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CIRCULAIRE NATATION n°2004-139 du 13/07/04 MODIFIEE par Circ.N°2004-173 du 15/10/04 (BO n° 39 du 28 octobre 2004)
Texte adressé aux rectrices et aux recteurs, au directeur de l’académie de Paris, aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale, aux inspectrices et inspecteurs chargés de circonscription, aux chefs d’établissements scolaires du second degré, aux directrices et directeurs d’école

ENSEIGNEMENT DE LA NATATION DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER ET DU SECOND DEGRE

Résumé : Ce texte vise à définir les conditions pratiques de mise en oeuvre de l’enseignement de la natation pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires, des collèges et des lycées.

Mots clés : Natation, encadrement, surveillance.

Textes de référence : Article L.312-3 et 363-1 du code de l’éducation , loi n° 51-662 du 24 mai 1951 portant sur la sécurité dans les établissements de natation, décret n° 77-1177 du 20 octobre 1977 modifié par le décret n° 91-365 du 15 avril 1991 relatif à l’enseignement de la natation, circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992 relative à la participation d’intervenants extérieurs aux activités d’enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires, note de service n°94-116 du 9 mars 1994 relative à la sécurité des élèves ; pratique des activités physiques scolaires, circulaire n°99-136 du 21 septembre 1999 relative à l’organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques, arrêté du 25 janvier 2002 relatif aux programmes de l’école primaire.

Textes abrogés : Circulaires n°65-154 du 15 octobre 1965, 65-154 bis du 18 octobre 1965 relatives à l’enseignement de la natation scolaire et n° 87-124 du 27 avril 1987 modifiée par