régime. En 1er lieu, on ne doit pas restreindre la Révolution à 1789 même si les Etats Généraux ont été réuni au mois de mai 1789. C’est vrai aussi que l’on a aboli la féodalité (régime économique et sociale de la France / ordre politique féodal arrêté au XVe s.) le 4 août 1789. La France connait des troubles profonds dès les 1770’s, + encore

c’est Dieu qui l’inspire. Le roi peut donc décider ce qu’il veut. Les 2 seules limites à son pouvoir sont des limites objectives, « les lois fondamentales », et sa conscience. B) Contrat avec la nation (P. Pot). La monarchie de droit divin Dès 1484, thèse annoncée par Philippe Pot, reprise par d’autres. Selon cette thèse, le roi ne fait pas ce qu’il veut car le roi, quand il devient roi, passe une sorte de contrat moral entre la nation et lui-même. Le roi doit gouverner pour faire le bonheur

------------------------------------------------- TABLES DES MATIERES Introduction 10 Partie 1 : Eléments de théorie générale 12 Titre 1 : Les fondements à l’exercice politique 12 Chapitre 1 : L’Etat, cadre d’éclosion du droit constitutionnel 12 Section 1 : La notion d’Etat 13 §1 La réalité de l’Etat 13 A) Les diverses approches de l’Etat 13 1) L’Etat libéral 13 2) L’Etat marxiste léniniste 14 3) L’Etat totalitaire 14 B) Les conditions juridiques de l’existence de l’Etat

 Droit fiscal général Bibliographie : Introduction au droit fiscal (quelque chose dans le genre), Michel Bouvier, LGDJ, collection Systèmes (conceptuel) Droit fiscal général, Philippe Marchesous et Jacques Groclod, Dalloz, Collection Cours (2ème partie du cours) Procédures fiscales, Philippe Marchesous et Jacques Groclod, Dalloz, Collection Cours (procès, contrôle, droit du contribuable) Droit fiscal, Martin Collet, PUF (très bon, mais sous-entend des choses sans les dire : trop fin) Examens :

sont en crise. Réformes des collectivités locales, de la sécurité sociale. Elles sont un enjeu essentiel de la vie en société : 1- à cause de leur poids (30% du PIB), en France en 2009 le ratio dépense publique s'élevait à 55,6% du PIB. Le budget général de l'Etat pour 2009 était de 346,5 milliards d'euros. Dans la zone euro (en 2009 à 27) le ratio dépense publique sur PIB était de 50,7%. La France était un des pays où le ratio était le plus important, seuls le Danemark et la Suède étaient au dessus

....69 3.5.3 Le grand livre...........................................................................................................69 3.5.4 La balance générale..................................................................................................69 Manuel des procédures Administratives et Comptables – …………………….. Page 23.5.5 Etats de synthèse......................................................................................................70 1. Présentation de l’entreprise 1.1 Fiche