Commentaire hans kelsen
Théorie pure du droit par Hans kelsen
Introduction :
Le droit au différents fondements dans l' histoire : les dieux , le dieu unique, la nature..
Hans Kelsen (1881-1973) a collaboré à la rédaction de la Constitution autrichienne en 1920. En effet, ce grand juriste américain est d' origine autrichienne. En 1920, il commence la rédaction de son célèbre ouvrage théorie pure du droit, on le considère alors comme le fondateur de l' école « normativiste ».
Il s'agit d' un extrait édité en 1962 par Hans Kelsen , tiré d'un livre intitulé « théorie pure du droit » traduit par C.Eisenmann et paru dans l' édition Dalloz . Le texte se situe a la page 299.
Selon Kelsen le droit repose sur un ensemble de normes juridiques hiérarchisées, mais existe-t-il vraiment une norme fondamentale qui se trouverait en haut de la pyramide et qui réglerait elle-même la création du droit selon le principe de normes procédurières et d' unité ? Après avoir démontré que le droit règle lui-même sa propre création selon plusieurs modalités(I), nous nous attacherons a décrire le rapport de supériorité-subordination entre les normes(II).
I.Un système hiérarchisé et qui se régule lui-même. Selon Kelsen est auto-suffisante , en effet il aurait des normes concernant la procédure(A) et d' autres concernant le contenu (B).
A.Un système normativisme. « Le droit règle lui-même se propre création », les lois donc créent les lois d' une façon fermée. Il n y a donc pas besoin d autre disciplines comme la politique ou la philosophie.
Il y a donc deux modalités différentes de ce règlement l' une par la lois de procédure concernant la constitution et l' autre la lois de fond qui concerne les décrets :
_Il y a tout d' abord la procédure par exemple la constitution française règle la façon dont est élaboré la lois.
_Puis la lois de fond comme par exemple les lois cadres, la loi des contrats qui règle la façon dont les convention peuvent