Commerce internationnal
B- les régimes de transformations
Ce perfectionnement actif est un régime communautaire et il est utilisé pour des marchandises tierce identifiables.il permet à l’entreprise qui le sollicite d’importer en suspension des droit et des taxes et mesure de contrôle du commerce des produit qui vont faire l’objet au sein de l’union européenne d’une transformation pour ensuite être normalement réexporté sous forme de produits compensateur. La purement normal du régime c’est la réexportation du produit compensateur issue de la transformation du produit préalablement importé, dans ce cas la elle se traduit par une exonération. L’intérêt de se régime est administratif mais aussi en terme de trésorerie
Il existe deux types de perfectionnement actif :
Suspensif
Les droits et taxes seront annulés
Elle se fera rembourser les taxes au fur et a mesure de la réexportation des produits exportateurs. Il es plus pratique pour les entreprise qui ne pense pas réexporter les produits compensateurs. Pour les entreprises les plus structuré et qui ont mis en place une vraie politique sur les marchés extérieur, le perfectionnement actif suspensif et intéressant mais pour en bénéficier il faut avoir obtenue l’accord des douanes (voir eska cas 36).dans cette conventions sont déterminé un certains nombre de conditions :
Relatif à la fabrication du produit compensateur
Transformation sous douane est également un régime communautaire qui s’applique pour un petit nombre de produits pour lesquels il y a une anomalie tarifaire (quand le produits importé et plus taxés que le produits exporté) qui permet de taxé l’importation au taux du produit
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