Commentaire hans kelsen

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  • Publié le : 31 octobre 2012
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Théorie pure du droit
par Hans kelsen


Introduction :


Le droit au différents fondements dans l' histoire : les dieux , le dieu unique, la nature..
HansKelsen (1881-1973) a collaboré à la rédaction de la Constitution autrichienne en 1920. En effet, ce grand juriste américain est d' origine autrichienne. En 1920, il commence la rédaction de son célèbreouvrage théorie pure du droit, on le considère alors comme le fondateur de l' école « normativiste ».
Il s'agit d' un extrait édité en 1962 par Hans Kelsen , tiré d'un livre intitulé « théorie puredu droit » traduit par C.Eisenmann et paru dans l' édition Dalloz . Le texte se situe a la page 299.
Selon Kelsen le droit repose sur un ensemble de normes juridiques hiérarchisées, mais existe-t-ilvraiment une norme fondamentale qui se trouverait en haut de la pyramide et qui réglerait elle-même la création du droit selon le principe de normes procédurières et d' unité ?
Après avoirdémontré que le droit règle lui-même sa propre création selon plusieurs modalités(I), nous nous attacherons a décrire le rapport de supériorité-subordination entre les normes(II).


I.Un systèmehiérarchisé et qui se régule lui-même.

Selon Kelsen est auto-suffisante , en effet il aurait des normes concernant la procédure(A) et d' autres concernant le contenu (B).
A.Un système normativisme.« Le droit règle lui-même se propre création », les lois donc créent les lois d' une façon fermée. Il n y a donc pas besoin d autre disciplines comme la politique ou la philosophie.
Il y a doncdeux modalités différentes de ce règlement l' une par la lois de procédure concernant la constitution et l' autre la lois de fond qui concerne les décrets  :
_Il y a tout d' abord la procédure parexemple la constitution française règle la façon dont est élaboré la lois.
_Puis la lois de fond comme par exemple les lois cadres, la loi des contrats qui règle la façon dont les convention...
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