Introduction au droit privé.

I: introduction a l’étude du droit

1)pourquoi? 2)comment définir la notion de droit?

1: Pourquoi le droit?

Le chat botté: il y a du droit: principe de l’égalité à la succession, du droit de mariage…
En gros, il y a du droit partout.
En présence de groupe social, il faut des règles, il y a du droit pour rendre la vie en société possible. Ex: la boulangère et son client, lors d’un achat, on conclu une vente, ce qui est un CONTRAT (accort de volonté entre deux ou plusieurs personne, destiné a créer des droits et des obligations)
ACCORD DE VOLONTE: il faut une offre de vente et qu’elle rencontre une acceptation, dès lors, le contrat est formé.
Ici, l’offre est dans le fait que la boulangère vent du pain, l’acceptation est l’achat, le contrat est alors formé.
Mais le contrat a pour effet de faire naitre des droits et des devoirs.
Droit:
-le droit d’exiger la remise du pain -le droit d’exiger le payement du prix
Devoirs:
-l’obligation de payer (a condition que l’on remette le pain) -l’obligation de remettre le pain
Il y a 2 droits et 2 devoirs, interdépendants.
Un droit n’existe véritablement que s’il y a un devoir qui lui correspond.

Certains droits sont difficiles, voir impossibles, absurdes:
Ex: droit a la gourmandise, a une cellule individuelle, car les devoirs correspondants sont inexistants.

Le mariage: contrat au moment de sa formation car échange de consentements.
Mais c’est aussi une institution or cela s’oppose au contrat. L’institution agit au stade des effets: art 212: ``les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours…``
Ex: ils se doivent fidélité, non pas par contrat, mais parce que la loi l’impose, donc parfois ce n’est pas contractuel. Le droit est une règle qui est le plus souvent justifié par les choix idéologiques et philosophiques.
Le plus souvent car certaines règles sont parfois dépourvus de philosophie.
Ex: le code de la route exige que l’on roule a