évolution De La Coutume

varient selon les époques et elles varient selon la forme donnée au pouvoir. Comment le droit se créé-t-il ? Le droit peut être créé par le temps (s’inscrire dans la durée). Première source du droit : il s’agit de la coutume qui vient de la base (origine populaire) c’est à dire que la coutume se forme toujours en marge du pouvoir. Le droit peut aussi résulter de l’influence de certains personnages, mais le droit peut également émaner de l’autorité quelle qu’elle soit. Ce qui est sur, c’est que dans toute

éxecutif et judiciaire. Ce régime se met en place en France au XVIeme , mais est surtout incarné par le règne de Louis XIV. De 1661 à 1715. L'Angleterre connait également ce type de régime au XVII eme . Cependant, la France et l'Angleterre ont des évolutions opposés. En France, l'absolutisme se renforce au XVII eme , alors qu'en Angleterre il s'affaiblit. I) L'absolutisme en France Au Moyen Age, la monarchie a un caractère féodal. Le Roi doit partager une partie de ses pouvoirs avec la noblesse

1. Préserver la société sociale.organiser la vie en société, de régir les comportements des hommes entre eux de telle sorte que soit assurée la paix sociale. Dans Droit c'est l'anarchie, égale à la violence. 2. L'Adaptation de la societé aux évolutions et aspirations de ce qui la compose. Comme les comportements évoluent, le droit va évoluer pareillement.     A. Une science Humaine I. Définition Ma science c'est un ensemble de connaissances sur un objet d'études, caractérisé par une méthode

l'épisode du vase de Soissons est l'illustration d'une conception nouvelle du roi franc qui se détache de la tradition (II) I. Clovis : un roi Franc traditionnel Le roi Franc est un barbare, c'est donc avant tout un roi guerrier qui est soumit à la coutume (A) et dont la frontière avec ses soldats est moins ferme que chez les rois romains (B). A. Un roi guerrier «Pendant cette guerre, un grand nombre d'Eglises furent pillées par l'armée de Clovis». Grégoire de Tours évoque ici la guerre livrée par

dans le code civil, respect de la parole donner) le droit en considération des états de consciences, il va tenir compte de ce que tel ou tel partie à agis de bonne ou de mauvaise fois. mais elle demeure tjr moins exigeante que la moral. certaine évolution du droit on fait évoluer le droit (les lois anti-tabagisme on fait évoluer la moral sur se point , car il et condamner de fumer par exemple de fumer en présence d’enfant). - les divergence: il n’y a pas d’identité entre la règle juridique et la

n’accepte pas l'avortement. Il y a un contexte d'époque, exemple : la charrette/la voiture (code de la route). Le droit évolue : les sociétés changent -> mentalité différente. Elle Il est en constante évolution -> droit positif. (Par exemple le droit du travail est en constante évolution). Chapitre 1 : Caractère du droit Le droit objectif : désigne l'ensemble des règles générales qui régissent la vie en société et s'applique à tous. La plupart figurent dans des textes codifiés comme le

plus de rapidité que, progressivement, il a été possible de réaliser un rassemblement autour de cette institution qu'est la royauté, l'idée de paix et de justice qu'incarne le souverain. Tout cela est l'œuvre des hommes; c'est aussi l'effet d'une évolution technologique, intellectuelle et rationnelle. L'Eglise a été au fond le moule où s'est créé tout cela. Elle avait hérité les cadres de l'Empire romain; elle avait le monopole de l'intellectualité et la prétention de dominer le pouvoir temporel. Le

Montaigne, Essais, Livre I, chapitre 23 « De la coutume et de ne changer aisement une loi reçue » Montaigne engagé dans son temps (fonction de magistrat, de maire) - Question de l’intérêt de changer une loi - Peut-on accepter qu’un protestant soit roi (alors que traditionnellement le roi de France est catholique ? - Les sujets protestants d’un roi catholique doivent-ils lui obéir ? - Quand un roi trahit son devoir, est-il juste de l’assassiner ? - Interrogation de Montaigne (qui s’appuie

le président. Donc tout l'enjeu est porté sur les élections législatives. Ces élections détermineront le pouvoir réel du président. Le quinquennat a été crée pour cela , avoir un président en accord avec la majorité parlementaire. On préfère par coutume , donner le pouvoir réel au président ( de gaule ) donc on présidentialise le régime à travers des procédés parlementaires. c) un régime différent selon la convergence ou la divergence des majorités. En cas de convergence, le président est

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