évolution De La Coutume

qualification et applique un syllogisme : interprète la majeure du syllogisme , des règles générales et abstraites , la loi ne peut pas tout prévoir , plus elle est générale , plus elle durera et mieux elle s’adaptera grâce au travail syllogistique aux évolutions de la société . La jurisp crée dans une certaine mesure du D . Art 1384 : Chacun est resp des choses que l’on a sous sa garde .  Les voitures n’existaient pas au temps de Portalis , mais lors d’un accident , un avocat a utilisé cet article

« systèmes moins connus ». Parmi les systèmes les moins connus c’est le droit musulman qu’on verra de manière plus approfondie en raison de son actualité. Puis on étudiera les systèmes les plus connus : * système de droit civil : évolution de ce système, évolution du droit civil français, du droit civil allemand et du droit civil suisse. * système de common law : on ciblera des éléments de la common law. C’est là qu’interviendront des avocats. Le dernier chapitre va être consacré à la

avec l’apparition des praedia militaria qui ont été les premiers modèles des fiefs du moyen-âge, où le propriétaire avait L’obligation de fournir aux légions un certain nombre de « tirones », pris parmi les colons de son domaine. Mais aussi aux coutumes germaines, par la vengeance privée, la faida. C'est surtout sous la dynastie franque des Carolingiens que l’ambition des seigneurs, les invasions des Normands, la misère des peuples et l’ignorance universelle ont amené au démembrement et à la chute

car une d’entre-elles va s’imposer et les absorber toutes c’est ce qui s’est passé en France où toutes les principautés des royaumes carolingiens. Ailleurs, ces principautés deviendront de véritables Etats. Dans ces pays qui vont connaitre cette évolution on ne pourra pas voir émerger un état central, c’est le cas de l’Italie et de l’Allemagne. En Allemagne, les principautés vont devenir de véritable les Etats, c’est le cas du Duché de Bavière qui va perdurer jusqu’en 1871. A partir du XIIIème siècle

mais ils ne vont pas disparaitre car pour le seigneur c'est tres couteux d'entrenir les alleux, lorsque on arrive au moyen age 12 13eme siecle des seigneurs vont se voir reclamer des droits sur des terres qu'ils estiment avoir des droits et on a une coutume qui va se mettre en place du nom nul seigneur sans titre avec le fait qu'un seigneur doit prouver avoir un un titre sur les terres qu'il revendiqueSection 2: Les nouveaux rapport sociauxI.La tripartition de la societéOn va partager la societé en 3

Portalis : quand il n’y a pas de loi, on se réfère aux usages anciens, aux coutumes. SECTION 2 – Le règne de la Loi Cambacérès et Portalis : « le législateur ne peut pas tout prévoir, les lois peuvent devenir inadaptées ». Ils acceptaient qu’il y ait un supplément des lois. Portalis : la coutume est une source de droit annexe. §1 – La coutume, source de droit inavouable Deux camps : - faire de la coutume une source de droit, c’est effrayer tous les bons citoyens ; on prône le légicentrisme

selon leur géographie, leur position sur le continent, les religions ou les croyances. Certains peuples sont régis par des monarchies sacrées et d’autre par des chefferies tribales. Pendant des siècles, les africains ont vécu sous les régimes des coutumes transmises par les anciens. L’obéissance était spontanée et le respect des traditions des anciens allait de soi. Les puissances traditionnelles et nombreuses croyances anciennes exerçaient une crainte sur les populations qui les obligeaient à respecter

constitutionnalité (un certain nombre de textes qui accompagnent la constitution). La constitution se présente comme un véritable rempart contre les excès de pouvoir de nos institutions. On constate que la constitution depuis 1958 a connu des évolutions. Elle peut évoluer de 2 manières : Le référendum (parallélisme des formes) car la constitution de 1958 a été approuvée par le peuple français, donc elle peut être modifiée par référendum. La réunion du congrès à Versailles, c’est la réunion

au droit Il s'agit essentiellement d'évoquer les sources du droit depuis les origines jusqu'au 19ème, 20ème ou nos jours. Description des sources du droit à Rome (Ancien droit, tout ce qui s'est passé avant la Révolution), puis contemporain, évolutions au 19ème ... Légende chinoise : droit inventé par les barbares. Le droit n'est pas la priorité. On considère que les juristes vont "jetter de l'huile sur le feu". Manuels conseillés : Introduction historique au droit B. Durand, C. Chene, A

le vassal doit être nourri, logé, habillé et armé. * Plus on va évoluer dans le temps, plus on va s’éloigner de ce système primitif et on va remplacer cette obligation par la concession du fief, une terre en nature. * Il y a encore une évolution, le fief au début est en nature mais vers le 15e siècle, ce n’est plus une terre que l’on concède mais une somme d’argent, c’est un fief en l’air. A.2 : La tenure roturière C’est la concession d’un immeuble (terre ou immeuble au sens strict)