évolution De La Coutume

L’équiti est défini comme étant un corps de règle juridique ayant eu pour origine première non pas la coutume ou la loi écrite, mais les données impératives de la conscience, ces règles ont été progressivement développée par certaines cours de justice et principalement par celle de chancellerie. L’équiti à l’anglaise est un corps de règles juridique. L’origine première de l’équiti est pas la coutume, il est double : fondement moral => la conscience, et aussi fondement politique: souveraineté royale

SABIR KARIM MOUTTAKI, La coutume internationale: sujets de droit, consentement et formation de la norme coutumière, Ottawa Law Review- revue de droit d’Ottawa 35 :2, pp. 255-275 Problème : OU s'affrontent le courant volontariste et le courant objectiviste sur le rôle de l'Etat et la portée de sa volontaire dans I ‘organigramme décisionnel international ? Théories : La théorie volontariste et La théorie objectiviste Définitions La coutume : « la Cour applique […] la coutume internationale comme preuve

une grande partie des coutumes franques du début du 6eme siècle. A l’époque, le droit est un instrument encore extrêmement limité et se résume au jugement oral des litiges. Contexte : La loi salique en elle-même fut probablement créée à la fin du règne de Clovis, bien qu’il soit difficile pour les historiens de mettre d’accord sur la date exacte de sa rédaction. On estime cependant que c’est entre 507 et 511 que Clovis prit la décision de faire mettre par écrit les coutumes franques. Intérêt :

autant garantir le bien être social. A. La coutume dictant les règles fondamentales d'organisation de la société La coutume est le phénomène constituant le plus ancien, avant la révolution française ; règles peu ou pas écrites passage des coutumes au constitutions écrite = histoire de la rédaction des constitutions certains nombres de règles qui s'imposaient en l'absence de texte concernant le fonctionnement du pouvoir, l'organisation de la politique coutume = obligation de comportement répétition

JC va aboutir à une focalisation importante sur la loi (qui est source du Droit). La tradition : la coutume, transmise de manière orale est une source centrale du Droit. Certaines règles de Droit à cette époque ne sont pas écrites. Chez les grecs grâce à la démocratie la loi émise par l’assemblée démocratique acquière une place prépondérante qui crée un décalage avec la tradition et la coutume. Cet héritage provient notamment des Romains. TITRE 1 : LES ORIGINES ROMAINES Introduction :

chaque principauté rattachée à la couronne va devenir une province, un pays. Et chaque pays avait la possibilité de conserver des traits distinctifs. Parmi ces traits ; un statut administratif privilégié, particulier. Chaque pays va conserver sa coutume. Pour parler de ce droit du roi on s'intéresse à l'évolution du pouvoir normatif du roi. SECTION 1 : L'ESSOR DU POUVOIR NORMATIF DU ROI I. En droit public Pendant toute la période féodale, le pouvoir législatif du roi a disparu. Il est en réalité

(Ex = Mésopotamie ) . L’Europe et la France = Les Romains, ont fondé un empire ils ont marqué de leur empreinte la civilisation. Le droit romain droit commun de l’Europe. Problématiques : Les sources : D’où vient le droit ? Qu’elle est son évolution ? Pour les institutions : Comment l’état se met en place en France, du 5eme au 15eme Siècles de Clovis Livres : Manuels d’introduction historique au droit Coordonnées professeur : Asc.histdudroit@free.fr PREMIERE PARTIE : L’HERITAGE

D’après Euripide, tragédien grec, « la coutume est plus sûre que la loi ». Ainsi la coutume, parce qu’elle suit une conduite sociale, s’impose donc par sa propre force et reste pérenne pendant plusieurs décennies. Cependant au cours de L’Histoire, le droit coutumier va connaître des évolutions. Robert-Joseph Pothier dans son Introduction générale aux coutumes d’Orléans, rééditée en 1760 (la première édition date de 1740), étudie l’impact du droit coutumier, ici le droit coutumier

c’est la garantie des droits de l’Homme. Cette évolution résulte de l’action et de la jurisprudence des cours constitutionnel (= sont les juridiction qui ont pour mission de contrôler si les autres de textes respecte la constitution) on a repensé la notion de constitution qui certes pour une part est une organisation de l’État mais pour une part de plus en plus importante signifie la garantie des droits et libertés de l’Homme et du Citoyen. Cette évolution caractérise bien l’acheminement de la notion

France → droit universel à rome applicable à l'europe, la F recoit l'héritage romain, la F a un héritage romano civiliste → le droit romain s'est imposé comme le droit commun à l'europe Pour les sources : - d'ou vient le droit ? Quelle est son évolution ? - passage du droit commun de l'Europe au droit francais Pour les institutions : - comment l'Etat se met en place en France du 5ième siecle au 15eme de Clovis *1er partie = Héritage antiques * 2ieme partie Institution au droit Examen :