Commerce internationnal

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  • Publié le : 11 avril 2011
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Le régime des retours ou le régime des exportations temporaires, ils sont utilisés pour des chantiers, pour une démonstration, pour des ventes à essaie et ou pour des ventes à consignations.L’apurement normal de ce type de régime c’est la réexportation ou la réimportation ou le placement de la marchandise sous tout autre régime
B- les régimes de transformations
Ce perfectionnement actif est unrégime communautaire et il est utilisé pour des marchandises tierce identifiables.il permet à l’entreprise qui le sollicite d’importer en suspension des droit et des taxes et mesure de contrôle ducommerce des produit qui vont faire l’objet au sein de l’union européenne d’une transformation pour ensuite être normalement réexporté sous forme de produits compensateur. La purement normal du régimec’est la réexportation du produit compensateur issue de la transformation du produit préalablement importé, dans ce cas la elle se traduit par une exonération. L’intérêt de se régime est administratifmais aussi en terme de trésorerie
Il existe deux types de perfectionnement actif :
 Suspensif
 Les droits et taxes seront annulés

Elle se fera rembourser les taxes au fur et a mesure de laréexportation des produits exportateurs. Il es plus pratique pour les entreprise qui ne pense pas réexporter les produits compensateurs. Pour les entreprises les plus structuré et qui ont mis en place unevraie politique sur les marchés extérieur, le perfectionnement actif suspensif et intéressant mais pour en bénéficier il faut avoir obtenue l’accord des douanes (voir eska cas 36).dans cette conventionssont déterminé un certains nombre de conditions :
 Relatif à la fabrication du produit compensateur
 Transformation sous douane est également un régime communautaire qui s’applique pour un petitnombre de produits pour lesquels il y a une anomalie tarifaire (quand le produits importé et plus taxés que le produits exporté) qui permet de taxé l’importation au taux du produit
Cette...
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