Aristote

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 33 (8238 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 10 octobre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
20/09
1er cours

Théorie générale du droit Constitutionnel

La Constitution est le texte juridique le plus important dans une grande majorité de pays du monde.
Le droit Constitutionnel équivaut à l’étude du texte de la Constitution, puisqu’il est fondateur du pouvoir politique et de sa pratique ainsi que de son organisation.
Dans ce cours on étudiera au premier semestre quelques unes desplus grandes Constitutions mondiales. Au deuxième semestre, on fera une étude encore plus précise de ces Constitutions.

Livres :
« Dictionnaire »
« Lexique des thèmes juridiques » par Guillien et Vincent
« Dictionnaire des droits constitutionnels » écrit par Duhamel et Mény
« Lexique du droit Constitutionnel » écrit par Villiers ou Gicquel
« Manuel du droit Constitutionnel » écrit par leprof et Pactet dont le vrai nom est « droit constitutionnel 29eme édition » chez Sirey / où un autre écrit par Favoreu
« les grandes décisions de Conseil Constitutionnel » par Favoreu
« legifrance.fr »

La Constitution est assurée par le Conseil Constitutionnel. Il prend des décisions pour abroger des lois, valider des projets. (exemple : en aout 2010, le Conseil Constitutionnel a dit que lagarde à vue actuel n’est pas bonne et la présence d’un avocat est obligatoire)

Introduction générale

I. La définition du droit constitutionnel

Le droit Constitutionnel c’est le droit de la Constitution sanctionné par un juge. Le droit Constitutionnel est un droit spécifique. L’existence même de ce droit est nécessairement conditionnée par l’existence d’un juge.
20/091er cours

1. Le droit Constitutionnel est un droit

Pendant longtemps, ce droit n’était pas considéré comme créateur de norme juridique obligatoire, il était envisagé comme une branche la science politique jusqu’à la moitié du XX ème siècle. Durant cette période, le droit constitutionnel c’était l’étude du comportement des acteurs mais aussi des institutions. C’était plus de la sociologiepolitique que du droit. Les choses ont changé progressivement quand en Europe, surtout après la première guerre mondiale, la plupart des Etats se sont dotés de cours constitutionnels, c'est-à-dire de juridictions chargé de faire respecter la Constitution.
A partir de là, les principes contenus dans les constitutions ont commencé à être perçu comme de véritables règles de droit obligatoire,effectif, et ce droit s’est séparé des sciences politiques. Un des auteurs qui a prôné cette différentiation bien nette s’appelait Hans Kelsen, juriste autrichien et qui a écrit notamment « théorie pure du droit ». Dans cette ouvrage, il défend l’idée non pas d’un droit pur mais d’une théorie pur du droit et surtout du droit constitutionnel, c'est-à-dire d’une réflexion sur la constitution et sur lesnormes qu’elle contient qui ne s’embarrasse pas de considération sociologique, et est donc favorable à une réflexion désincarné portant sur la norme constitutionnel. Cette évolution du droit constitutionnel a conduit, dans la deuxième moitié du XXème siècle, à considérer que le droit constitutionnel devait faire partie, à part entière de ce que l’on appelle parfois « les branches du droit ». L’idéequi domine ici c’est que tout ordre juridique se décomposerait entre deux branches principales : le droit public d’une part et le droit privé d’une autre.

21/09
2eme cours

Le doyen Carbonnier a lui aussi repris les thèses de Kelsen pour présenter ces deux droits : le droit privé qui comprend le droit civil, le droit commercial, le droit des affaires ... Tout ce qui concerne les personnesprivées entre elles et leurs litiges.
Le droit public lui comprend le droit constitutionnel, le droit administratif, le droit d’urbanisme ... Tout ce qui concerne les rapports entre autorités publics et citoyens
Dans le droit privé, les individus sont égaux alors que dans le droit public les rapports sont marqués par l’inégalité et la puissance publique.
Cette conception publique est plus ou...
tracking img