évolution Du Droit Commercial

INTRODUCTION I – Le domaine du droit commercial A) – Pourquoi ? B) – Pour qui ? C) – Comment ? II – Histoire du droit commercial A) – Les prémisses : de Babylone à Rome B) – Les origines : du Moyen-âge à l’Empire C) – Les évolutions : du Code de commerce de 1807 au nouveau Code de commerce de l’an 2000 III – Les sources du droit commercial A) – La loi B) – La coutume et les usages C) – La jurisprudence Partie I – Les acteurs : le commerçant, l’entreprise commerciale Titre I – La notion de commerçant

LA VEILLE ENVIRONNEMENTALE Pierre-Alain GASCHARD Gérant du cabinet BGO DEVELOPPEMENT www.bgodeveloppement.fr Consultant en Développement Commercial & Intelligence Economique UCO BS 2013 PierrePierre-Alain GASCHARD 0 LA VEILLE ENVIRONNEMENTALE Planning 01/03/2013 01/03/2013 18/03/2013 18/03/2013 05/04/2013 05/04/2013 12/04/2013 12/04/2013 03/05/2013 03/05/2013 UCO BS 2013 Veille Veille Veille Veille Veille Veille Veille Veille Veille Veille et et et et et et et et et et techniques techniques

formation, ...) n Définir le projet individuel avec la personne (emploi, création d'entreprise, formation, ...) et proposer des actions (réunions thématiques, offres d'emploi, ...) & Caractéristiques socioculturelles des publics n Eléments de base en droit du travail n Conseiller la personne dans ses démarches, effectuer le suivi des actions et lui proposer des axes d'évolution n Méthodes d'élaboration de projet professionnel n Concevoir et animer des actions collectives sur des thèmes liées à

Sommaire Section I : Le Droit administratif et la société française depuis 1790 Paragraphe 1 : les prémices de l’administration et du Droit administratif Paragraphe 1 : une société en pleine évolution   De grandes avancées dans le Droit administratif Paragraphe 1 : les bouleversements dans les années 1870-1920 Paragraphe 2 : les évolutions plus récentes Commentaire de texte Sous l’Ancien Régime, les rois, malgré qu’ils fussent de droit divin, furent toutefois

sein de l'entreprise. Cela passe par un traitement équitable du personnel. C'est pour cela que les grandes entreprises sont chargées de réaliser un bilan sociale (document dans lequel on traduit les performances de l'entreprise au niveau sociale ex: droit a la formation, présence de toute discrimination tel que le racisme, sexisme etc., distinction du diplôme...) La responsabilité sociale c'est aussi faire comprendre a l'entreprise qu'elle est un lieu de socialisation et d'échanges; quand une entreprise

DROIT MARITIME Plan : Introduction Définition-objet-branches Titre I : le système normatif du droit maritime Chapitre  I : caractéristiques de la norme maritime Chapitre II : institution de droit maritime Section 1 : institutions internationales Section 2 : institutions étatiques Chapitre III : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes Section 1 : espaces sous souveraineté étatique Section 2 : espaces libres Titre II : le droit maritime général Chapitre  I : le navire Section

égale à 12 mois = IDE Comment mesurer un pouvoir de décision effectif ? Une prise de participation majoritaire (+ 50%) ou avoir une majorité de blocages (ADP = actions à droit de vote prioritaires = pour une action, le droit de vote compte double) ou possession de technologie, de savoir faire (brevets, licence = supports). Evolution des IDE 1945-1965 : secteur primaire. Le gros des flux d’I a eu lieu dans le secteur primaire (plantations, mines). Ce qui donne naissance à un type de firmes dans le

économiques comme un obstacle au développement 13 b) Les entreprises sont fragilisées par les contentieux 13 2. Les attentes des consommateurs sont manifestes 14 a) La demande est avérée 15 b) La demande est localisée 15 C. UN ENJEU SOCIAL 15 1. Les évolutions sociales doivent être prises en compte 16 a) Les rythmes de vie se sont modifiés de manière importante 16 b) Les comportements d’achat des consommateurs ont évolué 18 2. Les attentes des salariés doivent être entendues 18 a) Les enquêtes d’opinion

011/2013 Boulangerie BARRIERE PROJET DE DEVELOPPEMENT DE L’UNITE COMMERCIALE PREMIERE PARTIE : L’analyse de l’Unité Commerciale L’analyse de l’Unité Commerciale : • Présentation de l’UC : L’entreprise BARRIERE est une unité commerciale physique spécialisée dans le secteur de la boulangerie pâtisserie. Sous la forme juridique d’une EURL .La boulangerie située à Albi dans le quartier de Lapanouse a été acheté le 01 février 2006

Section 1 : Evolution. Section 2 : La qualité. Chapitre II : Fonction Commerciale. Section 1 : Evolution. Section 2 : Les étapes de l’action mercatique. Chapitre III : Fonction Financière. Section 1 : Besoins de financement et cycle d’exploitation. Section 2 : Les moyens de financement. Chapitre IV : Fonction administrative et Gestion des Ressources Humaines (GRH). Section 1 : Evolution. Section 2 :