Commentaire de texte gaius

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  • Publié le : 25 décembre 2011
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Commentaire de texte : Gaius, Institutes.

Nous étudierons un texte de droit, Institutes de Gaius, écrit vers 160 après J.-C. L’auteur nait en 117, sous le régime d’Hadrien (117-138 après J.-C), devient juriste romain et a enseigné dans la partie orientale de l’Empire romain. Il a beaucoup contribué a l’évolution de la science juridique avec cette œuvre « Institutes », œuvre qui présente ledroit et la procédure civile. De plus, Gaius a d’une part inspiré le code Justinien en 529, et d’autre part, a influencé la plupart des codifications européennes des temps modernes. Comment le droit romain est-il organisé ? Nous tenterons de répondre à cette problèmatique à l’aide d’un plan structuré. Dans un premier temps nous exposerons le droit des personnes à Rome : une distinction entre deuxdroits (I) et dans un second temps les sources du droit romain (II).

I) Le droit des personnes à Rome : une distinction entre deux droits
Gaius évoque deux droits différents à travers son texte ; le droit civil et le droit des gens
A] le droit civil
L’auteur du texte explique à travers la phrase «  tous les peuples, que gouvernent des lois et des usages, usent pourpartie d’un droit qui leur est propre » que chaque population est gouvernée par des lois des usages, des coutumes qui font partie d’un droit assimilé à la personne. C’est-à-dire que l’homme dispose d’un droit propre tout en respectant des lois. Il énonce ensuite « pour partie d’un droit commun à tous les hommes », qui signifie que chaque homme dispose de ce droit sans empêcher l’utilisation decelui-ci pour un autre homme. «  En effet le droit que chaque peuple s’est donné à lui-même lui est propre et s’appelle le droit civil ». Le droit civil est une branche du droit privé qui régit les rapports entre personnes, qu’il s’agisse de personnes physiques ou morales. Il entend par là que chaque peuple énonce des règles qui leurs sont propres, ces règles peuvent varier d’un pays à un autre, etelles émanent du droit objectif qui est différent selon les peuples. Le droit objectif se définit comme l’ensemble des règles, coutumes écrites ou orales pensé par les hommes. Pour préciser sa pensée, Gaius rajoute « c’est-à-dire le droit particulier à sa cité ». Il insiste sur le fait que chaque cité peut avoir un droit civil mais qui peut être différent. De plus, l’auteur mentionne quenaturellement, sans avoir à établir des règles, entre tous les hommes il y a une égalité devant ce droit, Chaque homme peut jouir du droit civil dans la phrase «  mais ce que la raison naturelle a établi entre tous les hommes ». Cependant il n’y a pas que le droit civil en lui-même qui régit la vie des hommes.
B] le droit des gens
Le droit des gens plus communément appelé le droit des personnes est lapartie du droit civil qui étudie les personnes en tant que sujets de droit, c’est-à-dire des personnes dotés de la personnalité juridique qui doivent obéir à des règles mais disposent aussi de droit. Gaius en parle pour expliqué que cette partie du droit civil n’est pas une exception à Rome mais que le droit des personnes a été remarqué auprès de plusieurs peuples. «  Cela est observé égalementchez tous les peuples et s’appelle droit des gens ».Il rajoute, « c’est-à-dire droit dont se servent tous les hommes », pour bien appuyer ce qu’il a évoqué précédemment, que chaque homme se sert légitimement de ce droit qui est « limite » naturel. « C’est ainsi que le peuple romain use pour partie du droit commun à tous les hommes […] », ce passage met l’accent sur les sources du droit romain enprécisant que le peuple romain se sert des parties du droit commun à tous les hommes, en parlant du droit civil, pour élaborer ses règles. Le droit romain s’inspire du droit civil qui est commun à tous les hommes pour faire ses lois, ses plébiscites etc. C’est un droit qui sert tant à l’homme tant à la cité.

II) les sources du droit romain
Cette partie évoquera les organes du droit ainsi...
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