Cas CHOC 2000 Contrat PRESTATION LOGISTIQUE HRN
Entre : Société CHOC 2000 Chemin de la Passio Vella 66000 PERPIGNAN Représentée par Monsieur Henri Krema, gérant, Ayant pouvoir pour signer le présent contrat,
D’une part,
Et SA Très Froid Express Représentée par Monsieur Pierre BOUSSIE, Directeur Commercial, Ayant pouvoir pour signer le présent contrat,
D’autre part,
Il est convenu ce qui suit.
Titre 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1
La société CHOC 2000 confie à la Société Très Froid Express, qui l’accepte, l’exécution des prestations de transport et d’entreposage de ses produits qui sont soumis aux dispositions du Code du Commerce (transport) et du règlement professionnel de la fédération FEDIMAG, 36, avenue HOCHE, 75008 PARIS (entreposage), sauf dispositions contraires du présent contrat qui priment.
Article 2
Les produits confiés par la société CHOC 2000 à la société Très Froid Express sont :
Des tablettes de chocolat de 100 gr net.
Deux types de sujets de fête en chocolat dénommés « Jojo, le lapin » et « Polo, le Père Noël » de 200 g net chacun.
Qui présentent les caractéristiques suivantes :
Tablette de chocolat
Poids net d’une tablette : 100 g
Poids emballage : 5 g
Poids brut tablette : 105 g
Les tablettes sont conditionnées par 30 unités, en caisses américaines, dont les dimensions sont indiquées ci-après.
Longueur : 30 cm Largeur : 15 cm Hauteur : 8 cm
Poids d’un carton : 3,3 kg
Les cartons sont palettisés sur palettes EURO 80 x 120 d’un poids à vide de 27 kg.
Une palette de tablettes comporte 13 couches de 20 cartons pour un poids total de 885 kg (palette comprise)
Sujet en chocolat « Polo, le Père Noël » - « Jojo, le lapin »
Poids net d’un sujet : 200 g
Poids emballage : 30 g
Poids brut sujet : 230 g
Les sujets sont conditionnés par 10 en caisses américaines, dont les dimensions sont indiquées ci-après.
Longueur : 40 cm Largeur : 24 cm Hauteur : 17,5 cm
Poids d’un carton : 2,5 kg
Les cartons sont palettisés sur palette EURO 80 x 120 d’un