Cas pratique ifrs

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 9 (2098 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 5 juin 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
ENTREPRISE ADRESSE CODE POSTAL / COMMUNE TELEPHONE CHEF D’ENTREPRISE : M.

Plan de Continuité d’Activité «Pandémie Grippale»

Modèle de PCA proposé par le département PEREN Service de Santé au Travail AHI33 (à compléter par l’entreprise) Le 13 août 2009

SOMMAIRE

1 2

Objectifs du PCA Elaboration du PCA
2.1 2.2

3 3

Mise en place d’une cellule de crise........................................................................................... 3 Identification des services essentiels au sein de l’entreprise....................................................... 4
2.2.1 2.2.2 Organisation pour la première vague d’épidémie : taux d’absentéisme de 20 %...........................4 Organisation pour la seconde vague d’épidémie : taux d’absentéisme de 40 %...........................5

2.3

Identification et gestion des services externes essentiels à l’entreprise ...................................... 6
2.3.1 2.3.2 Interventions obligatoires et entreprises extérieures concernées...................................................6 Etablissement d’un plan de communication à destination des fournisseurs et des clients : ..........6

3

Organisation de l’activité3.1
3.1.1 3.1.2 3.1.3 3.1.4

6

Mesures générales ..................................................................................................................... 6
Organisation mise en œuvre afin de limiter la prolifération de la pandémie...................................6 Détermination des activités pouvant être exercées àdistance.......................................................7 Dispositions d’aménagement du temps de travail susceptibles d’être utilisées .............................7 Moyens alternatifs de transport envisagés......................................................................................7

3.2 3.3

Organisation opérationnelle ........................................................................................................ 7 Moyensmis en place pour informer le personnel du contenu du PCA ........................................ 8

4

Méthodes et moyens de protection et d’information du personnel
4.1
4.1.1 4.1.2 4.1.3 4.1.4

9

Protection et prévention mises en place ..................................................................................... 9
Règles concernant les mesures d’hygiène.....................................................................................9 Règles concernant le port des équipements de protection...........................................................10 Gestion des masques de protection dans l’entreprise ..................................................................10 Modalités mises en place pour la restauration collective dessalariés..........................................10

5 6

Actualiser le Document Unique Validation du PCA

11 11

1 Objectifs du PCA
L’objectif du Plan de Continuité d’Activité (PCA) est de définir, pour l’entreprise …………., une organisation adaptée afin d’assurer la continuité des services et la protection du personnel présent sur les lieux de travail en cas de pandémie grippale. L’opportunité des mesures mises en place estconditionnée par une bonne anticipation et par la précocité de leur mise en œuvre. Ce plan est élaboré à partir des scénarios indiqués dans le Plan National de Prévention et de Lutte «Pandémie Grippale» n° 150/SGDN/PSE/PPS du 20 février 2009 : - un taux moyen d’absentéisme de 20 % tout au long de la vague pandémique (8 à 12 semaines), - un taux d’absentéisme, toutes causes confondues, de 40 % surles deux semaines de pointe de la vague pandémique. Ce plan prendra effet dès qu’une alerte « Pandémie Grippale » sera confirmée par les services de l’Etat.

A partir de quand déclencher le PCA ?
Le passage en phase 6 représentera un démarrage de la pandémie sur le territoire français. Il justifiera, en matière de protection des salariés, la mise en œuvre du contenu du plan de continuité de...
tracking img