être Libre Cest Agir Sous La Conduite De La Raison

du concurent du CC de 1804: le BGB -> CC Allemand très imprénier du droit Romain) CC français remplace le CC romain. Le CC est supposé ouvrir une aire nouvelle reposant sur de nouvelles idées: supposé être la traduction en droit pv des principes de la R°. Le CC a une vocation €péenne pour des raisons intellectuelles et politques. Le CC, en étant la trad° de l'esprit des Lumières, durant la 2nd partie du XVIIIe siècle se voulait la trad° du droit naturel (= droit universel et intemporel càd partout

Introduction Générale au Droit 01/09/14 Objectif : présentation des éléments fondamentaux au droit pour pouvoir se repérer par rapport aux principes qui permettent de raisonner. Vocation propédeutique pour préparer à l’étude de droit (civile et constitutionnel en L1), ainsi que la découverte de la figure de juriste (qualité et prérequis à avoir) figure essentielle aujourd’hui. JURISTE : Professionnel reconnu même s’il n’est pas juge ou avocat, reconnu dans le monde de l’entreprise du consulting

ensemble de tribus. Ils se nomment "francs" car "libre" de toute domination y compris romaine. Mais ils sont vaincus par l'armée romaine en 358. Statut de "Lète" pour les francs, cest a dire paysans soldats. L'empire romain leur donne des terres à cultiver, par contre, en cas d'attaque ils participent à larmée romaine. Le peuple franc va lui aussi se remaniser, s'intègre, si bien qu'au Veme siecle leur statut change, ils deviennent des "fédérés" cest a dire qu'ils sont intégrer dans l'empire romain

ce que le droit constitutionnel Le droit est une discipline trs gnrale, et comprend un vaste ensemble dans sa globalit il est couramment admis de dfinir le droit comme tant un ensemble de rgle de conduite humaine qui organisent toute la socit et qui sont tablies et sanctionnes dans le cadre dun tat. Cest la fois un phnomne social, et un mode de rgulation sociale. Cette dfinition classique du droit dpend dun certain nombre de prsupposs, mais selon le courant ou on se situe, on peut tout dabord penser

les éléments dun monde miniature sagitaient dans létroit navire, et avec eux, passions, projets, haines, amours, vice, vertus. Sur lavant se tenaient deux individus paraissant tout particulièrement sensibles aux beautés du glorieux paysage déployé sous leurs yeux. Le premier était un jeune homme de haute taille dont les regards exprimaient une incommensurable confiance en lui-même. Un large Panama ombrageait coquettement sa tête; un foulard blanc, suspendu avec une savante négligence derrière le

------ Sous la 3eme REP,pas de majorité stable et cohérente Maj absolue=50+1 Maj relative 30 20 50. Maj renforcée(qualifiée)=2/3 système britannique=majorité absolue, en général chef parti majoritaire qui devient premier ministre. Troisième république=maj relative. Gvt de coalitions=mariage précaire La coalition éclate et le gvt est renversé. La dissolution dans les mains du Parlement calme la vie polit. Constitution de 1875=le gvt est responsable devant le parlement=parlementaires libre de choisir

politique. On distingue d’ailleurs trois phase : - le pouvoir politique est un pouvoir diffus, il n’y a pas d’organisation du pouvoir politique - on a une deuxième phase où le pouvoir politique est personnalisé et est incarné par un individu, à raison de son prestige, de sa force, de sa ruse… - on a pour finir le pouvoir politique institutionnalisé : il y a bien un détenteur du pouvoir politique, mais cette personne n’en est pas propriétaire. ll y a dissociation entre la personne et la fonction

règle qui présente plusieurs caractères: elle est générale et impersonnel ( s'applique à tous ),l'objet de la règle de droit défini le comportement d'un etre humain, elle est obligatoire et sanctionné ( elle formule un ordre pour les etres humain, si quelqu'un refuse de s'y soumettre il s'expose a une sanction ). La règle de droit peut aussi etre une permission. Chapitre 1- Le droit et les sciences Il y'a des point commun entre le droit et la science car le droit a un certains caractère scientifique

plus efficientes pour assurer une amelioration de plus en plus en plus progressive de sa productivité. Parmi les principaux paramètres qui peuvent aider a la mise en place de nouvelles conditions de travail, les methodes modernes de gestion et de conduite du personnel ainsi que les relations humaines et la motivation des travailleurs dans le cadre professionnel jouent un role determinant. La problematique que posent les specialistes en la matière est consacrée à l etude du système de motivation comme

patrimoine , toute personne a un patrimoine , tout patrimoine appartient a une personne , et toute personne n'a qu'un patrimoine . dans le patrimoine il y a un actif et un passif , y a les elements de richesses mais aussi les dettes , le patrimoine peut être négatif , car dans le patrimoine on va aussi inscrire les rapports personnels . Le lien entre 2 personnes , obligation c'est certains liens mais aussi un bien , un élément du patrimoine du créancier et du débiteur . 2e Thème : Principes Généraux